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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 10e arrondissement. - Régie de recettes n° 1010 / Régie d’avances n° 0010 Modification de l’arrêté de nomination de la Mairie du 10e arrondissement aux fins de consolidation et mise à jour des fonds manipulés.

Mairie du 10e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	16/08/2022
Date de la signature :	05/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	190,74
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n°1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 10 avril 2025 modifié, désignant le régisseur intérimaire, et les mandataires suppléants - Désignation du régisseur et la mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	12/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
abroge :	Caisse de la Mairie du 12ème arrondissement - Régie de recettes n°1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé aux fins de mise à jour des modes d’encaissement, des imputations budgétaires et de l’ajout d’un fonds de caisse

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	581
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes avec ajout imputation budgétaire pour dons et legs, modification des fonds manipulés, de l’encaisse et ajout d’un fonds de caisse.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	213
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement - Régie de recettes n° 1012 - Modification de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante, aux fins de consolidation et de mise à jour des fonds manipulés.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n° 1012 - Sous-régie de recettes de l’Espace Reuilly - Désignation d'un mandataire sous-régisseur en titre.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	12/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 12ème arrondissement - Régie de recettes n°1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 28 septembre 2011 modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur intérimaire, et des mandataires suppléants.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 12e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/04/2025
Date de la signature :	10/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
est abrogé par :	Caisse de la Mairie du 12e arrondissement. - Régie de recettes n°1012 - Abrogation de l’arrêté municipal du 10 avril 2025 modifié, désignant le régisseur intérimaire, et les mandataires suppléants - Désignation du régisseur et la mandataire suppléante.

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Abrogation de l’arrêté municipal du 22 mai 2018 désignant un mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	11/07/2022
Date de la signature :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	146,23
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Désignation d’un mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	11/07/2022
Date de la signature :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	308,94
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Désignation d’un mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	11/07/2022
Date de la signature :	07/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	308,55
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie d’avances° 0013 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé et modifié du 23 décembre 1983 aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie de recettes n° 0013 et d’avances n° 1013 - Modification de l’arrêté municipal en date du 9 janvier 2018 modifié, désignant la régisseuse et les mandataires suppléants de la régie de recettes et de la régie d’avances instituées à la Mairie du 13 e arrondissement aux fins de consolidation et de mise à jour des fonds manipulés.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	207
Classement :	Ville de Paris Régies Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement - Régie de recettes n° 1013 - Modification de l’arrêté constitutif modifié et consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation, de mise à jour des imputations budgétaires et du montant de l’encaisse.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	13/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Ville de Paris Régies Arrondissements Mairies d'arrondissement

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 13e arrondissement. - Régie de recettes n° 1013 - Modification de l’arrêté constitutif de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 13e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	214
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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