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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2025-1311 du 31 octobre 2025 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 21 octobre 2025

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	04/11/2025
Date de la signature :	31/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	622
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2025-1448 du 28 novembre 2025 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 21 novembre 2025

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	02/12/2025
Date de la signature :	28/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	569
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté DUPA n° 2025-1524 du 23 décembre 2025 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 17 décembre 2025

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	26/12/2025
Date de la signature :	23/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	477
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté DUPA n° 2026-0138 du 29 janvier 2026 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 16 janvier 2026

Préfecture de Police Jean-Paul BERLAN

Date de publication :	02/02/2026
Date de la signature :	29/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	633
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté DUPA n° 2026-0260 du 4 mars 2026 portant communication des arrêtés de vidéoprotection à l’issue de la Commission départementale de vidéoprotection du 20 février 2026

Préfecture de Police Nathalie BASNIER Agathe FERIN MERCURY

Date de publication :	06/03/2026
Date de la signature :	04/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	233
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2022-00720 modifiant l ’arrêté inter-préfectoral n°2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l ’environnement e t des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Didier LALLEMENT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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Arrêté

Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	06/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	318
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-00326 du 8 mars 2024 Portant composition du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	18/03/2024
Date de la signature :	08/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	481
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris

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Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Préfecture de la région d’Île-de-France Préfecture de Police Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	04/09/2024
Date de la signature :	29/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de police Conseils
est modifié par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris Arrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris
abroge :	ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Arrêté Inter-préfectoral n° 2023-01030 du 6 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

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Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

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Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2026-0079 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de la région d’Île-de-France Préfecture de Police Marc GUILLAUME Patrice FAURE

Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	16/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	219
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris Préfecture de police
modifie :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

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Arrêté

Arrêté interpréfectoral n° 2022-01354 du 18 novembre 2022 portant modification de l’arrêté interpréfectoral du 31 juillet 2001 modifié relatif aux exploitants et aux conducteurs de t axis dans la zone parisienne

Préfecture de Police Préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de la Seine-Saint-Denis Préfecture du Val-de-Marne Laurent NUÑEZ Laurent HOTTIAUX Jacques WITKOWSKI Sophie THIBAULT

Date de publication :	22/11/2022
Date de la signature :	18/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	334
Classement :	Préfecture de police Préfecture des Hauts-de-Seine Préfecture de la Seine-Saint-Denis Préfecture du Val-de-Marne Taxis

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Arrêté

Arrêté modificatif n° 2026-00164 du 10 février 2026 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’annexe de l’arrêté n° 2025-01699 du 22 décembre 2025 créant un périmètre de sécurité publique

Préfecture de Police Patrice FAURE Etienne STOSKOPF

Date de publication :	12/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	380
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives
modifie :	Arrêté n° 2025-01699 créant un périmètre de sécurité publique

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