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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2026

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/06/2026
Date de la signature :	11/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Modification de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. -Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. -Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel - Modification de l'arrêté du 28 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 17 mars 2025
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 17 mars 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	30/09/2025
Date de la signature :	24/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 24 septembre 2025.
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel - Modification de l'arrêté du 28 mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	03/04/2024
Date de la signature :	28/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel - Modification de l'arrêté du 28 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 24 septembre 2025.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	09/12/2025
Date de la signature :	05/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 17 mars 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie A au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	17/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie A au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie A au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire pour les corps de catégorie A au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des adjoint·e·s technique·s contractuel·le·s spécialité installations sportives, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’Etat, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira à partir du 25 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des adjoint·e·s technique·s contractuel·le·s spécialité installations sportives, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’Etat, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira à partir du 18 octobre 2023.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	03/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des adjoint·e·s technique·s contractuel·le·s spécialité jardinier·e·s, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’Etat, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira à partir du 18 janvier 2024.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	147
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des adjoint·e·s technique·s contractuel·le·s spécialité jardinier·e·s, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’Etat, territoriale et hospitalière (PACTE).

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	27/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	143
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des adjoint·e·s technique·s contractuel·le·s spécialité jardinier, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’Etat, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira à partir du 16 mars 2026

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	23/01/2026
Date de la signature :	21/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	160
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des adjoint-e-s techniques contractuel-le-s spécialité installations sportives, recruté-e-s par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’Etat, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira à partir du 5 septembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	10/08/2022
Date de la signature :	09/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	239,91
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	12/11/2024
Date de la signature :	07/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/08/2025
Date de la signature :	07/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/08/2025
Date de la signature :	07/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	23/01/2025
Date de la signature :	20/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	101
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/08/2025
Date de la signature :	07/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE).

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	21/10/2022
Date de la signature :	19/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	142
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	13/01/2023
Date de la signature :	11/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	365
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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