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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	451
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/09/2023
Date de la signature :	01/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023
modifie :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	12/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 mai 2025
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 septembre 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté 9 janvier 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/01/2025
Date de la signature :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

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