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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 5 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 13 décembre 2023

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	17/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personne - Modificatif de l'arrêté du 17 novembre 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 décembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	355
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 septembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel

Direction des Familles et de la Petite Enfance Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	12/08/2026
Date de la signature :	10/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	181
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
remplace :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	02/07/2026
Date de la signature :	30/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est remplacé par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	09/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modification de l’arrêté du 9 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 13 novembre 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	06/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction des familles et de la petite enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel

Direction de l'Immobilier, de la logistique et des Transports Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	12/08/2026
Date de la signature :	10/08/2026
Poids du PDF (en ko) :	225
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
remplace :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 11 décembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	07/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er février 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	27/02/2025
Date de la signature :	25/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 juillet 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

Direction de la Jeunesse et des Sports Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	176
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 novembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	02/07/2026
Date de la signature :	30/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	02/07/2026
Date de la signature :	30/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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