Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/02/2025
Date de la signature :	19/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
est modifié par :	Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse des du 7ème arrondissement. - Arrêté n° A2024/CG portant désignation d'un membre du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles au sein du Premier Collège.

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	18/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse des écoles du 6e arrondissement. – Nomination du Directeur de la Caisse des écoles.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Caisse des Ecoles du 6ème arrondissement. - Désignation des membres élus de la Commune, nommés pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 6e arrondissement.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	09/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	285
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
modifie :	Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-117 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge des finances, du budget, de la finance verte et des affaires funéraires pour représenter la Ville de Paris aux assises Nationale des Départements de France – 93e Congrès - Angers – 13 au 15 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-122 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris aux « Journées de l’Économie Autrement » - Journal Alternatives Économiques – Dijon - 29 au 30 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-123 accordant un mandat spécial à l’Adjointe à la Maire de Paris en charge des seniors et des solidarités entre les générations pour représenter la Ville de Paris au séminaire sur l’isolement des séniors – Rennes - le 3 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-124 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris à la 3e édition les Trophées européens de la mode circulaire - Cérémonie de remise des trophées européens de la mode circulaire – Lille – 05 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-128 accordant un mandat spécial à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la Prévention, de la Sécurité, de la Police Municipale et de l’Aide aux Victimes pour représenter la Ville de Paris au sommet Strong Cities Network – Fifth Global Summit – 1er au 6 décembre 2024 – Le Cap (Afrique du Sud)

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Fonctions Mandats

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Décision n° DDCT-SCP-MP015. - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris et son adjoint en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour la rencontre avec le Président du Conseil européen, le représentant permanent de la France auprès de l’Union Européenne, les équipes du Global Covenant of Mayors (GCoM) et le Bourgmestre de Bruxelles - Bruxelles – 7 février 2025

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Patrick BLOCHE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Mandats Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil à certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris) – Modificatif.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris donnée à une Adjointe à la Maire de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris. – Modificatif

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	507,86
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

Direction des Finances et des Achats Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est abrogé par :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public, à la directrice générale adjointe des services et au directeur général adjoint des services en charge des services à la population de la Mairie du 12e arrondissement

Ville de Paris Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services de la Mairie du 12e arrondissement et, en cas d’absence ou d’empêchement aux directrices générales adjointes.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un Adjoint à la Maire de Paris en qualité de représentant de la Ville de Paris au sein du Comité d’organisation des Championnats du Monde de Para-athlétisme Paris 2023

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	422
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de l’Adjoint à la Marie de Paris, en charge de l’instruction et du suivi des demandes de protection fonctionnelle de la Maire de Paris ainsi que de celles de ses conjoint, enfants et ascendants directs, dans les conditions fixées par les articles L.2123-34 et L. 2123-35 du code général des collectivités territoriales.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	614
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un Conseiller de Paris en qualité de Vice-président du Comité départemental des Services aux familles

Direction des Familles et de la Petite Enfance Anne HIDALGO

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	28/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’une Conseillère de Paris, appelée à présider la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la Ville de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/11/2023
Date de la signature :	07/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de la Directrice des Archives de Paris, en tant que membre qualifiée suppléante de la commission d’évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Ville de Paris Fonctions Commission

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un membre du Conseil d’Administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres de la Conférence des Financeurs de la Ville de Paris. – Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres élus, des personnes qualifiées de la commission d’évaluation scientifique pour une durée de cinq (5) ans.

Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	612,92
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres pour représenter la Maire de Paris à la présidence de la commission administrative paritaire de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C et de la commission consultative paritaire.

Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission Fonctions
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des membres pour représenter la Ville de Paris au titre du 2e collège au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation par la Ville de Paris de la personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration du Pôle supérieur d’enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	23/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Fonctions Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de la Maire de Paris au sein du conseil d’administration et de l’Assemblée générale de l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé

Direction des Affaires Culturelles Anne HIDALGO

Date de publication :	17/05/2023
Date de la signature :	19/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité de sélection du fonds de dotation.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	587
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au titre du 2e collège des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation du représentant de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	24/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au titre du 2nd collège au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris en vue de siéger à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de l’AGOSPAP.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris en vue de siéger à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de l’AGOSPAP.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’une représentante du personnel suppléante appelée à siéger au sein de la Commission Administrative Paritaire N° 034 - Agent d’accueil et de surveillance de la commune de Paris

Direction des Ressources Humaines Marina KHOMTCHENKO

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	537
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au Conseil d’Administration de l’ANACEJ.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil d’Administration du Pavillon de l’Arsenal.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au comité social territorial de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil d’Administration du CIDJ

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	27/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du conseil d’administration du « Fonds des Ateliers de Paris pour les métiers de la création »

Direction de l'Attractivité et de l'Emploi Dominique FRENTZ

Date de publication :	27/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP).

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	11/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation de représentants de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Ville de Paris au titre du 2ème collège des conseils d’administration, assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fin de fonction, à compter du 1er décembre 2022, de la Directrice par intérim des Espaces Parisiens des Solidarités du 7e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	22/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fin de fonction de la Directrice par intérim des Espaces Parisiens des Solidarités du 15e et du 16e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin des fonctions d’une Conseillère de Paris déléguée - Avis

Conseil de Paris

Date de publication :	09/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Conseil de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fin de fonctions du directeur par interim des Espaces Parisiens des Solidarités du 12e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fin de Fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fin de fonctions de directrice de projet de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de Fonctions de directrice de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de fonctions d’expert de haut niveau de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de fonctions d’inspecteur général de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de Fonctions d’inspecteur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	197
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de fonctions d’une secrétaire générale adjointe de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition de la commission de contrôle de la votation du 2 avril 2023 visant à éclairer la décision de la Maire de Paris d’autoriser ou non les opérateurs de trottinettes en libre-service à occuper le domaine public viaire de la Ville de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Fonctions Domaine public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Habilitation d’agents de la Direction de la Propreté et de l’Eau à constater les infractions et manquements en matière de publicité.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Habilitation d'agents du service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue de la Direction de l’Urbanisme à constater par procès-verbaux les infractions relevant de leur domaine de compétence. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Fonctions Délégations
modifie :	Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Habilitation donnée à une personne désignée pour effectuer les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l ’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des agents habilités au contrôle administratif et aux mesures de police administrative », du Chapitre III, du Titre I, du Livre III du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif de l’arrêté du 9 novembre 2023

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions
est modifié par :	Modification de la composition de la commission d’examen de la situation et du statut des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance
modifie :	Modification de la liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à la Directrice des Ressources Humaines, à un cadre technique et à une chargée de mission de la Mairie.

Mairie du 10e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 10e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, aux directrices générales adjointes des services, à un cadre technique, à la directrice du développement de la vie associative et citoyenne et à une chargée de mission.

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 10e arrondissement – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 10e arrondissement

Date de publication :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	759
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2023.11.11 portant délégation sectorielle et délégation de signature à une conseillère d'arrondissement, Première adjointe au Maire

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.10 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.11 portant délégation d’un Conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	21/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.14 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2024.11.16 portant délégations sectorielles à une conseillère d’arrondissement, adjointe au Maire

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2024.11.15 portant délégations sectorielles.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	01/07/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	140
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 28 juillet 2020

Mairie du 11e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 11ème arrondissement. - Arrêté° 2024.11.17 portant délégation des fonctions d’officier d’état civil à un Conseiller d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	05/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - ARRÊTE N° 12-2022-020 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement du 12e arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	515
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2023-015 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Ville de Paris Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	21/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-002 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2024-005 portant désignation des membres de la commission mixte du 12e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 12e arrondissement, pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	05/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-008 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement, déléguée auprès de la Maire du 12 e arrondissement de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-002 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officiers de l'état civil.
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-002 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-011 du maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la mairie d’arrondissement

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-007 portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d’arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-012 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-006 portant délégations aux DGS et DGAS pour la signature des conventions d’occupation dans les équipements de proximité

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-013 portant délégation d'une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d'officier d'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2024-014 portant délégation d’une conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	27/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-016 de la Maire d’arrondissement portant délégation d’un conseiller d’arrondissement dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	438
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n°12-2025-001 de la Maire d'arrondissement portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-002 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d'officiers de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	10/02/2025
Date de la signature :	05/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12è arrondissement. - Arrêté n° 12-2024-010 de la maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. - Arrêté n° 12-2025-003 portant délégation dans les fonctions d'officier de l'état civil.

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-004 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	20/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Arrêté n° 12-2025-005 portant délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 12e arrondissement Emmanuelle PIERRE-MARIE

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 12e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à certains fonctionnaires de la mairie du 12e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n ° 13 2024 01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	02/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 06 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. – Arrêté n° 13 2024 03 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	20/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	545
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2025 01 portant délégation de de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil au titre du 13e arrondissement

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	26/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	549
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	22/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. — Arrêté n° 14.23.01 portant délégation au titre du 14e arrondissement de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14è arrondissement. – Arrêté n°14.24.05 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14ème.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.23.07 portant délégation de signature de la Maire d’arrondissement à la Directrice Générale des Services et aux Directeur·rice·s Adjoint·e·s des Services de la mairie d’arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/08/2024
Date de la signature :	13/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.10 portant délégation à un Adjoint à la Maire d’arrondissement pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 27 décembre 2024 au 3 janvier 2025

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.11 portant délégation à un Adjoint à la Maire du 14e, pour certifier les attestations d’accueil déposées pour les ressortissants étrangers soumis à cette procédure pour la période du 20 décembre 2024 au 27 décembre 2024

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	26/12/2024
Date de la signature :	19/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.25.02 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	14/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n° 14.25.03 portant délégation d’une Conseillère de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil, pour la célébration de mariage prévue samedi 26 avril 2025

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	22/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	128
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	09/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris donnée, à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes et au Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie du 14e - Abroge l'arrêté du 6 novembre 2023

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris - Abroge l'arrêté du 13 décembre 2021

Mairie du 14e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	06/03/2025
Date de la signature :	05/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté : n°14.23.08 portant délégation de fonctions et de signature donnée à un Adjoint à la Maire du 14e

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	506
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.06 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	22/07/2024
Date de la signature :	17/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	19/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n°14.24.09 de la Maire d'arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 14e arrondissement. – Arrêté n° 14.24.07 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.09 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 14e arrondissement Carine PETIT

Date de publication :	29/10/2024
Date de la signature :	25/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	257
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 14ème arrondissement. - Arrêté n° 14.24.08 de la Maire d’arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 006/2024 portant désignation des membres de la commission mixte du 15e arrondissement en tant que représentants de la Mairie du 15e arrondissement pour approuver les conditions générales d’admission et d’utilisation des établissements de la petite enfance.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/03/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	21/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 022/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Conseillers de Paris et Conseillers d’arrondissement.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	27/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	342
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 045/2024 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	23/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	814
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15e arrondissement. – Délégation de signature de la Maire de Paris à des fonctionnaires de la mairie d’arrondissement

Mairie du 15e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	29/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	136
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 15e arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	19/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	632
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 15e arrondissement.– Remplacement d’une conseillère d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement

Date de publication :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	757
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 037-2024 portant délégations sectorielles des Conseillers de Paris et des Conseillers d'arrondissements de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 015/2024 du Maire d’arrondissement portant délégation sectorielle - Conseillers de paris et Conseillers d’arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 15ème arrondissement. - Arrêté 038-2024 portant délégations sectorielles des Adjoints au Maire de la Mairie du 15e.

Mairie du 15e arrondissement Philippe GOUJON

Date de publication :	07/10/2024
Date de la signature :	27/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 15e arrondissement. – Arrêté n° 023/2023 du maire d’arrondissement portant délégation sectorielle aux Adjoints au Maire.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16 e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.22 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.37 portant délégation sectorielle

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.27 portant délégation sectorielle.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.38 portant délégation sectorielle

Mairie du 16e arrondissement Francis SZPINER

Date de publication :	26/09/2023
Date de la signature :	18/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/02/2024
Date de la signature :	08/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.47 portant délégation de fonctionnaires dans les fonctions de l’état civil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.24.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	121
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.15 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	02/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.16 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.17 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/05/2024
Date de la signature :	13/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.21 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.23 portant délégation d’un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/05/2024
Date de la signature :	21/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.25 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.26 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.29 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.30 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	116
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.31 portant à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arreté n° 16.24.32 portant délégation à une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	09/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.33 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	18/07/2024
Date de la signature :	16/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.34 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.38 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/09/2024
Date de la signature :	18/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.39 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.40 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	17/10/2024
Date de la signature :	08/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.41 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	24/10/2024
Date de la signature :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.42 portant délégation sectorielle d’un Conseiller d’arrondissement

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	120
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.43 portant délégation à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	252
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.44 délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.45 portant délégation du Maire du 16e arrondissement à un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	04/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.46 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.47 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	81
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.48 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	82
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.01 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	10/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.24.02 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l’article R.2122-10 du code général des collectivités territoriales

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. – Arrêté n° 16.25.02 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	13/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.03 portant délégation à une Conseillère d’Arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.04 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	22/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.05 portant délégation d’un Conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.06 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.07 portant délégation d‘un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	90
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.08 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	12/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.10 abrogeant l’arrêté n°16.23.61 du 16 novembre 2023 portant délégation à la Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et la Propreté.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	04/04/2025
Date de la signature :	24/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.23.61 portant délégation du maire d’arrondissement à une Conseillère de Paris, chargée de toutes les questions relatives aux Espaces Verts et à la Propreté.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.11 portant délégation à une conseillère d’arrondissement pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	27/03/2025
Date de la signature :	25/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.12 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.25.14 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	28/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 16e arrondissement.– Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.01 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	30/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 16ème arrondissement. - Arrêté n° 16.24.35 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 16e arrondissement Jérémy REDLER

Date de publication :	13/08/2024
Date de la signature :	08/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 16ème arrondissement. – Remplacement d’un Conseiller d’arrondissement élu dans le 16ème arrondissement.

Mairie du 16e arrondissement

Date de publication :	11/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement. - Arrêté n° 17-25-027 portant délégation à des fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	109
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-24-066 portant délégation sectorielle et délégation de signature pour un conseiller d'arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	14/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	19/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	106
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 17e arrondissement – remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 17e arrondissement

Date de publication :	12/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	224
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-52 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-029 portant délégations de fonctions et de signature donnée une Conseillère de Paris, Première Adjointe au Maire du 17e

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 17ème arrondissement. - Arrêté n° 17-24-53 portant délégation sectorielle

Mairie du 17e arrondissement Geoffroy BOULARD

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 17e arrondissement de Paris. - Arrêté n° 17-25-030 portant délégations de fonctions et de signature donnée à une Conseillère d’Arrondissement

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.01 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.02 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. – Arrêté n° 18.2025.03 portant délégation sectorielle

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 18e arrondissement. - ARRÊTÉ N° 18.2025.04 DU MAIRE D’ARRONDISSEMENT PORTANT ABROGATION DE DÉLÉGATION SECTORIELLE

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.06 portant délégation à un conseiller de Paris pour exercer les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	07/03/2025
Date de la signature :	03/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 18e arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.08 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement de Paris 18e, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	16/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie du 18e arrondissement. – Remplacement d’une Conseillère du 18e arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie du 18e arrondissement

Date de publication :	08/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 18ème arrondissement. - Arrêté n° 18.2025.07 portant délégation de signature du Maire du 18e, à la directrice générale et aux directeur·rice·s généraux adjoint·e·s des services de la mairie

Mairie du 18e arrondissement Eric LEJOINDRE

Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	04/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	96
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.07 portant délégation sectorielle.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2023.19.08 portant délégation sectorielle.

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	14/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.04 portant délégation d’un Conseiller du 19e arrondissement dans les fonctions de d’officier de l’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	1
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.05 du Maire d’arrondissement portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier d’état civil

Mairie du 19e arrondissement François DAGNAUD

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	07/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	683
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairie du 19e arrondissement. - Arrêté n° 2024.19.13 du maire d’arrondissement déléguant dans les fonctions d’officier d’état-civil plusieurs fonctionnaires titulaires

Ajouter au Panier

Document numérique