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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 juin 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	10/01/2024
Date de la signature :	08/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 8 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/11/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 8 janvier 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 21 janvier 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	215
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 30 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/01/2025
Date de la signature :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	235
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 21 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 30 janvier 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/09/2025
Date de la signature :	12/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	212
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 12 septembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 21 janvier 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 8 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 juin 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	11/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023
modifie :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/12/2023
Date de la signature :	05/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/09/2025
Date de la signature :	16/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 23 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/11/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 7 juin 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 23 septembre 2024

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Arrêté

Fixation la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 7 juin 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 7 juin 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 23 septembre 2024
modifie :	Fixation la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 décembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	29/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 29 juin 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 11 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 23 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 1er mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 1er mars 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 11 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 29 juin 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 23 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 11 mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 29 juin 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 1er mars 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	09/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 février 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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