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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 aux fins de consolidation et de mise à jour des imputations budgétaires.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	30/01/2024
Date de la signature :	24/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	600
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 16e arrondissement. - Régie de recettes n° 1016 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de mise à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 16e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	23/12/2025
Date de la signature :	19/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie d’avances° 0017 – Modification de l’arrêté du 2 juillet 1984 modifié est modifié aux fins de consolidation

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	02/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement - Régie d’avances n° 0017 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	84
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 17e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 17e arrondissement. - Régie de recettes n° 1017 / Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant Mme Laurence GUIDARD en qualité de régisseur et M. Mohamed BELHIBA en qualité de mandataire suppléant.

Ville de Paris Mairie du 17e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	17/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 17ème arrondissement - Régie de recettes n° 1017 Régie d’avances n° 0017 - Modification de l’arrêté municipal du 30 juin 2008 consolidé, modifié, désignant le régisseur et le mandataire suppléant. Désignation de la mandataire suppléante

Ville de Paris Mairie du 17e arrondissement François TCHEKEMIAN

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé du 27 février 1981 modifié aux fins de consolidation et diverses mises à jour.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	14/03/2025
Date de la signature :	12/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement. - Régie de recettes n° 1018 - Modification de l’arrêté constitutif consolidé de la régie de recettes aux fins de prise en compte de l’encaissement des recettes liées à la restauration scolaire au titre des participations familiales.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	07/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement. - Régie de recettes n° 1018 - Régie d’avances n° 0018 - Abrogation de l’arrêté municipal 8 septembre 2021 désignant la régisseuse et les mandataires suppléantes

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires François TCHEKEMIAN

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	158,24
Classement :	Régies Caisses des écoles

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement. - Régie de recettes n° 1018 / Régie d’avances n° 0018 - Désignation d'une mandataire agent de guichet.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	311
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Document numérique

Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Régie d'avances n° 0018 - Désignation d'un mandataire agent de guichet

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	10/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement. - Régie de recettes n° 1018 / Régie d’avances n° 0018 - Désignation du régisseur et des mandataires suppléants.

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Geneviève HICKEL

Date de publication :	02/05/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies
est abrogé par :	Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Régie d’avances n° 0018 - Abrogation de l’arrêté municipal 25 avril 2023 modifié désignant le régisseur et les mandataires suppléants - Désignation du régisseur et des mandataires suppléants..
est modifié par :	Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires. - Caisse de la Mairie du 18e arrondissement - Régie de recettes n° 1018 - Régie d’avances n° 0018 - Modification de l’arrêté municipal 25 avril 2023 modifié, désignant un régisseur et des mandataires suppléants.

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Arrêté

Caisse de la Mairie du 18e arrondissement. - Régie de recettes n° 1018 / Régie d’avances n° 0018 - Modification de l’arrêté municipal 25 avril 2023 désignant le régisseur et les mandataires suppléants - Désignation d'une mandataire suppléante

Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires Mairie du 18e arrondissement Axel GUGLIELMINO

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	09/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Régies

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