Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 05-2025 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 06-2025 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 07-2025 portant délégation d’une Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	88
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 08-2025 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	17/02/2025
Date de la signature :	13/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	89
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. - Arrêté n° 30-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris, dans fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	22/08/2024
Date de la signature :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	124
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. - Arrêté n° 31-2024 portant délégation d’une Conseillère de Paris, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	22/08/2024
Date de la signature :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. - Arrêté n° 32-2024 portant délégation d’une Conseillère d’arrondissement, dans les fonctions d’officier d’état civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	22/08/2024
Date de la signature :	21/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	123
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 41-2024 portant délégation d’un Conseiller de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 42-2024 portant délégation d’une Conseillère de Paris dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 43-2024 portant délégation d’un Conseillère d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	122
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie du 9ème arrondissement. – Arrêté n° 44-2024 portant délégation d’un Conseiller d’Arrondissement dans les fonctions d’officier d’état-civil.

Mairie du 9e arrondissement Delphine BÜRKLI

Date de publication :	27/11/2024
Date de la signature :	25/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	310
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales.

Mairie de secteur Paris Centre Ariel WEIL

Date de publication :	04/11/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-24-01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil pour les actes mentionnés à l'article R. 2122-10 du code général des collectivités territoriales

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Mairie de Paris Centre. – Remplacement d’un conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis.

Mairie de secteur Paris Centre Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires

Date de publication :	24/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	146
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
est abrogé par :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de crémation

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations de fermeture de cercueil

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. - Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrance des autorisations pour le dépôt provisoire du cercueil sur le territoire parisien et hors cimetière parisien

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairies d’Arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	12/07/2022
Date de la signature :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	434,25
Classement :	Ville de Paris Fonctions Délégations

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Mairies d’arrondissement. – Délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes d’état civil

Ville de Paris Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Anne HIDALGO

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations Fonctions
abroge :	Délégation dans les fonctions d’officier de l’état civil, de certains fonctionnaires titulaires, aux fins de délivrer toutes copies et extraits d’actes de l’état civil - Abrogation de l'arrêté du 22 janvier 2024

Ajouter au Panier

Document numérique

Décision

Mandat spécial effectué par la Maire de Paris

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Patrick BLOCHE

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Liste

Nom du candidat reçu après l’audition du 15 décembre 2023 statuant sur l’accueil par voie de détachement des fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation d’emploi dans le corps des attachés d’administrations parisiennes ouvert à partir du 3 octobre 2023 sur le poste de Chef de projets accessibilité et conception inclusive de l’espace public – DVD 2023

Direction des Ressources Humaines Frédérique BAERENZUNG

Date de publication :	22/12/2023
Date de la signature :	20/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	498
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de l’Adjoint à la Maire, chargé de toutes les questions relatives au commerce, à l’artisanat, aux professions libérales, aux métiers d’art et à la mode

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	426
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de l’Adjoint à la Maire, chargé de toutes les questions relatives à la construction publique, au suivi des chantiers et à la coordination des travaux dans l’espace public

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	595
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de l’Adjoint à la Maire, chargé de toutes les questions relatives au logement et à la transition écologique du bâti

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de l’Adjoint à la Maire, chargé de toutes les questions relatives à la propreté de l’espace public, à la réduction des déchets, au recyclage et au réemploi et à l’assainissement

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de l’Adjointe à la Maire, chargée de toutes les questions relatives à la politique de la ville

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	593
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de l’Adjointe à la Maire, chargée de toutes les questions relatives aux ressources humaines, au dialogue social et à la qualité du service public

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	423
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de l’Adjointe à la Maire, chargée de toutes les questions relatives à la santé publique et aux relations avec l’APHP, à la santé environnementale et à la lutte contre les pollutions, à la réduction des risques

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	427
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Conseillère déléguée en charge des canaux, auprès de l’adjoint à la Maire chargé de la transition écologique, du plan climat, de l’eau et de l’énergie

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	413
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Conseillère déléguée en charge de l’encadrement des loyers, des plateformes locatives et de la protection des locataires, auprès de l’adjoint à la Maire chargé du logement et de la transition écologique du bâti

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	591
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Conseillère déléguée en charge des services publics de proximité et des relations avec les arrondissements, auprès du Premier adjoint à la Maire

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	502
Classement :	Ville de Paris Fonctions
est modifié par :	Nomination d’une Conseillère déléguée en charge des services publics de proximité et des relations avec les arrondissements, auprès du Premier Adjoint à la Maire (Cabinet de la Maire de Paris) - Modificatif.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination d’une Conseillère déléguée en charge des services publics de proximité et des relations avec les arrondissements, auprès du Premier Adjoint à la Maire (Cabinet de la Maire de Paris) - Modificatif.

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/07/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	523
Classement :	Ville de Paris Délégations Fonctions
modifie :	Nomination de la Conseillère déléguée en charge des services publics de proximité et des relations avec les arrondissements, auprès du Premier adjoint à la Maire

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination d’une Correspondante Opérateurs de la Commission de Déontologie de la Ville de Paris

Secrétariat Général de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	15/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

Direction des Solidarités Anne DEVREESE

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	12/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Solidarités Fonctions
abroge :	Désignation des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination et délégation à l’Adjointe à la Maire, chargée de toutes les questions relatives aux solidarités, à la lutte contre les inégalités et contre les exclusions – Modificatif

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	11/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	497
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination du directeur par intérim des Espaces Parisiens des Solidarités du 12e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/02/2023
Date de la signature :	13/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Nomination de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Nomination de directeurs de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Directrice de l’Espace Parisien des Solidarités du 12e arrondissement

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Directrice des Espaces Parisiens des Solidarités des 15e et 16e arrondissements.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Directrice des Espaces Parisiens des Solidarités du 7e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	22/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	156
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Directrice des Espaces Parisiens des Solidarités des 9e et 10e arrondissements.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	24/08/2022
Date de la signature :	22/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	157,59
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination de la Directrice par intérim des Espaces Parisiens des Solidarités du 7e arrondissement.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	157
Classement :	Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Nomination de directrice de projet de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Nomination d’experte de haut niveau de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	213
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Avis

Nomination d’inspecteur·rice·s générale de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination d’inspecteur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	200
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	15/10/2024
Date de la signature :	11/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	225
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Fonctions

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	18/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	210
Classement :	Ville de Paris Fonctions Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique