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Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté modificatif relatif à la désignation des représentants du personnel appelés à siéger au Comité Technique de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté portant adoption du règlement intérieur de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail instituée au sein du comité social territorial de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	11/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	450
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées portant désignation des représentants de Paris Musées aux assemblées du syndic de copropriété de l’immeuble sis 57, bis rue Servan et 46 bis, rue Saint-Maur – 75011 Paris - (Abroge et remplace l’arrêté ayant le même objet en date du 9 juin 2023)

Paris Musées Anne-Sophie de Gasquet

Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	14/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la désignation des représentants du personnel appelés à siéger au comité social territorial de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	459
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la désignation des représentants du personnel appelés à siéger à la commission consultative paritaire de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	460
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à la désignation des trois experts représentants du personnel habilités à assister aux séances du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	21/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à l’établissement des candidatures déposées par les organisations syndicales aux élections professionnelles 2022 des représentants du personnel au comité social territorial, à la commission consultative paritaire et au conseil d’administration de Paris Musées

Paris Musées Mathieu ROSSI

Date de publication :	16/11/2022
Date de la signature :	14/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	635
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Elections

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Document numérique

Arrêté

Arrêté relatif à l’organisation des élections professionnelles 2022 des représentants du personnel au comité social territorial, à la commission consultative paritaire et au conseil d’administration de Paris Musées.

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	25/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	487
Classement :	Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Création au sein de l’établissement public Paris Musées d’une procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	640
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	13/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	491
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations
est abrogé par :	Délégation de signature de la présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction des Ressources Humaines et des relations sociales (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la présidente de l’établissement public Paris Musées - Direction des Ressources Humaines et des relations sociales en date du 6 novembre 2023)

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	03/11/2023
Date de la signature :	17/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction administrative et financière

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	504
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations
est abrogé par :	Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction administrative et financière (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées concernant la direction administrative et financière en date du 27 mars 2024)

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Document numérique

Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction administrative et financière (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées concernant la direction administrative et financière en date du 27 mars 2024)

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	19/07/2024
Date de la signature :	16/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	506
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations
est abrogé par :	Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction administrative et financière - (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées concernant la direction administrative et financière en date du 16 juillet 2024)
abroge :	Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction administrative et financière

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Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction des collections et de la recherche

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	05/04/2024
Date de la signature :	27/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	476
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations
est abrogé par :	Paris Musées. - Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction des collections et de la recherche (abroge et remplace l’arrêté de délégation de signature du Président de l’établissement public Paris Musées – Direction chargée des collections et de la recherche en date du 27 mars 2024)
abroge :	Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction des collections et de la recherche (Arrêté du 9 octobre 2023).

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Arrêté

Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction des collections et de la recherche (Arrêté du 9 octobre 2023).

Paris Musées Carine ROLLAND

Date de publication :	16/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	471
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Paris musées Délégations
est abrogé par :	Délégation de signature de la Présidente du conseil d’administration de l’établissement public Paris Musées - Direction des collections et de la recherche

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