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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	09/03/2023
Date de la signature :	07/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mars 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 septembre 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mars 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arreté du 22 septembre 2025.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	12/12/2025
Date de la signature :	09/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	207
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 9 décembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 mai 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/09/2025
Date de la signature :	22/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	206
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arreté du 22 septembre 2025.
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 mars 2025

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Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 février 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	17/03/2025
Date de la signature :	11/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 mars 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 septembre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 9 décembre 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/12/2025
Date de la signature :	16/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	210
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arreté du 22 septembre 2025.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 mars 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/05/2025
Date de la signature :	15/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	202
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 mai 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 février 2025

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/02/2025
Date de la signature :	11/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	228
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 11 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 19 décembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 18 novembre 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/06/2026
Date de la signature :	11/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	211
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	23/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	438
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est remplacé par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du jury de la commission de sélection chargée de l’établissement de la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs cadres supérieurs d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2025

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	346
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition nominative des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail des Établissements Parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités.

Direction des Solidarités Gaëlle BITAUD

Date de publication :	21/11/2022
Date de la signature :	17/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition nominative des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail des Établissements Parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des solidarités.

Direction des Solidarités Virginie GAGNAIRE

Date de publication :	19/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	232
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation les cycles pris en application du 2.1 du règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	05/01/2026
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la date limite de report des congés annuels non pris par les agents en 2024, en application de l’article 3 de la délibération 2024 DRH 2 du 9 février 2024.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	17/05/2024
Date de la signature :	16/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	229
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de l’effectif de chacun des échelons de la classe exceptionnelle du corps des professeurs de l’Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines École Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris Philippe VIZERIE

Date de publication :	28/06/2024
Date de la signature :	26/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	571
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Arrêté

Fixation des emplois offerts au détachement dans le corps des Techniciens des services opérationnels d’administrations parisiennes, au titre de l’année 2023, aux fonctionnaires bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés prévue à l’article L5212-13 du code du travail

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	27/03/2023
Date de la signature :	21/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des astreintes et des permanences des directions appelées à les organiser et des personnels concernés de mars à septembre 2024 dans le cadre de l’organisation et du bon déroulement des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 – Modificatif de l’arrêté du 24 avril 2024

Ville de Paris Secrétariat Général de la Ville de Paris Marie VILLETTE

Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	405
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
modifie :	Liste des astreintes et des permanences, des directions appelées à les organiser et des personnels concernés. – Modificatif

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Arrêté

Fixation de la liste des astreintes et des permanences, des directions appelées à les organiser et des personnels concernés – Modificatif

Secrétariat Général de la Ville de Paris Anne-Hélène ROIGNAN

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	15/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des astreintes et des permanences, des directions appelées à les organiser et des personnels concernés – Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	01/02/2023
Date de la signature :	27/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des astreintes et des permanences, des directions appelées à les organiser et des personnels concernés. – Modificatif de l’arrêté du 28 janvier 2019

Direction des Ressources Humaines Direction des Espaces Verts et de l'Environnement Direction de la Jeunesse et des Sports Direction de la Propreté et de l'Eau Marie VILLETTE

Date de publication :	02/01/2026
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	217
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la liste des astreintes et des permanences, des directions appelées à les organiser et des personnels concernés. – Modificatif de l’arrêté du 28 janvier 2019

Direction des Ressources Humaines Direction de la Propreté et de l'Eau Marie VILLETTE

Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	25/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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