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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la commission d’équivalence pour l’accès au concours des administrations parisiennes (CEACAP).

Direction des Ressources Humaines Céline LAMBERT

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission d’équivalence pour l’accès au concours des administrations parisiennes (CEACAP) – Modificatif de l’arrêté du 10 octobre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants de l’administration

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
est abrogé par :	Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
abroge :	Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants de l’administration

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission de sélection chargée de l’établissement de la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs cadres supérieurs d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2023.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	22/03/2023
Date de la signature :	20/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	132
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du concours externe pour le recrutement d’élèves ingénieur·e·s de la ville de Paris ouvert du 19 au 22 avril 2022

Direction des Ressources Humaines Céline LAMBERT

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	262,76
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. — Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. — Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	382
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 mars 2023.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	25/01/2024
Date de la signature :	23/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	382
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 14 avril 2025.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/09/2025
Date de la signature :	22/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 22 septembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 mars 2023.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	12/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	363
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. — Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 22 septembre 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	28/10/2025
Date de la signature :	20/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 14 avril 2025.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 14 avril 2025.
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	10/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	367
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif du 10 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial central de la Ville de Paris au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 mars 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 5 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	14/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	3
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 14 mars 2024
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 14 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	22/05/2024
Date de la signature :	16/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 5 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 mai 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	08/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	376
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 4 octobre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 14 mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 4 octobre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	03/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 mai 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	2
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Affaires Scolaires Amina JEMAAOUI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	11/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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