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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	13/02/2025
Date de la signature :	10/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Frédéric CONTE

Date de publication :	14/10/2025
Date de la signature :	10/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants de la Présidente du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris en formation de conseil de discipline.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Élections des membres représentants les assistant-e-s maternel-le-s et familiales-aux au sein de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris instituée par le code de l’action sociale et des familles

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	07/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	576
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	364
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein du Comité Social Territorial Central de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Document numérique

Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein des Comités Sociaux Territoriaux de directions de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	1247
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	403
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Fin de fonctions de Directeur de projet de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	297,32
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fin de Fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions de directrice de projet de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de Fonctions de directrice de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions d’expert de haut niveau de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions d’experts de haut niveau de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	213,26
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Avis

Fin de fonctions d’inspecteur général de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions d’un inspecteur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	204,73
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Avis

Fin de Fonctions d’inspecteur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	197
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions de Sous-Directeur·rice·s de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	148,46
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médicosocial de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement de la formation spécialisée du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement de la formation spécialisée du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique. - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	244
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique. - Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	23/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection pour l’accès, au choix, dans le corps des administrateurs de la Ville de Paris, au titre de l’année 2024.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial du Cabinet de la Maire, de l’Inspection générale, du Secrétariat général, de la Direction des Affaires Juridiques, de la Direction de l’information et de la communication et de la Direction de la transition écologique et du climat de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	14/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/09/2023
Date de la signature :	01/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	18/01/2023
Date de la signature :	16/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	08/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 8 septembre 2023
modifie :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	08/07/2024
Date de la signature :	01/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 8 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 décembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 8 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration. - Modificatif de l’arrêté du 24 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration. - Modificatif de l’arrêté du 24 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	11/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	365
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	17/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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