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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fin de fonctions du directeur par interim des Espaces Parisiens des Solidarités du 12e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Arrêté

Fin de Fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions de directrice de projet de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Document numérique

Avis

Fin de Fonctions de directrice de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Document numérique

Avis

Fin de fonctions d’expert de haut niveau de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions d’inspecteur général de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Document numérique

Avis

Fin de Fonctions d’inspecteur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	197
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions d’une secrétaire générale adjointe de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Avis

Fin de fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Document numérique

Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Document numérique

Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission de contrôle de la votation du 2 avril 2023 visant à éclairer la décision de la Maire de Paris d’autoriser ou non les opérateurs de trottinettes en libre-service à occuper le domaine public viaire de la Ville de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Fonctions Domaine public

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Arrêté

Habilitation d’agents de la Direction de la Propreté et de l’Eau à constater les infractions et manquements en matière de publicité.

Direction de la Propreté et de l'Eau Benjamin RAIGNEAU

Date de publication :	04/07/2024
Date de la signature :	02/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Habilitation des agents de la Direction de la transition écologique et du climat (pôle énergie) à exercer le contrôle des concessions de distribution d’énergie

Direction de la Transition Ecologique et du Climat Pauline LAVAUD

Date de publication :	18/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Textes généraux de la Ville de Paris Fonctions

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Arrêté

Habilitation d'agents du service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue de la Direction de l’Urbanisme à constater par procès-verbaux les infractions relevant de leur domaine de compétence. - Modificatif

Direction de l'Urbanisme Anne HIDALGO

Date de publication :	04/02/2025
Date de la signature :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Fonctions Délégations
modifie :	Direction de l’Urbanisme. - Liste des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions.

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Arrêté

Habilitation donnée à une personne désignée pour effectuer les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l’action sociale et des familles

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

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Arrêté

Instruction et décision relatives à l’autorisation du mandat spécial concernant le déplacement au Saint-Siège (Cité du Vatican), les 17 et 18 mars 2026, de la Maire de Paris et de son Premier adjoint

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Conseil de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	17/03/2026
Date de la signature :	13/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	193
Classement :	Ville de Paris Mandats Fonctions

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Arrêté

Liste des agents autorisés pour les contrôles prévus au titre de la section 4 « Contrôle administratif et mesures de police administrative » du Code de l ’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	470
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions

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Arrêté

Liste des agents habilités au contrôle administratif et aux mesures de police administrative », du Chapitre III, du Titre I, du Livre III du Code de l’action sociale et des familles.

Direction des Solidarités Servanne JOURDY

Date de publication :	19/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions

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Arrêté

Liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles - Modificatif de l’arrêté du 9 novembre 2023

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Ville de Paris Solidarités Action sociale Fonctions
est modifié par :	Modification de la composition de la commission d’examen de la situation et du statut des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance
modifie :	Modification de la liste des membres composant la commission prévue à l’article L. 223-1 du Code de l’action sociale et des familles

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Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. - Arrêté n° 10-2026-01 portant délégation sectorielle

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	13/02/2026
Date de la signature :	15/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	134
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Arrêté n° 10-2026-02 portant délégation de signature aux DGS et DGAS de la Mairie d’arrondissement

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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Arrêté

Mairie du 10e arrondissement. – Arrêté n° 10-2026-03 portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

Mairie du 10e arrondissement Alexandra CORDEBARD

Date de publication :	08/04/2026
Date de la signature :	06/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

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