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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la liste des bénéficiaires, des catégories et taux d’indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jim BOSSARD

Date de publication :	26/07/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des emplois offerts au détachement dans le corps des Techniciens supérieurs d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2022, aux fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés prévue à l’article L5212-13 du code du travail.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	21/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	232,07
Classement :	Ville de Paris Recrutement et concours Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des fonctions prises en compte pour l’application l’article 12-1 I. de la délibération 2016 DRH 12 des 15, 16 et 17 février 2016 modifiée.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	16/12/2022
Date de la signature :	14/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	317
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des fonctions prises en compte pour l'application de l'article 21 de la délibération 2014 DRH 1005 des 29, 30 septembre et 1er octobre 2014 modifiée pour le corps des conservateurs du patrimoine

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	09/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	506
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	23/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

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Arrêté

Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	04/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 4 avril 2023
abroge :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

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Arrêté

Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.
abroge :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

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Arrêté

Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 16 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 9 avril 2024
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 4 avril 2023

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Arrêté

Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	14/08/2025
Date de la signature :	12/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	185
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 9 avril 2024

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Arrêté

Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 4 avril 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/01/2024
Date de la signature :	16/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	382
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 16 janvier 2024
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

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Arrêté

Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 9 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	08/07/2025
Date de la signature :	01/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2025
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes - Modificatif de l'arrêté du 16 janvier 2024

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Arrêté

Fixation des modalités de dépôt des dossiers de candidatures à la voie temporaire d’accès au corps des professeurs de l’École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Arrêté

Fixation du nombre d’ingénieurs d'administrations parisiennes hors classe relevant de l’échelon spécial

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	06/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation du nombre de promotions dans le corps des professeurs de l’École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris dans la discipline « sciences dures ».

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	28/04/2023
Date de la signature :	25/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	314
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Arrêté

Fixation du nombre de promotions dans le corps des professeurs de l’École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris dans la discipline « sciences dures », au titre de l’année 2022

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	414,20
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Arrêté

Fixation du nombre de promotions dans le corps des professeurs de l’École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris dans la discipline « sciences dures » au titre de l’année 2024.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation du nombre total des emplois éligibles à l’indemnité forfaitaire prévue à l’article 12 de la délibération 2008 DRH 3 de décembre 2008

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	06/02/2024
Date de la signature :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	342
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la fixation par directions du nombre d’emplois éligibles à l’indemnité forfaitaire prévue à l’article 12 de la délibération 2008 DRH 3 des 15, 16 et 17 décembre 2008 Modification de l’arrêté du 5 février 2024 modifié le 1er juillet 2025, fixant par directions le nombre d’emplois éligibles à l’indemnité forfaitaire prévue à l’article 12 de la délibération 2008 DRH 3 des 15, 16 et 17 décembre 2008

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Arrêté

Fixation du pourcentage appliqué aux effectifs du corps des chargés d’études documentaires déterminant le nombre de chargés d’études documentaires hors classe, retenu pour l’application du deuxième alinéa de l’article 22-1 de la délibération 2004 DRH 40-1 des 18 et 19 octobre 2004 modifiée portant statut particulier applicable au corps des chargés d'études documentaires d'administrations parisiennes

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	09/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation du pourcentage appliqué aux effectifs du grade de conservateur·rice général·e du patrimoine déterminant le nombre de conservateur·rice général·e du patrimoine à l’échelon spécial, retenu pour l’application du dernier alinéa de l’article 21 de la délibération 2014 DRH 1005 des 29, 30 septembre et 1er octobre 2014 modifiée portant statut particulier du corps des conservateurs du patrimoine de la ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	09/11/2022
Date de la signature :	08/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	373
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation du pourcentage appliqué aux effectifs pour déterminer le nombre d’accès à l’échelon spécial du grade de chargé d’études documentaires hors classe.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	27/09/2023
Date de la signature :	26/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la répartition des avancements au grade d’attaché principal d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2023.

Direction des Ressources Humaines Stéphane DERENNE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	135
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation du taux des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	130
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation du taux de promotion au grade de professeur certifié de classe exceptionnelle de l’École horticole de la Ville de Paris de classe exceptionnelle au titre des années 2024, 2025 et 2026

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	637
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Fixation du taux de promotion au grade de professeur de la Ville de Paris de classe exceptionnelle au titre des années 2024, 2025 et 2026

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	25/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation du taux de revalorisation des primes et indemnités spécifiques perçues par les personnels de la Ville de Paris. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	11/12/2024
Date de la signature :	09/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	105
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
additif à :	Fixation, au titre des années 2023 et 2024, du pourcentage de revalorisation applicable aux montants des primes et indemnités spécifiques perçues par les personnels de la Ville de de Paris.

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