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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/12/2023
Date de la signature :	05/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/09/2025
Date de la signature :	16/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 23 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/11/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 7 juin 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 29 octobre 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 23 septembre 2024

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Arrêté

Fixation la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 7 juin 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 7 juin 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/09/2024
Date de la signature :	23/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 23 septembre 2024
modifie :	Fixation la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 décembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	29/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 29 juin 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 11 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 23 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 1er mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 1er mars 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	11/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 11 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 29 juin 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 23 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	04/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 11 mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 29 juin 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 1er mars 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	09/02/2024
Date de la signature :	06/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	370
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 février 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/02/2024
Date de la signature :	01/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	369
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	28/10/2025
Date de la signature :	20/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	28/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 23 mai 2024
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	09/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 23 mai 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 23 mai 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	05/11/2024
Date de la signature :	31/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	435
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/01/2026
Date de la signature :	27/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	207
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'Urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 9 décembre 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 17 février 2026

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/03/2026
Date de la signature :	02/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'Urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mars 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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