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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Mairie du 15e arrondissement Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	212
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Laurence GIRARD

Date de publication :	08/08/2022
Date de la signature :	02/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	459,41
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 15e arrondissement - Régie de recettes n° 1015 / Régie d’avances n° 0015 - Abrogation de l’arrêté de nomination consolidé du 5 mai 2017 modifié du régisseur et des mandataires suppléantes à la régie de la mairie du 15e arrondissement - Désignation du régisseur et d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 15e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	13/03/2024
Date de la signature :	06/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
est modifié par :	Caisse de la Mairie du 15e arrondissement. - Régie de recettes n° 1015 et d’avances n° 0015 - Modification de l’arrêté municipal du 6 mars 2024 modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant aux fins de mise à jour des fonds manipulés suite à la prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire.

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie d’avances° 0016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 23 décembre 1983 de la Mairie du 16me arrondissement de Paris aux fins de suppression de l’article sur les cautions et de la nature 6262 (cartes téléphoniques)

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Geneviève HICKEL

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	359,60
Classement :	Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement - Régie de recettes n° 1016 et d’avances n° 0016 - Abrogation de l’arrêté municipal de nomination du 9 juillet 2020 modifié désignant le régisseur et la mandataire suppléante - Désignation du régisseur ainsi que d'une mandataire suppléante.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	12/09/2024
Date de la signature :	30/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
est modifié par :	Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 16e arrondissement - Régie de recettes n° 1016 / Régie d’avances n° 0016 - Modification de l’arrêté municipal du 30 août 2024 désignant le régisseur et la mandataire suppléante, aux fins de mise à jour des fonds manipulés suite à la prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire.

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation et de mise à jour des imputations budgétaires.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	24/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	19/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n°1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	20/07/2026
Date de la signature :	16/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie d’avances° 0017 – Modification de l’arrêté du 2 juillet 1984 modifié est modifié aux fins de consolidation

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	02/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement - Régie d’avances n° 0017 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	84
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 / Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant Mme Laurence GUIDARD en qualité de régisseur et M. Mohamed BELHIBA en qualité de mandataire suppléant.

Ville de Paris Mairie du 17e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	17/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008, modifié, désignant le régisseur et la mandataire suppléante aux fins de mise à jour des fonds manipulés suite à la prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	20/07/2026
Date de la signature :	16/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17ème arrondissement - Régie de recettes n° 1017 Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant. Désignation de la mandataire suppléante

Ville de Paris Mairie du 17e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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