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Arrêté

Autorisation donnée à l’association « Léo Lagrange Nord-Ile-de-France », pour le fonctionnement, en gestion externalisée, d’un établissement d'accueil collectif municipal non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Père Fragile » situé 3 Ruelle Au Père Fragile, à Paris 15 e

Direction des Familles et de la Petite Enfance Xavier VUILLAUME

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	572
Classement :	Ville de Paris Autorisations Fonctionnement

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Arrêté

Fixation du montant de l’ordre de reversement émis par la Ville de Paris relatif au service d'accueil de jour SAJE JANUSZ KORCZAK, géré par l’organisme gestionnaire APPRENTIS D’AUTEUIL

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	14/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	242
Classement :	Ville de Paris Ordre de reversement

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Document numérique

2023T110973_Travaux_de_mesure_de_bruit_de_roulement_rues_Frémicourt_de_l_Avre_et_du_Commerce_PV_2023-15-663.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110973 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rues Frémicourt, de l'Avre et du Commerce, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	09/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	44
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110858 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation des cycles rue Cassini et avenue Denfert Rochereau, à Paris 14e

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	06/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	63
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 110648 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Ciseaux, à Paris 6e

Direction de la Voirie et des Déplacements Gwenaëlle NIVEZ

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	26/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	43
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2023T111009_Ouvrage_d_Art_place_bienvenue_2023_15_664___847603_(1).pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111009 modifiant, à titre provisoire le règles du stationnement place Bienvenue, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

2023T111013_-_Stationnement_rue_des_Entrepreneurs_15e_-_2023-15-668_-_843805.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111013 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue des Entrepreneurs, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 06 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Mairie du 13e arrondissement Jerôme COUMET

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	10/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Classement :	Arrondissements Mairies d'arrondissement Délégations
abroge :	Mairie du 13ème arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 01 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil conformément à l'article R. 2122-10 du Code général des collectivités territoriales.

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Document numérique

2023T111020_-_Stationnement_rue_Georges_Pitard_15e_-_2023-15-669_-_844222.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 111020 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Georges Pitard, à Paris 15e.

Direction de la Voirie et des Déplacements Frédéric MARTY

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	13/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	45
Classement :	Ville de Paris Voirie et déplacements

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Document numérique

Arrêté

Fixation du montant de la dotation globalisée imputable à la Ville de Paris relative au SAJE Saint Dominique SAVIO, géré par l’organisme gestionnaire APPRENTIS D'AUTEUIL

Direction des Solidarités Valentin SAUMIER

Date de publication :	15/11/2023
Date de la signature :	14/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	325
Classement :	Ville de Paris Prix de journée Tarifs journaliers Dotation globale

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Fixation du montant de l’ordre de reversement émis par la Ville de Paris relatif au service d'accueil de jour SAJE JANUSZ KORCZAK, géré par l’organisme gestionnaire APPRENTIS D’AUTEUIL

Arrêté n° 2023 T 110973 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rues Frémicourt, de l'Avre et du Commerce, à Paris 15e.

Arrêté n° 2023 T 110858 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation des cycles rue Cassini et avenue Denfert Rochereau, à Paris 14e

Arrêté n° 2023 T 110648 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue des Ciseaux, à Paris 6e

Arrêté n° 2023 T 111009 modifiant, à titre provisoire le règles du stationnement place Bienvenue, à Paris 15e.

Arrêté n° 2023 T 111013 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue des Entrepreneurs, à Paris 15e.

Mairie du 13e arrondissement. - Arrêté n° 13 2023 06 portant délégation de fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil.

Arrêté n° 2023 T 111020 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Georges Pitard, à Paris 15e.

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