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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Constitution de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des agents techniques de la petite enfance, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira à partir du 26 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	09/12/2022
Date de la signature :	28/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Constitution de la composition de la commission chargée d’émettre un avis sur la titularisation, le renouvellement ou la fin du contrat des éboueurs, recrutés par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique de l’État, territoriale et hospitalière (PACTE), qui se réunira les 4 et 14 décembre 2023.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	23/11/2023
Date de la signature :	20/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	145
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Cycles du temps de travail des personnels de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Documents numériques

Arrêté

Dépôt de dossier de candidature pour l’accès au corps des professeurs de l’Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Recrutement et concours Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Dépôt de dossier de candidature relatif aux promotions dans le corps des professeurs de l’École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	06/07/2022
Date de la signature :	29/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	414,01
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Autres établissements publics - Organismes divers École supérieure de physique et chimie industrielle de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation d’un membre qualifié suppléant au sein de la Commission d’évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	23/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation d’un membre titulaire pour représenter la Ville de Paris au titre du 2e collège des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris (ASPP).

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	14/01/2025
Date de la signature :	10/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Action sociale

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Arrêté

Désignation des membres de la commission, instituée par l’article 15 du décret du 5 mai 2020, chargée de statuer sur l’aptitude des candidat·e·s éligibles au dispositif de titularisation.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	16/06/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	239
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des membres du jury du concours sur titres avec épreuves pour l’accès au corps des ingénieur·e·s et architectes d’administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d’information et numérique

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	12/05/2023
Date de la signature :	09/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des membres du jury de l’examen professionnel pour l’accès au grade d’éducateur·trice des activités physiques et sportives principal·e de 2ème classe, au titre de l’année 2025 – Modificatif de l’arrêté du 12 mars 2025

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	30/05/2025
Date de la signature :	27/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du jury de l’examen professionnel pour l’accès au grade d’éducateur·rice des activités physiques et sportives principal·e de 2e classe

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Arrêté

Désignation des membres pour représenter la Maire de Paris à la présidence de la commission administrative paritaire de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C et de la commission consultative paritaire.

Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	31/01/2025
Date de la signature :	30/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission Fonctions
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

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Arrêté

Désignation des membres qualifié·e·s de la commission d’évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	07/04/2025
Date de la signature :	03/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	144
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission

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Arrêté

Désignation du Président et des membres titulaires de la première section du conseil supérieur des administrations parisiennes – Modificatif.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	583
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	10/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	575
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris, et des membres du comité d’audition.

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	03/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	328
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des rapporteurs membres du corps des professeurs et des membres du comité d’audition de l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Philippe VIZERIE

Date de publication :	26/09/2025
Date de la signature :	23/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	137
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s de l’établissement appelé·e·s à siéger au sein du Comité Social Territorial du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	345
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s de l’établissement pour siéger au sein de la formation spécialisée santé sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	346
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation de représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Affaires Culturelles.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Affaires Scolaires.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	356,08
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s siéger au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la démocratie, des citoyen·ne·s et des territoires.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/10/2022
Date de la signature :	30/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	548
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction des Ressources Humaines.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	30/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentantes du personnel appelées à siéger au sein du Conseil Médical Départemental pour le corps des Agents de surveillance de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	01/09/2022
Date de la signature :	29/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein de la formation spécialisée santé sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	347
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel désigné·e·s pour siéger au Conseil Médical Départemental pour le corps des Agents techniques des écoles de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	27/10/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	563
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel désigné·e·s pour siéger au Conseil Médical Départemental pour le corps des Éducateurs de Jeunes Enfants de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	397,85
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s de la Ville de Paris pour siéger au comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires et à la formation spécialisée du comité.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	274
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire.

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Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence de la commission consultative paritaire

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Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires

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Document numérique

Arrêté

Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation du représentant de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires.

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Décision

Désignation d’un représentant suppléant UNSA - SNADEM du personnel du groupe 1, au sein de la Commission Administrative Paritaire n° 18, compétente pour le corps des professeurs de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Sylvie VADEL

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	582
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Décision

Désignation d’un représentant suppléant UNSA - SNADEM du personnel du groupe 2, au sein de la Commission Administrative Paritaire n° 18, compétente pour le corps des professeurs de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Sylvie VADEL

Date de publication :	13/09/2022
Date de la signature :	09/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	584
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au titre du 2e collège des assemblées générales ordinaires et extraordinaires au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP).

Secrétariat Général de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	230
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants de l’administration au sein des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	442
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants de l’administration au sein des commissions administratives paritaires locales des agents hospitaliers de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris.

Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	28/02/2023
Date de la signature :	26/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	09/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est complété par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – Additif Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des ressources humaines, la Direction des finances et des achats et la Direction des systèmes d’information et du numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – Additif

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	29/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des membres pour représenter la Maire de Paris à la présidence de la commission administrative paritaire de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C et de la commission consultative paritaire.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris à la présidence des commissions administratives paritaires locales des agents hospitaliers de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris en formation de conseil de discipline.

Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	28/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Léonore BELGHITI

Date de publication :	14/06/2023
Date de la signature :	08/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris. Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	26/10/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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