Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	451
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction du Logement et de l’Habitat, de la Direction de l’urbanisme et de la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	27/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 22 février 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 22 février 2023

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

Ajouter au Panier

Document numérique