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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
abroge :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Décision

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 septembre 2024.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	25/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	451
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/09/2023
Date de la signature :	01/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023
modifie :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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