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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	451
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	10/04/2024
Date de la signature :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	356
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 18 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction du Logement et de l’Habitat, de la Direction de l’urbanisme et de la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	444
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	27/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 22 février 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 22 février 2023

Direction de la Police Municipale et de la Prévention Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	06/11/2024
Date de la signature :	04/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	23/01/2025
Date de la signature :	21/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	537
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l'Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modification de l’arrêté du 20 janvier 2023.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	439
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 22 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Éric LAURIER

Date de publication :	02/03/2023
Date de la signature :	28/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	441
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Propreté et de l’Eau de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé publique au titre des représentants du personnel - Modificatif de l’arrêté du 5 novembre 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	28/01/2026
Date de la signature :	26/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	191
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 7 juin 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	12/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	352
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	07/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	448
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la santé publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	28/02/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	449
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	07/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 7 juin 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 7 décembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	17/01/2024
Date de la signature :	15/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 15 janvier 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 12 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Santé Publique de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel. - Modificatif de l'arrêté du 28 mai 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/02/2026
Date de la signature :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 novembre 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	28/03/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	455
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	27/11/2023
Date de la signature :	23/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	623
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 16 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	01/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	452
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 25 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	25/11/2024
Date de la signature :	20/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 novembre 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 1er mars 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	447
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l'arrêté du 25 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	26/08/2024
Date de la signature :	22/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Voirie et des Déplacements de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	340
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Directions des ressources humaines, de la Direction des Finances et des Achats et de la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 mai 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	10/06/2026
Date de la signature :	09/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	199
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	07/05/2024
Date de la signature :	03/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	702
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet du Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 3 mai 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	31/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	434
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 31 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection Générale, le Secrétariat Général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la Transition Ecologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection Générale, le Secrétariat Général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la Transition Ecologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant le Cabinet de la Maire, l'Inspection générale, le Secrétariat général, la Direction des Affaires Juridiques, la Direction de l’Information et de la Communication et la Direction de la transition écologique et du climat au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	16/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	532
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 17 octobre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction du Logement et de l’Habitat, la Direction de l'urbanisme et la Direction de l’Attractivité et de l’Emploi au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	530
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 26 avril 2026

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	15/06/2026
Date de la signature :	11/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	534
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Modification de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
modifie :	Modification de la composition du comité social territorial regroupant la Direction des Ressources Humaines, la Direction des Finances et des Achats et la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	351
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. -Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. -Modificatif de l'arrêté du 20 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	13/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie B au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel - Modification de l'arrêté du 28 mars 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/03/2025
Date de la signature :	17/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 17 mars 2025
modifie :	Fixation de la composition de la commission administrative paritaire des corps de catégorie C au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Modificatif de l’arrêté du 20 janvier 2023.

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