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Recherche : "Recherches multi-critères = Date de publication = (25/07/2025) "

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Arrêté

Arrêté n ° 20251777 VS 75 du 24 juillet 2025 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

Préfecture de Police Marion CHAUDRET

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	275
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 15403 du 24 juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Malakoff, à Paris 16e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	24/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	238
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 15448 du 23 juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	23/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	245
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 15441 du 23 juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Kléber, à Paris 16e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	23/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	220
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2025 T 15411 du 23 juillet 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de La Baume, à Paris 8e.

Préfecture de Police Sonia BAALI

Date de publication :	25/07/2025
Date de la signature :	23/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	249
Classement :	Préfecture de police Usagers et polices administratives

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00818 du 10 juillet 2023 autorisant l’enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la Ville de Paris.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	10/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 16524 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris 18e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police Francis PACAUD Charles BARBIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	811
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19037 modifiant les conditions de stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires de la carte européenne de stationnement ou de la carte mobilité-inclusion, à Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15457 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires permanentes) à Paris 18ème arrondissement

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	151
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19842 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires permanentes) à Paris. Arrêté n° 2025 P 13152 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des livraisons (aires de livraison permanentes) à Paris. Arrêté n° 2025 P 16797 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires de livraison permanentes) à Paris

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté n° 2023 P 15458 désignant les emplacements réservés aux opérations de livraisons (aires périodiques) à Paris 18ème arrondissement.

Direction de la Voirie et des Déplacements Préfecture de Police François WOUTS Charles BARBIER

Date de publication :	21/07/2023
Date de la signature :	04/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	152
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements Préfecture de police Transport - Protection du public
est modifié par :	Arrêté n° 2023 P 19844 modifiant les règles de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques) à Paris. Arrêté n° 2025 P 13154 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraisons (aires de livraison périodiques), à Paris Arrêté n° 2025 P 16776 modifiant les conditions de stationnement des véhicules effectuant des opérations de livraison (aires périodiques), à Paris.

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Documents numériques

Arrêté

Arrêté préfectoral n° DTPP-2023- 0731 du 7 juillet 2023 portant ouverture d’une consultation du public installations classées pour la protection de l’environnement sises 320 rue de Charenton, à Paris 12e.

Préfecture de Police Sabine ROUSSELY

Date de publication :	19/07/2023
Date de la signature :	07/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	701
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

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Arrêté n° 2025 T 15403 du 24 juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Malakoff, à Paris 16e.

Arrêté n° 2025 T 15448 du 23 juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Raymond Losserand, à Paris 14e.

Arrêté n° 2025 T 15441 du 23 juillet 2025 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Kléber, à Paris 16e.

Arrêté n° 2025 T 15411 du 23 juillet 2025 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue de La Baume, à Paris 8e.

Arrêté n° 2023-00818 du 10 juillet 2023 autorisant l’enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la Ville de Paris.

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Arrêté préfectoral n° DTPP-2023- 0731 du 7 juillet 2023 portant ouverture d’une consultation du public installations classées pour la protection de l’environnement sises 320 rue de Charenton, à Paris 12e.

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