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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’Association Aide Médico-Sociale Aux Vieillards du 18e arrondissement - AMSAV 18

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	333
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’Association LES AMIS

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’Association Bas-Rhinoise d’Aide aux Personnes Agées- ABRAPA

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’association Favoriser et Organiser les Soins et l’Aide à Domicile -FOSAD.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’Association NOTRE VILLAGE AAD

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	333
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’Association Polyvalente de Service, de Soins et d’Accompagnement à Domicile- APSSAD.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	333
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’Association de Soins A Domicile - ASAD.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’association LA VIE A DOMICILE.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant à contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par VYV3 Ile-de-France.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature d’avenant de prolongation au contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) ENTR’AIDE.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	331
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté relatif à la signature de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens avec le service d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) géré par l’association APF France handicap

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	30/09/2022
Date de la signature :	22/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Autorisations

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Arrêté

Arrêté de tarification fixant le montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence exclusive de la Ville de Paris (Fondation A. Méquignon- Droit d’Enfance)

Direction des Solidarités Julien SCHIFRES

Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	02/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Solidarités

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Arrêté

Arrêté de voirie passant la Cité Pigalle, à Paris 9e, de voie privée ouverte à voie privée fermée.

Direction de la Voirie et des Déplacements Francis PACAUD

Date de publication :	10/08/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	213,64
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Avis

Autorisation de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 75, avenue Marceau, à Paris16e. Rectificatif au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris » n° 49 dumardi 21 juin 2022, page 3456, colonne de gauche.

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	467,60
Classement :	Ville de Paris Logement et habitat

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Avis

Autorisation de changement d’usage, avec compensation, de locaux d’habitation situés 51 rue DE CHABROL à Paris 10e. Rectificatif au Bulletin Officiel de la Ville de Paris n° 38 du vendredi 13 mai 2022, pages 2614, 2615.

Direction du Logement et de l'Habitat

Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Ville de Paris Communications diverses Logement et habitat

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