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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	24/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 septembre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 24 mai 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	18/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 24 mai 2024
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022

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Liste

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	167
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 8 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	27/09/2023
Date de la signature :	25/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	26/05/2023
Date de la signature :	24/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	411
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022. - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	20/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 20 septembre 2024.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022. - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 20 septembre 2024.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	28/05/2025
Date de la signature :	26/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	207
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mai 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/09/2025
Date de la signature :	12/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	231
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 20 septembre 2024.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 12 mai 2026

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	23/06/2026
Date de la signature :	19/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 28 janvier 2026.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 28 janvier 2026.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	266
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 12 mai 2026
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 décembre 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 décembre 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/01/2026
Date de la signature :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 28 janvier 2026.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l'arrêté du 18 novembre 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 4 décembre 2023.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	11/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 février 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	03/03/2025
Date de la signature :	26/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 janvier 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	06/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	362
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 4 décembre 2023.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 novembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2024
Date de la signature :	21/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 juillet 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/09/2025
Date de la signature :	22/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	197
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 22 septembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 mai 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 juillet 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/11/2024
Date de la signature :	13/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	361
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 novembre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

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