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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	706
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	557,77
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	260
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Modification de l’arrêté municipal du 24 mai 2024 modifié, désignant la régisseuse et des mandataires suppléantes.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	18/12/2025
Date de la signature :	15/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
modifie :	Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Abrogation de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019 modifié, désignant le régisseur et les mandataires suppléantes - Désignation du régisseur et de la mandataire suppléante.

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - (Régie de recettes n° 1014 / Régie d’avances n° 0014) - Modification de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019, désignant le régisseur et les mandataires suppléants, aux fins de consolidation et de nomination d’une nouvelle mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Geneviève HICKEL

Date de publication :	13/02/2023
Date de la signature :	08/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14e arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Régie d’avances n° 0014 - Modification de l’arrêté municipal du 1er octobre 2019, désignant la régisseuse ainsi que les mandataires suppléantes. Abrogation de la partie avances et augmentation du fonds de caisse avec mise à jour des fonds manipulés

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	28/08/2023
Date de la signature :	21/08/2023
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'un mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 14ème arrondissement. - Régie de recettes n° 1014 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 14e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie d’avances° 015 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie d’avances aux fins de suppression de l’article sur les cautions et remise à jour des rubriques.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	29/08/2022
Date de la signature :	20/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	350,08
Classement :	Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Mairie du 15e arrondissement Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	212
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	459,41
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 / Régie d’avances n° 0015 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 5 mai 2017 modifié du régisseur et des mandataires suppléantes à la régie de la mairie du 15e arrondissement - Désignation du régisseur et d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie d’avances° 0016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 23 décembre 1983 de la Mairie du 16me arrondissement de Paris aux fins de suppression de l’article sur les cautions et de la nature 6262 (cartes téléphoniques)

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Geneviève HICKEL

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	359,60
Classement :	Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement - Régie de recettes n° 1016 et d’avances n° 0016 - Abrogation de l’arrêté municipal de nomination du 9 juillet 2020 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur ainsi que d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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