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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	12/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	359
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 mai 2023.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 9 mars 2026
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 28 novembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	06/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 6 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'Urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	17/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	227
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 17 février 2026
modifie :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 18 novembre 2025
remplace :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	22/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	436
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Modification de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	26/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2024
abroge :	Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 avril 2024

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Arrêté

Arrêté modifié fixant la liste des représentant·e.s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/10/2025
Date de la signature :	13/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la liste des représentant·e·s du personnel siégeant au sein de la première section du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2025

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Arrêté

Arrêté relatif aux cycles pris en application du 2.1 du règlement du temps de travail.

Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	18/09/2023
Date de la signature :	14/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	332
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Arrêté relatif aux cycles pris en application du 2.1 du règlement du temps de travail.

Direction des Ressources Humaines Marie VILLETTE

Date de publication :	20/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	2850
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial.

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein du comité social territorial

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	104
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la commission consultative paritaire.

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	01/03/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	102
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la commission consultative paritaire

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	103
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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Arrêté

Caisse des Écoles du 11ème arrondissement. - Désignation des représentants de la Caisse des Écoles appelés à siéger au sein de la Formation Spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail

Caisse des écoles du 11e arrondissement Paul LEGRAND

Date de publication :	29/11/2023
Date de la signature :	17/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Caisses des écoles Ressources humaines

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