Préfecture de police
Termes spécifiques
[Classement] Brigade de sapeurs-pompiers de Paris [Classement] Direction départementale de la protection des populations [Classement] Ordre public et circulation [Classement] Police générale [Classement] Secrétariat général pour l'administration [Classement] Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Transport - Protection du public |
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Préfecture de Police Thierry DOUSSET
Date de publication : 30/11/2023 Date de la signature : 28/11/2023 Poids du PDF (en ko) : 336 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Guillaume DOUHERET
Date de publication : 22/03/2024 Date de la signature : 15/02/2024 Poids du PDF (en ko) : 634 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Elsa PEPIN
Date de publication : 15/04/2024 Date de la signature : 04/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 747 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Elsa PEPIN
Date de publication : 15/04/2024 Date de la signature : 02/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 346 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Elsa PEPIN
Date de publication : 13/03/2024 Date de la signature : 05/03/2024 Poids du PDF (en ko) : 271 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativescomplète : Préfecture de Police Elsa PEPIN
Date de publication : 17/04/2024 Date de la signature : 04/04/2024 Poids du PDF (en ko) : 510 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Elsa PEPIN
Date de publication : 21/07/2022 Date de la signature : 18/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 363,22 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationmodifie : Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Elise LAVIELLE
Date de publication : 07/10/2022 Date de la signature : 07/10/2022 Poids du PDF (en ko) : 159 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Textes généraux de la Préfecture de policeDirection de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Ludovic PIERRAT
Date de publication : 02/02/2023 Date de la signature : 31/01/2023 Poids du PDF (en ko) : 1265 Classement : Ville de Paris
Préfecture de police
Voirie et déplacements
Transport - Protection du publicVille de Paris Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER
Date de publication : 24/04/2023 Date de la signature : 20/04/2023 Poids du PDF (en ko) : 167 Classement : Ville de Paris
Voirie et déplacements
Préfecture de police
Transport - Protection du publicPréfecture de Police Laurence LAVY-PAINAULT
Date de publication : 22/07/2022 Date de la signature : 01/07/2022 Poids du PDF (en ko) : 526,12 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Laurence LAVY-PAINAULT
Date de publication : 21/09/2022 Date de la signature : 06/09/2022 Poids du PDF (en ko) : 494 Classement : Préfecture de police
Secrétariat général pour l'administrationPréfecture de Police Laurent NUÑEZ
Date de publication : 25/07/2023 Date de la signature : 18/07/2023 Poids du PDF (en ko) : 1940 Classement : Préfecture de police
Usagers et polices administrativesPréfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Didier LALLEMENT
Date de publication : 01/07/2022 Date de la signature : 28/06/2022 Poids du PDF (en ko) : 468 Classement : Préfecture de police
Préfecture de la région d'Île-de-France
Préfecture de ParisPréfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME
Date de publication : 07/06/2023 Date de la signature : 22/05/2023 Poids du PDF (en ko) : 407 Classement : Préfecture de police
Transport - Protection du public
Préfecture de la région d'Île-de-France
Préfecture de Paris