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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.02 déléguant une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	19/06/2025
Date de la signature :	16/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.03 portant délégation de signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.04 portant délégation de la signature du Maire d’arrondissement au Directeur Général des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services et au Directeur Général Adjoint des Service de la Mairie d’arrondissement.

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. – Arrêté n° 2025.11.05 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	113
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.01

Mairie du 11e arrondissement François VAUGLIN

Date de publication :	15/01/2026
Date de la signature :	12/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	98
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.02 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, première adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.03 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.04 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.05 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.06 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.07 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.08 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.09 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.10 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à une Conseillère d'arrondissement, adjointe au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 11e arrondissement. - Arrêté n° 2026.11.11 du Maire d'arrondissement portant délégation sectorielle à un Conseiller d'arrondissement, adjoint au Maire de la Mairie d'arrondissement

Mairie du 11e arrondissement David BELLIARD

Date de publication :	15/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	752
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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