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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	05/09/2024
Date de la signature :	03/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif de l'arrêté du 3 septembre 2024 Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité - Modificatif Désignation de la représentante du Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.
est complété par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – Additif Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des ressources humaines, la Direction des finances et des achats et la Direction des systèmes d’information et du numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Arrêté modificatif portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports et la présidence de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail de ce comité.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – Additif

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	29/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des membres pour représenter la Maire de Paris à la présidence de la commission administrative paritaire de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C et de la commission consultative paritaire.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris à la présidence des commissions administratives paritaires locales des agents hospitaliers de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris en formation de conseil de discipline.

Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	28/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Léonore BELGHITI

Date de publication :	14/06/2023
Date de la signature :	08/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris. Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	26/10/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	13/02/2025
Date de la signature :	10/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Frédéric CONTE

Date de publication :	14/10/2025
Date de la signature :	10/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants de la Présidente du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris en formation de conseil de discipline.

Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Élections des membres représentants les assistant-e-s maternel-le-s et familiales-aux au sein de la Commission Consultative Paritaire Départementale de Paris instituée par le code de l’action sociale et des familles

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	07/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	576
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Paris des 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	364
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein du Comité Social Territorial Central de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	513
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e·s du personnel au sein des Comités Sociaux Territoriaux de directions de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	1247
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Établissement des listes de candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections générales du scrutin du 1er au 8 décembre 2022 pour la désignation des représentant·e.s du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	31/10/2022
Date de la signature :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	403
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Elections

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Arrêté

Fin de fonctions de Directeur de projet de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	297,32
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fin de Fonctions de directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions de directrice de projet de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	20/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	127
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de Fonctions de directrice de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	126
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de fonctions d’expert de haut niveau de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions d’experts de haut niveau de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	213,26
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Avis

Fin de fonctions d’inspecteur général de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	205
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions d’un inspecteur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	204,73
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Avis

Fin de Fonctions d’inspecteur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	197
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	129
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur·rice·s de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	131
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fin de fonctions de Sous-Directeur·rice·s de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	04/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	148,46
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Avis

Fin de Fonctions de sous-directeur de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines

Date de publication :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	139
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Fonctions

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médicosocial de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement de la formation spécialisée du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants de l’établissement de la formation spécialisée du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	11/10/2023
Date de la signature :	02/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel du Comité Social d’Etablissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	246
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	26/07/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique. - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/02/2023
Date de la signature :	31/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	244
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique. - Modificatif

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	23/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Solidarités Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du collège des représentants du personnel au sein de la formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail du Comité Social d’Établissement compétent à l’égard du personnel de l’établissement public social et médico-social de la Direction des Solidarités, régi par le titre IV du statut général de la fonction publique - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité de sélection pour l’accès, au choix, dans le corps des administrateurs de la Ville de Paris, au titre de l’année 2024.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	24/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	234
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial du Cabinet de la Maire, de l’Inspection générale, du Secrétariat général, de la Direction des Affaires Juridiques, de la Direction de l’information et de la communication et de la Direction de la transition écologique et du climat de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	16/03/2023
Date de la signature :	14/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/09/2023
Date de la signature :	01/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	360
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial central au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	18/01/2023
Date de la signature :	16/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Eric LAURIER

Date de publication :	15/05/2026
Date de la signature :	12/05/2026
Poids du PDF (en ko) :	247
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Fixation de la composition du comité social territorial central de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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