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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE)

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	25/11/2022
Date de la signature :	23/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	431
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE) du 1er septembre 2023.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	31/08/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	473
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE) du 4 septembre 2023.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	31/08/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	472
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira le 12 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira le 19 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/01/2024
Date de la signature :	09/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira le 19 septembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	244,55
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira le 21 septembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	08/09/2022
Date de la signature :	06/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	244,38
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira 26 février 2024.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira 9 février 2024.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	17/04/2023
Date de la signature :	13/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 avril 2023
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 avril 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l'arrêté du 31 octobre 2023.
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	03/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 27 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 28 novembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 27 février 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/02/2026
Date de la signature :	29/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 janvier 2026
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 septembre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 28 novembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 septembre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l'arrêté du 31 octobre 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 janvier 2026

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	14/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 27 février 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l'arrêté du 31 octobre 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/11/2023
Date de la signature :	28/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 28 novembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la commission consultative paritaire au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 avril 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission d’équivalence pour l’accès au concours des administrations parisiennes (CEACAP).

Direction des Ressources Humaines Céline LAMBERT

Date de publication :	14/10/2022
Date de la signature :	10/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission d’équivalence pour l’accès au concours des administrations parisiennes (CEACAP) – Modificatif de l’arrêté du 10 octobre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants de l’administration

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	168
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
est abrogé par :	Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	06/12/2024
Date de la signature :	02/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	148
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants du personnel.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
abroge :	Fixation de la composition de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles, au titre des représentants de l’administration

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission de sélection chargée de l’établissement de la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs cadres supérieurs d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2023.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	22/03/2023
Date de la signature :	20/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	132
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du concours externe pour le recrutement d’élèves ingénieur·e·s de la ville de Paris ouvert du 19 au 22 avril 2022

Direction des Ressources Humaines Céline LAMBERT

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	262,76
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers École des ingénieurs de la Ville de Paris

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