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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-20 - Séance du 25 mars 2024 - Modification des Conditions Générales de Vente (CGV)

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	474
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2024-21 - Séance du 25 mars 2024 - Tarification des prestations de formation en élagage (travaux en hauteur)

École Du Breuil

Date de publication :	08/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	490
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 -15 - Séance du 30 juin 2025 - Décision modificative budgétaire n° 1

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 -16 - Séance du 30 juin 2025 - Rapport d’activité 2024

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 17 - Séance du 30 juin 2025 - Règlement du temps de travail : Evolutions du cycle de travail des jardinier·ères pédagogues

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	192
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 18 - Séance du 30 juin 2025 - Détermination du régime indemnitaire des professeurs certifiés de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	209
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil. - EDB – 2025 - 19 - Séance du 30 juin 2025 - Détermination et définition des obligations de service des professeurs certifiés de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	189
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 20 - Séance du 30 juin 2025 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 21 - Séance du 30 juin 2025 - modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	277
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 22 - Séance du 30 juin 2025 - Modification du tableau des emplois de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	324
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-2025 - 26 - Séance du 30 juin 2025 - Approbation de la prorogation du Contrat d’Objectifs et de Moyens pour la période 2025-2027 et communication du bilan de la période 2022-2024

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 1 - Séance du 30 juin 2025 Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 20 - Création d’un Règlement Intérieur du personnel de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	166
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - EDB-AMENDEMENT TECHNIQUE n° 2 - Séance du 30 juin 2025 - Amendement technique à la délibération EDB-2025 - 21 – Modification du Règlement Intérieur des apprenant·e·s de l’École Du Breuil

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	29/08/2025
Date de la signature :	30/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	174
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du conseil d'administration de l’École Du Breuil. - Séance du 22 juin 2022 - Aide au financement du permis de conduire pour les apprenti·e·s - DB-2022-27

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	183,55
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Délibération

Délibération du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil. - Séance du 22 juin 2022 - Convention de partenariat entre l’École Du Breuil et les Alchimistes - EDB 2022-24

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	445,42
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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