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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Désignation des représentants du Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	08/06/2026
Date de la signature :	04/06/2026
Poids du PDF (en ko) :	163
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	28/02/2023
Date de la signature :	26/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	383
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail – Additif

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	31/10/2025
Date de la signature :	29/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	107
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
complète :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des comités sociaux territoriaux et des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

Direction des Ressources Humaines Anne HIDALGO

Date de publication :	29/04/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des membres pour représenter la Maire de Paris à la présidence de la commission administrative paritaire de catégorie A, de catégorie B et de catégorie C et de la commission consultative paritaire.
abroge :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

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Arrêté

Désignation des représentants du Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

Direction des Ressources Humaines Secrétariat Général de la Ville de Paris Emmanuel GREGOIRE

Date de publication :	09/07/2026
Date de la signature :	08/07/2026
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines Commission
abroge :	Arrêté portant désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline.

Secrétariat Général de la Ville de Paris Direction des Ressources Humaines Olivier FRAISSEX

Date de publication :	03/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	378
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants de la Maire de Paris pour assurer la présidence des commissions administratives paritaires et de la commission consultative paritaire en formation de conseil de discipline

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Arrêté

Désignation des représentants de la Maire de Paris à la présidence des commissions administratives paritaires locales des agents hospitaliers de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris en formation de conseil de discipline.

Direction des Solidarités Anne HIDALGO

Date de publication :	27/04/2023
Date de la signature :	26/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel appelés à siéger au sein de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	28/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	155
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel au sein des Commissions Administratives Paritaires Locales compétentes à l'égard du personnel des établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance de la Direction des Solidarités, régi par le Code général de la fonction publique.

Direction des Solidarités Jeanne SEBAN

Date de publication :	17/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	149
Classement :	Ville de Paris Solidarités Elections Ressources humaines

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	353
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Léonore BELGHITI

Date de publication :	14/06/2023
Date de la signature :	08/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris. Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Emilie COURTIEU

Date de publication :	20/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	26/10/2023
Date de la signature :	24/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	354
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

Direction des Ressources Humaines Mathilde FAVEREAU

Date de publication :	05/03/2024
Date de la signature :	04/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	350
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris.

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Arrêté

Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

Direction des Ressources Humaines Frédérique LANCESTREMERE

Date de publication :	13/02/2025
Date de la signature :	10/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Classement :	Ville de Paris Ressources humaines
est abrogé par :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris
abroge :	Désignation des représentants du personnel siégeant à la formation plénière du Conseil médical départemental de la Ville de Paris

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