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Administratives de la Ville de Paris

Délibération

Délibération n° EDB-2025-28 du Conseil d'Administration de la régie personnalisée de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération n° EDB-2025-29 du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	164
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération n° EDB-2025-30 du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération n° EDB-2025-31 du Conseil d'Administration de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	153
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération n° EDB-2025-32 du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	160
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération n° EDB-2025-33 du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération n° EDB-2025-34 du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	170
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Délibération

Délibération n° EDB-2025-35 du Conseil d’Administration de l’École Du Breuil - Séance du 14 novembre 2025

École Du Breuil Christophe NAJDOVSKI

Date de publication :	11/12/2025
Date de la signature :	14/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s de l’administration appelé·e·s à siéger au sein du Comité Social Territorial (CST) de l’École Du Breuil.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	21/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	486
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s de l’administration de l’École Du Breuil siégeant au sein des Commissions Consultatives Paritaires compétentes à l’égard des personnels non titulaires siégeant en formation de conseil de discipline.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	06/02/2023
Date de la signature :	30/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Arrêté

Désignation des représentant·e·s du personnel élu·e·s appelé·e·s à siéger au sein du Comité Social Territorial.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	21/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	585
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Arrêté

Désignation du représentant l’École Du Breuil pour la présidence des Comités Sociaux Territoriaux.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	19/04/2023
Date de la signature :	14/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	464
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de l’École Du Breuil, à la présidence des Commissions Consultatives Paritaires compétentes à l’égard des personnels non titulaires siégeant en formation de conseil de discipline.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	12/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de l’École Du Breuil, à la présidence des Commissions Consultatives Paritaires compétentes à l’égard des personnels non titulaires siégeant en formation de conseil de discipline.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	02/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	462
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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Document numérique

Arrêté

Désignation d’un représentant de l’École Du Breuil, en tant que suppléante à la présidence des Commissions Consultatives Paritaires compétentes à l’égard des personnels non titulaires siégeant en formation de conseil de discipline.

École Du Breuil Léon GARAIX

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	15/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	461
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Ecole Du Breuil

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