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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté n° 2022-01492 fixant la liste nominative du personnel opérationnel dans le domaine des interventions en milieu périlleux et montagne (IMPM) à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	599
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01493 Fixant la liste nominative du personnel apte à l’hélitreuillage à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	681
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01494 Fixant la liste nominative du personnel apte aux interventions à caractère radiologique à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	676
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01495 Fixant la liste nominative du personnel apte au sauvetage-déblaiement à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	952
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrête n° 2022-01496 fixant la liste nominative du personnel apte aux secours subaquatiques à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	755
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01497 portant désignation des officiers des systèmes d’information et de communication (OFFSIC) pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	430
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01498 portant désignation des officiers commandant des systèmes d’information et de communication (COMSIC) pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	432
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrête n° 2022-01499 Fixant la liste nominative du personnel apte à intervenir dans le cadre du mécanisme de protection civile de l’Union pour l’année 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	19/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	871
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01501 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	21/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	337
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01502 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation place Joffre, à Paris 7e, à l’occasion de l’évènement « Le Grand Numéro de Chanel » du 10 au 15 janvier 2023.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	22/12/2022
Date de la signature :	20/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	521
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 – 01505 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation rue Jean Veber, à Paris 20e le 3 janvier 2023.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	738
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01506 modifiant provisoirement la circulation rue Eugène Labiche, à Paris 16e, à l’occasion du tournage de la série télévisée « RAISE THE DEAD ».

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	769
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Ville de Paris

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 - 01507 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 11e le 7 janvier 2023 à l’occasion des cérémonies d’hommage des attentats du 7 janvier 2015

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	620
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

ARRETE n° 2022-01510 autorisant l’exploitation publique, jusqu’au 31 décembre 2023, de la plate-forme aérostatique destinée à accueillir un ballon captif gonflé à l’hélium dans l’enceinte du parc André-Citroën, à Paris 15e

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01511 interdisant le stationnement et la circulation des véhicules dans certaines voies parisiennes, à l’occasion du passage à l’année 2023.

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01513 réglementant temporairement l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques à Paris et dans les départements de la petite couronne du dimanche 25 décembre 2022 au lundi 2 janvier 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	26/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	420
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01516 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration
est modifié par :	Arrêté n° 2023/3117/026 Modifiant l’arrêté n° 2022-01516 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/008 modifiant l’arrêté n° 2022-01516 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/038 Modifiant l’arrêté n° 2022-01516 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/023 modifiant l’arrêté n° 2022-01516 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/036 modifiant l’arrêté n° 2022-01516 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01517 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration
est modifié par :	Arrêté n° 2023/3117/022 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police. Arrêté n° 2024/3117/024 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police. Arrêté n° 2024/3117/039 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/045 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police. Arrêté n° 2025/3117/018 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/038 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/042 modifiant l’arrêté n° 2022-01517 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des personnels techniques, scientifiques et spécialisés de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01518 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	610
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration
est modifié par :	Arrêté n° 2024/3117/009 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/010 Modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/023 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/026 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police. Arrêté n° 2024/3117/030 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/020 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/028 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police et l’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01519 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	606
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration
est modifié par :	Arrêté n° 2024/3117/011 Modifiant l’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/027 modifiant l ’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/031 modifiant l’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/021 modifiant l’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/028 modifiant l’arrêté n° 2022-01518 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour les corps des adjoints administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police et l’arrêté n° 2022-01519 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01520 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégories A et B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	602
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration
est modifié par :	Arrêté n° 2023/3117/009 modifiant l’arrêté n° 2022-01520 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégories A et B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police. Arrêté n° 2024/3117/040 modifiant l’arrêté n° 2022-01520 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégories A et B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/011 modifiant l’arrêté n° 2022-01520 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégories A et B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/033 modifiant l’arrêté n° 2022-01520 du 23 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégories A et B relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01522 portant composition de la commission administrative paritaire locale compétente pour le corps des agents spécialisés de police technique et scientifique du secrétariat général pour l’administration du ministère de l’intérieur de la zone de défense et de sécurité de Paris.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	27/12/2022
Date de la signature :	23/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	604
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01533 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Sporting Club Olympique d’Angers les 11 et 12 janvier 2023.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	561
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022-01540 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	612
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général pour l'administration
est modifié par :	Arrêté n° 2023/3117/010 modifiant l’arrêté n° 2022-01540 du 29 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police. Arrêté n° 2023/3117/024 Modifiant l’arrêté n° 2022-01540 du 29 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/020 Modifiant l’arrêté n° 2022-01540 du 29 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2024/3117/022 modifiant l’arrêté n° 2022-01540 du 29 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/012 modifiant l’arrêté n° 2022-01540 du 29 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police Arrêté n° 2025/3117/034 modifiant l’arrêté n° 2022-01540 du 29 décembre 2022 portant composition de la commission consultative paritaire compétente pour les agents contractuels de catégorie C relevant du statut des administrations parisiennes de la préfecture de police

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Arrêté

Arrêté n° 2022-01542 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la délégation à l’immigration pour l’habilitation des agents prévue par l’article L. 114-16-1 du code de la sécurité sociale dans le cadre de la recherche et de la constatation de fraudes en matière sociale.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	03/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	445
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

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