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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	28/02/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 7 juin 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	15/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel. - Modificatif de l'arrêté du 28 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/02/2026
Date de la signature :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 novembre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	623
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2024
Date de la signature :	20/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 novembre 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023

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