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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Régie des Fourrières - Régie de recettes n° 1089 - Désignation d'une mandataire agent de guichet sur le site préfourrière Pantin 15, rue de la Marseillaise - 75019 Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Francis PACAUD

Date de publication :	12/07/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Régies
est abrogé par :	Direction de la Voirie et des Déplacements - Service des Déplacements - Section des Fourrières - Régie de recettes n° 1089 - Abrogation de l’arrêté municipal du 18 juin 2024 désignant un mandataire agent de guichet.

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Arrêté

Régie des Fourrières - Régie de recettes n° 1089 - Désignation d'un mandataire agent de guichet sur le site préfourrière Pantin 15, rue de la Marseillaise - 75019 Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Francis PACAUD

Date de publication :	12/07/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Régie des Fourrières - Régie de recettes n° 1089 - Désignation d'une mandataire agent de guichet sur le site préfourrière Pantin 15, rue de la Marseillaise - 75019 Paris.

Direction de la Voirie et des Déplacements Francis PACAUD

Date de publication :	12/07/2024
Date de la signature :	18/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Régie des fourrières. - Régie de recettes n° 1089 - Modification de l’arrêté constitutif de la régie de recettes aux fins de consolidation et afin de prendre en compte la suppression de la mention d’encaissements lors du retrait des pinces d’immobilisation

Direction de la Voirie et des Déplacements Francis PACAUD

Date de publication :	09/08/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	187
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Régie des Fourrières. - Régie de recettes n° 1089 - Modification de l’arrêté municipal du 22 décembre 2017 désignant des mandataires agents de guichet DPMP.

Direction de la Voirie et des Déplacements Francis PACAUD

Date de publication :	21/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Régie des Fourrières - Régie de recettes n° 1089 - Modification de l’arrêté municipal du 3 avril 2019 désignant des Mandataires agents de guichet pour l’encaissement des recettes de la Régie des Fourrières

Direction de la Voirie et des Déplacements Laurent PINNA

Date de publication :	11/08/2022
Date de la signature :	09/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	313
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Régie Générale de Paris. - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1022 - avances n° 0022) - Modification de l’arrêté municipal du 15 novembre 2019 modifié désignant le régisseur et les mandataires suppléantes.

Direction des Finances et des Achats Andreia DELBE ARBEX

Date de publication :	01/08/2022
Date de la signature :	23/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	390
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL D’ENGHIEN - Régie de recettes et d’avances n° 01468 / n° 00468 - Consolidation de l’arrêté municipal constitutif du 8 janvier 2021 aux fins de mise à jour des avances consenties au régisseur et à la prise en compte du changement de nom de direction.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	192,16
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

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Arrêté

Service d’Accueil Familial d’Enghien - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01468 / avances n° 00468) - Modification de l’arrêté municipal constitutif du 8 janvier 2021 modifié aux fins de mise à jour

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	418
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

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Arrêté

Service d’accueil familial de Paris. - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01472 / avances n° 00472) - Consolidation de l’arrêté municipal constitutif du 9 décembre 2020 aux fins de mise à jour des avances consenties au régisseur et à la prise en compte du changement de nom de direction

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	21/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	190
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Service d’accueil familial de Paris. - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01472 / avances n° 0472) - Modification de l’arrêté municipal du 18 avril 2019 désignant le mandataire agent de guichet à la régie Service d’Accueil de Paris aux fins de prise en compte du changement de nom de la direction

Direction des Solidarités Françoise DORLENCOURT

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	20/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	145,82
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

Service d’accueil familial de Paris. - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 01472 / avances n° 0472) - Modification de l’arrêté municipal 18 avril 2019 modifié désignant le régisseur et le mandataire suppléante, aux fins de consolidation, de prise en compte du changement de nom de la direction et de la mise à jour des fonds manipulés

Direction des Solidarités Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	20/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	190,01
Classement :	Ville de Paris Régies

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Arrêté

SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL PARISIEN D’AUXERRE - Régie de recettes et d’avances n° 01457 / n° 00 457 - Modification de l’arrêté municipal du 25 janvier 2021 désignant le régisseur et la mandataire suppléante, aux fins de consolidation, de prise en compte du changement de nom de la direction et de la mise à jour des fonds manipulés.

Direction des Solidarités Françoise DORLENCOURT

Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	183,93
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

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Arrêté

SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL PARISIEN D’AUXERRE - Régie de recettes n° 01457 et d'avances n° 00457 - Consolidation de l’arrêté municipal constitutif du 10 janvier 2002 aux fins de mise à jour des avances consenties au régisseur et à la prise en compte du changement de nom de direction.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	21/07/2022
Date de la signature :	12/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	192,12
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

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Arrêté

SERVICE D’ACCUEIL FAMILIAL PARISIEN D’AUXERRE - Régie de recettes n° 01457 et d’avances n° 00457 - Modification de l’arrêté municipal constitutif du 10 janvier 2002 modifié, aux fins de mise à jour.

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	08/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	188
Classement :	Ville de Paris Solidarités Régies

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