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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté de déport d’un Adjoint à la Maire de Paris.

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	14/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté de déport de la Maire de Paris

Conseil de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/08/2024
Date de la signature :	05/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté de déport au premier adjoint relatif à l’instruction et au suivi des demandes de protection fonctionnelle à raison de faits ou de propos imputés à la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/02/2025
Date de la signature :	19/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Ville de Paris Conseil de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

Ville de Paris Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	24/09/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
est modifié par :	Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

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Arrêté

Caisse des du 7ème arrondissement. - Arrêté n° A2024/CG portant désignation d'un membre du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles au sein du Premier Collège.

Caisse des écoles du 7e arrondissement Rachida DATI

Date de publication :	18/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2024
Date de la signature :	18/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Arrondissements Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Fonctions

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Arrêté

Caisse des écoles du 6e arrondissement. – Nomination du Directeur de la Caisse des écoles.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	542
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

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Arrêté

Caisse des Ecoles du 6ème arrondissement. - Désignation des membres élus de la Commune, nommés pour siéger au sein du 1er Collège du Comité de gestion de la Caisse des écoles du 6e arrondissement.

Caisse des écoles du 6e arrondissement Jean-Pierre LECOQ

Date de publication :	09/09/2024
Date de la signature :	04/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	285
Classement :	Arrondissements Caisses des écoles Fonctions

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Arrêté

Composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie - Modificatif

Direction des Solidarités Isabelle BILGER

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
modifie :	Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie de Paris

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-117 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge des finances, du budget, de la finance verte et des affaires funéraires pour représenter la Ville de Paris aux assises Nationale des Départements de France – 93e Congrès - Angers – 13 au 15 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-122 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris aux « Journées de l’Économie Autrement » - Journal Alternatives Économiques – Dijon - 29 au 30 novembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-123 accordant un mandat spécial à l’Adjointe à la Maire de Paris en charge des seniors et des solidarités entre les générations pour représenter la Ville de Paris au séminaire sur l’isolement des séniors – Rennes - le 3 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-124 accordant un mandat spécial à l’Adjoint à la Maire de Paris en charge de l’économie sociale et solidaire, de l’économie circulaire et de la contribution à la stratégie zéro déchet pour représenter la Ville de Paris à la 3e édition les Trophées européens de la mode circulaire - Cérémonie de remise des trophées européens de la mode circulaire – Lille – 05 décembre 2024

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	04/12/2024
Date de la signature :	29/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	651
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-128 accordant un mandat spécial à l'Adjoint à la Maire de Paris en charge de la Prévention, de la Sécurité, de la Police Municipale et de l’Aide aux Victimes pour représenter la Ville de Paris au sommet Strong Cities Network – Fifth Global Summit – 1er au 6 décembre 2024 – Le Cap (Afrique du Sud)

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Fonctions Mandats

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Décision

Décision n° DDCT-SCP-MP015. - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris et son adjoint en charge de l’Europe, des relations internationales et de la francophonie pour la rencontre avec le Président du Conseil européen, le représentant permanent de la France auprès de l’Union Européenne, les équipes du Global Covenant of Mayors (GCoM) et le Bourgmestre de Bruxelles - Bruxelles – 7 février 2025

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Patrick BLOCHE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Ville de Paris Mandats Fonctions

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Arrêté

Délégation de certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil pour la délivrance de toutes copies et extraits d’actes de l’état civil à certains fonctionnaires titulaires de l’équipe COMEDEC

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation.

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	280
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris dans les fonctions d’officier d’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil.

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

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Arrêté

Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil
abroge :	Délégation de la Maire de Paris donnée à certains fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil

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Arrêté

Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris) – Modificatif.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	686
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Délégation de fonction et de signature de la Maire de Paris donnée à une Adjointe à la Maire de Paris

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Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée à une Adjointe à la Maire de Paris. – Modificatif

Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	24/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	507,86
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Délégation de fonctions et de signature de la Maire de Paris, donnée au Premier Adjoint à la Maire de Paris (Cabinet de la Maire de Paris).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	658
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions

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Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

Direction des Finances et des Achats Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
est abrogé par :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

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Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services, à la directrice générale adjointe en charge de l’espace public, à la directrice générale adjointe des services et au directeur général adjoint des services en charge des services à la population de la Mairie du 12e arrondissement

Ville de Paris Mairie du 12e arrondissement Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	240
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris à la directrice générale des services de la Mairie du 12e arrondissement et, en cas d’absence ou d’empêchement aux directrices générales adjointes.

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Arrêté

Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
abroge :	Délégation de signature de la Maire de Paris donnée aux fonctionnaires titulaires de l’équipe mobile.

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Arrêté

Désignation d’un Adjoint à la Maire de Paris en qualité de représentant de la Ville de Paris au sein du Comité d’organisation des Championnats du Monde de Para-athlétisme Paris 2023

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	422
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation de l’Adjoint à la Marie de Paris, en charge de l’instruction et du suivi des demandes de protection fonctionnelle de la Maire de Paris ainsi que de celles de ses conjoint, enfants et ascendants directs, dans les conditions fixées par les articles L.2123-34 et L. 2123-35 du code général des collectivités territoriales.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	614
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’un Conseiller de Paris en qualité de Vice-président du Comité départemental des Services aux familles

Direction des Familles et de la Petite Enfance Anne HIDALGO

Date de publication :	29/07/2022
Date de la signature :	28/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	330
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’une Conseillère de Paris, appelée à présider la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la Ville de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	08/11/2023
Date de la signature :	07/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation de la Directrice des Archives de Paris, en tant que membre qualifiée suppléante de la commission d’évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	07/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Ville de Paris Fonctions Commission

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Arrêté

Désignation d’un membre du Conseil d’Administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation des membres de la Conférence des Financeurs de la Ville de Paris. – Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation des membres élus, des personnes qualifiées de la commission d’évaluation scientifique pour une durée de cinq (5) ans.

Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	612,92
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation des membres pour représenter la Maire de Paris à la présidence de la commission administrative paritaire de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C et de la commission consultative paritaire.

Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission Fonctions
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

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Arrêté

Désignation des membres pour représenter la Ville de Paris au titre du 2e collège au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP)

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	27/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Désignation par la Ville de Paris de la personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration du Pôle supérieur d’enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	20/03/2024
Date de la signature :	18/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	23/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Ville de Paris Fonctions Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Maire de Paris au sein du conseil d’administration et de l’Assemblée générale de l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé

Direction des Affaires Culturelles Anne HIDALGO

Date de publication :	17/05/2023
Date de la signature :	19/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité de sélection du fonds de dotation.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	587
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au titre du 2e collège des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation du représentant de la Ville de Paris au titre du 2e collège des conseils d’administration, des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	24/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au titre du 2nd collège au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	29/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris en vue de siéger à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de l’AGOSPAP.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris en vue de siéger à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration de l’AGOSPAP.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	10/10/2022
Date de la signature :	06/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	226
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’une représentante du personnel suppléante appelée à siéger au sein de la Commission Administrative Paritaire N° 034 - Agent d’accueil et de surveillance de la commune de Paris

Direction des Ressources Humaines Marina KHOMTCHENKO

Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	537
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au Conseil d’Administration de l’ANACEJ.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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