Portail des Publications

Administratives de la Ville de Paris

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2022-00720 modifiant l ’arrêté inter-préfectoral n°2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l ’environnement e t des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Marc GUILLAUME Didier LALLEMENT

Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	28/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Préfecture de police Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n°2023-00541 du 22 mai 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	07/06/2023
Date de la signature :	22/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	407
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

ARRETE INTER-PREFECTORAL n° 2023-01111 du 21 septembre 2023 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2021-00936 du 10 septembre 2021 modifié portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Laurent NUÑEZ Marc GUILLAUME

Date de publication :	10/10/2023
Date de la signature :	21/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Classement :	Préfecture de police Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris
est abrogé par :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1504 du 08 novembre 2024 portant règlement intérieur du Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST) de Paris

Préfecture de Police Préfecture de la région d’Île-de-France Christian CHASSAING Marc ZARROUATI

Date de publication :	14/11/2024
Date de la signature :	08/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	607
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté inter-préfectoral n° 2025-0223 modifiant l’arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris

Préfecture de la région d’Île-de-France Préfecture de Police Marc GUILLAUME Laurent NUÑEZ

Date de publication :	26/02/2025
Date de la signature :	17/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Préfecture de la région d'Île-de-France Préfecture de Paris Secrétariat général de la zone de défense et de sécurité de Paris
modifie :	Arrêté inter-préfectoral n° 2024-1219 du 29 août 2024 portant nomination au sein du conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 – 1272 abrogeant l’arrêté d’ouverture n° 2022-00870 du 25 janvier 2022 et portant ouverture du groupement d’établissements constitue de l’HOTEL DANDY et du LOVE HOTEL situé 86-88 rue Saint-Denis et 3 rue de la grande truanderie, à Paris 1er.

Préfecture de Police Denis BRUEL

Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	16/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	807
Classement :	Préfecture de Paris Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16874 du 11 juillet 2 022 modifiant à titre provisoire, les règles de circulation rue Cambon, à Paris 1er

Préfecture de Police Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	15/07/2022
Date de la signature :	11/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	281,66
Classement :	Préfecture de Paris Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 16918 du 8 juillet 2022 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement avenue George V, à Paris 8 e

Préfecture de Police Christelle OLLANDINI

Date de publication :	15/07/2022
Date de la signature :	08/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	560,39
Classement :	Préfecture de Paris Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 T 18005 du 12 septembre 2022, modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Guébriant, à Paris 20e.

Préfecture de Police Ludovic PIERRAT

Date de publication :	14/09/2022
Date de la signature :	12/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	410
Classement :	Préfecture de Paris Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2022 P 16063 modifiant l'arrêté n° 2020 P 11619 du 25 août 2020 instituant une aire piétonne les dimanches et jours fériés dans le secteur "Sentier", à Paris 2e, dans le cadre de l'opération "Paris Respire"

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Stéphane JARLÉGAND

Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	163,25
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de Paris Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 – 00699 modifiant provisoirement la circulation dans certaines voies, à Paris 7e à l’occasion du concert Global Citizen sur le Champ de Mars le 22 juin 2023

Préfecture de Police Elise LAVIELLE

Date de publication :	22/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	732
Classement :	Préfecture de Paris Textes généraux de la Préfecture de police
est abrogé par :	ARRETE N° 2023 – 00711 modifiant provisoirement la circulation dans plusieurs voies, à Paris 7e à l’occasion du concert Global Citizen sur le Champ de Mars et retirant l’arrêté 2023-00699 du 21 juin 2023.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111684 du 19 décembre 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Geoffroy-Saint-Hilaire, à Paris 5e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	21/12/2023
Date de la signature :	19/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	417
Classement :	Préfecture de Paris Usagers et polices administratives

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 16926 du 17 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de la Glacière, à Paris 13e

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	22/05/2023
Date de la signature :	17/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	598
Classement :	Préfecture de Paris Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15420 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 10e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	150
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de Paris Transport - Protection du public
est abrogé par :	Arrêté n° 2026 P 11173 modifiant les emplacements de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires de livraison permanentes) à Paris.
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19842 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires permanentes) à Paris. Arrêté n° 2025 P 13152 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des livraisons (aires de livraison permanentes) à Paris. Arrêté n° 2025 P 16797 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires de livraison permanentes) à Paris

Ajouter au Panier

Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16514 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 11e

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	158
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de Paris Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris. Arrêté n° 2024 P 12955 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris. Arrêté n° 2025 P 13043 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion portant la mention « stationnement » (CMI-S), à Paris. Arrêté n° 2025 P 16850 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion portant la mention « stationnement » (CMI-S), à Paris. Arrêté n° 2026 P 11168 modifiant les emplacements de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion portant la mention « stationnement » (CMI-S), à Paris.

Ajouter au Panier

Documents numériques