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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles - Modificatif de l'arrêté du 16 janvier 2025
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 décembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l’arrêté du 8 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	357
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 15 décembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles - Modificatif de l'arrêté du 16 janvier 2025

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	04/02/2026
Date de la signature :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	173
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 1er juillet 2024

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	358
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration. - Modificatif de l’arrêté du 24 janvier 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration. - Modificatif de l’arrêté du 24 janvier 2023

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	20/01/2025
Date de la signature :	16/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	454
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/02/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	457
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	14/09/2023
Date de la signature :	11/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	26/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	365
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 26 février 2024

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	06/02/2025
Date de la signature :	04/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Comités
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Affaires Scolaires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 11 septembre 2023

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	446
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	25/09/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Arrêté modifié fixant la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	17/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction Constructions Publiques et Architecture de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	377
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	13/07/2023
Date de la signature :	11/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.
abroge :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	19/10/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	453
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Décision

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif de l’arrêté du 26 septembre 2024.

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	26/11/2025
Date de la signature :	25/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	375
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction de la Démocratie, des Citoyen·ne·s et des Territoires de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	20/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	18/04/2024
Date de la signature :	16/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	443
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

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Document numérique

Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. - Modificatif.

Direction des Ressources Humaines Amina JEMAAOUI

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	06/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	536
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est modifié par :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 avril 2024

Direction des Ressources Humaines Pierre GALLONI D'ISTRIA

Date de publication :	24/12/2024
Date de la signature :	20/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	204
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
modifie :	Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022.- Modificatif

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Arrêté

Fixation de la composition du comité social territorial de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement de la Ville de Paris et de la formation spécialisée du comité au titre des représentants de l’administration.

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	456
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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