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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	25/09/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	17/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	377
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
abroge :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Décision

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 septembre 2024.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	25/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/03/2024
Date de la signature :	20/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 — Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2023
Date de la signature :	16/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	451
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/09/2023
Date de la signature :	01/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023
modifie :	Modification de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	29/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	12/05/2025
Date de la signature :	05/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 mai 2025
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	09/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 septembre 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 5 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	03/10/2025
Date de la signature :	01/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 février 2025

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté 9 janvier 2025

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/01/2025
Date de la signature :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 9 septembre 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	17/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	531
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Familles et de la Petite Enfance de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	528
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	11/07/2024
Date de la signature :	05/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de l’Immobilier, de la Logistique et des Transports de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	451
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction du Logement et de l’Habitat, de la Direction de l’urbanisme et de la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	27/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 22 février 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 22 février 2023

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/01/2025
Date de la signature :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	537
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	02/03/2023
Date de la signature :	28/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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