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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 41-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 42-2024 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 43-2024 portant délégation d’un Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 44-2024 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

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Document numérique

Avis

Mairie de Paris Centre. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie de secteur Paris Centre Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires

Date de publication :	24/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

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Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

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Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

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Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

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Document numérique

Arrêté

Mairies d’Arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/07/2022
Date de la signature :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	434,25
Classement :	Ville de Paris Fonctions Délégations

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Arrêté

Mairies d’arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

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Document numérique

Décision

Mandat spécial effectué par la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Patrick BLOCHE

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Liste

Nom du candidat reçu après l’audition du 15 décembre 2023 statuant sur l’accueil par voie de détachement des fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation d’emploi dans le corps des attachés d’administrations parisiennes ouvert à partir du 3 octobre 2023 sur le poste de Chef de projets accessibilité et conception inclusive de l’espace public – DVD 2023

Direction des Ressources Humaines Frédérique BAERENZUNG

Date de publication :	22/12/2023
Date de la signature :	20/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Nomination de l’Adjoint à la Maire, chargé de toutes les questions relatives au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales, aux métiers d’art et à la mode

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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