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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2023-2569 portant délimitation de la parcelle communale cadastrée 20-AP-207, située 2-2bis cité Leroy et 21 villa de l’Ermitage (Paris 20e) au droit de la parcelle 20-AP-93 sise 331 rue des Pyrénées (Paris 20e).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	05/09/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	237
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° DTDF 2022-7717 portant fixation de la limite de la parcelle de la Ville de Paris ZE n° 41 à Saint-Rémy–sur-Avre (28), au droit des parcelles cadastrées AL n° 9 et AL n° 10 situées 4 rue de Vaudry et 2 rue de Vaudry à Saint-Rémy–sur-Avre (28).

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	29/09/2023
Date de la signature :	12/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	437
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° DTDF2022_8152 portant fixation de la délimitation partielle de la parcelle communale cadastrée E n° 225 sise - sans numéro - avenue Aristide Briand à Cachan (94) au droit de la parcelle riveraine H n° 148 sise 119 avenue Aristide Briand à Cachan (94)

Direction de l'Urbanisme Julie CAPORICCIO

Date de publication :	02/10/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	3546
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté n° DTDF2023_2639 portant délimitation unilatérale partielle de la parcelle communale cadastrée 94041-0S-0125 sise 117, avenue de Verdun à Ivry-sur-Seine (94)

Direction de l'Urbanisme Christophe TEBOUL

Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	11/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	4693
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Arrêté

Arrêté d’ouverture de la participation du public par voie électronique préalable à la modification du dossier de réalisation de la ZAC « Gare des Mines-Fillettes » à Paris 18e

Direction de l'Urbanisme Marie COLOU

Date de publication :	15/02/2024
Date de la signature :	12/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	566
Classement :	Ville de Paris Participation du public Urbanisme

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Arrêté

Arrêté rectificatif de l’arrêté de la Maire de Paris du 15 novembre 2023 portant ouverture de l’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par le Conseil de Paris

Direction de l'Urbanisme Marie COLOU

Date de publication :	04/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	578
Classement :	Ville de Paris Urbanisme
rectifie :	Ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris (PLU)

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Arrêté

Arrêté relatif à un bien situé 15, rue du Groupe Manouchian, à Paris 20e, dont les références cadastrales sont BR 14, n’a pas de propriétaire connu depuis plus de dix ans

Ville de Paris Anne HIDALGO

Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Avis

Avenant n° 1 au traité de concession d’aménagement de l’opération d’aménagement de la Porte de Montreuil Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	09/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	297
Classement :	Ville de Paris Concertations Urbanisme

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Avis

Avenant n° 1 au traité de concession de la ZAC Porte de Vincennes - Paris 12e, 20e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	117
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Avis

Avenant n° 2 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Python-Duvernois, Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	306,29
Classement :	Ville de Paris Urbanisme

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Avis

Avenant n°3 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Python-Duvernois Paris 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	21/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Avis

Avenant n° 3 au traité de concession de la ZAC Porte de Vincennes - Paris 12e, 20e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Avis

Avenant n° 5 au traité de concession de la ZAC Bédier-Oudiné - Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	03/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	83
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Avis

Avenant n° 7 au traité de concession de la ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement.

Direction de l'Urbanisme

Date de publication :	13/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	111
Classement :	Ville de Paris Urbanisme Concessions

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Avis

Avenant n° 8 au traité de concession de la ZAC Paris Rive Gauche Paris 13e arrondissement

Direction de l'Urbanisme Stéphane LECLER

Date de publication :	13/05/2024
Date de la signature :	25/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	112
Classement :	Ville de Paris Concessions Urbanisme

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