Nouveautés

Décision n° 22-401 de changement d’usage, avec compensation, de deux locaux d’habitation situés 147 AVENUE DE MALAKOFF, à Paris 16e. Compensation 25 RUE JASMIN / 11-13 RUE HENRI HEINE, à Paris 16è.

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est rectifié par Décision n° 22-401 de changement d’usage, avec compensation, de deux locaux d’habitation situés 147 AVENUE DE MALAKOFF, à Paris 16e. Compensation 25 RUE JASMIN / 11-13 RUE HENRI HEINE, à Paris 16e Décision n° 22-401 de changement d’usage, avec compensation, de deux locaux d’habitation situés 147 AVENUE DE MALAKOFF, à Paris 16e. Compensation 25 RUE JASMIN / 11-13 RUE HENRI HEINE, à Paris 16è. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Logement et habitat [Classement] Communications diverses
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Numérotation d'arrêté :	22-401
Poids du PDF (en ko) :	647,05
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1218

Avis de signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot M1A - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement.

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Avis de signature de l’avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot M1A - ZAC Paris Rive Gauche - Paris 13e arrondissement. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Urbanisme
Date de publication :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	304
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4496

Avis de signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Lepage - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement.

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Avis de signature du Cahier des Charges de Cession de Terrain du lot Lepage - ZAC-Saint-Vincent-de-Paul - Paris 14e arrondissement. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Urbanisme
Date de publication :	28/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	301
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4497

Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la mise à disposition d’une emprise située 115-119, rue Castagnary, à Paris 15e, en vue d’installer et de développer une activité sportive.

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Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour la mise à disposition d’une emprise située 115-119, rue Castagnary, à Paris 15e, en vue d’installer et de développer une activité sportive. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses
Date de publication :	07/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5859

Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitutive de droits réels, de huit volumes immobiliers assis sur deux terrains contigus, l’un sis 72 à 75 rue Henry Farman, 75015 PARIS, 33 à 41 voie CW/15 et l’autre sis 19-21 rue Bara, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Conventions
Date de publication :	09/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	609
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=5967

Transformation de la Commission d’information des élus sur les contrats emblématiques comportant une autorisation d’occupation du domaine public en une « Commission Élu.e.s Commande Publique » compétente pour rendre un avis concernant les contrats emblématiques et stratégiques comportant une occupation du domaine public et pour examiner les projets de marchés publics concernant la gestion de services publics et les marchés stratégiques.

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Transformation de la Commission d’information des élus sur les contrats emblématiques comportant une autorisation d’occupation du domaine public en une « Commission Élu.e.s Commande Publique » compétente pour rendre un avis concernant les contrats emblématiques et stratégiques comportant une occupation du domaine public et pour examiner les projets de marchés publics concernant la gestion de services publics et les marchés stratégiques. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses
Date de publication :	30/03/2023
Date de la signature :	28/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	313
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10249

Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris.

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Fixation des conditions générales d’utilisation du téléservice de demande de réinscription en ligne pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] CNIL [Classement] Règlements
Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	693
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10480

Fixation du règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris.

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Fixation du règlement du tirage au sort pour l’inscription des débutant·e.s en musique, danse et théâtre dans les conservatoires municipaux d’arrondissement de la ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Règlements [Classement] CNIL [Classement] Communications diverses
Date de publication :	05/04/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	735
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10482

Cour Administrative d'Appel de Paris. - Décision n° 23P01329

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Cour Administrative d'Appel de Paris. - Décision n° 23P01329 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses
Date de publication :	11/04/2024
Date de la signature :	04/04/2024
Numérotation d'arrêté :	23P01329
Poids du PDF (en ko) :	1912
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24399

Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris

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Arrêté n° 75-2024-001 portant modification de la composition de la conférence du logement de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Préfecture de Paris [Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses
Date de publication :	12/04/2024
Date de la signature :	05/04/2024
Numérotation d'arrêté :	75-2024-001
Poids du PDF (en ko) :	187
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24424

Avis d’information destiné à s’assurer de l’absence de projet pouvant sérieusement concurrencer une activité économique susceptible d’être accueillie sur le Théâtre du Parc – Paris 12e

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Avis d’information destiné à s’assurer de l’absence de projet pouvant sérieusement concurrencer une activité économique susceptible d’être accueillie sur le Théâtre du Parc – Paris 12e [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Manifestations d’intérêt
Date de publication :	17/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	462
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25529

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Conclusion de deux conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants Angle de la rue Poncelet et de l’avenue des Ternes, à Paris 17e et Berges de Seine – Quai Anatole France, côté pont de la Concorde, à Paris 7e -

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Conclusion de deux conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants Angle de la rue Poncelet et de l’avenue des Ternes, à Paris 17e et Berges de Seine – Quai Anatole France, côté pont de la Concorde, à Paris 7e - [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Conventions
Date de publication :	26/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	454
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4440

Avis d'appel à candidature relative à l'attribution d’une dotation complémentaire aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager

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Avis d'appel à candidature relative à l'attribution d’une dotation complémentaire aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour le financement d’actions améliorant la qualité du service rendu à l’usager [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Appels à candidatures
Date de publication :	25/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	695
Nombre de page :	24
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4388

Décision n° 22-424 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 29 rue Rrancois 1er, à Paris 8e. Compensation 29 RUE FRANCOIS 1er, à Paris 8e.

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est rectifié par Décision n° 22-424 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 29, rue François 1er, à Paris 8e. Compensation 29, rue François 1er, à Paris 8e. – Rectificatif de la décision publiée le 25 juillet 2022 Décision n° 22-424 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 29 rue Rrancois 1er, à Paris 8e. Compensation 29 RUE FRANCOIS 1er, à Paris 8e. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Numérotation d'arrêté :	22-424
Poids du PDF (en ko) :	598,29
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1219

Décision n° 22-359 de changement d’usage avec compensation, d’un local d’habitation situé 80, rue Taitbout, à Paris 9e. Compensation 37-39 AVENUE TRUDAINE / 58 RUE CONDORCET, à Paris 9e

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Décision n° 22-359 de changement d’usage avec compensation, d’un local d’habitation situé 80, rue Taitbout, à Paris 9e. Compensation 37-39 AVENUE TRUDAINE / 58 RUE CONDORCET, à Paris 9e [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	02/06/2022
Numérotation d'arrêté :	22-359
Poids du PDF (en ko) :	552,73
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1220

Décision n° 22-347 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 56, RUE AMPÈRE, à Paris 17e. – Compensation 17, BOULEVARD MORLAND/36, QUAI HENRI IV/6-10, RUE AGRIPPA D’AUBIGNE/3-7, RUE SCHOMBERG, à Paris 4e.

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Décision n° 22-347 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 56, RUE AMPÈRE, à Paris 17e. – Compensation 17, BOULEVARD MORLAND/36, QUAI HENRI IV/6-10, RUE AGRIPPA D’AUBIGNE/3-7, RUE SCHOMBERG, à Paris 4e. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	25/07/2022
Date de la signature :	22/07/2022
Numérotation d'arrêté :	22-347
Poids du PDF (en ko) :	643,19
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1221

Décision n° 22-296 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 40 RUE DES ENTREPRENEURS, à Paris 15e. – Compensation 177 rue BLOMET à Paris 15e.

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Décision n° 22-296 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 40 RUE DES ENTREPRENEURS, à Paris 15e. – Compensation 177 rue BLOMET à Paris 15e. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	12/05/2022
Numérotation d'arrêté :	22-296
Poids du PDF (en ko) :	631,77
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1316

Décision n° 22-320 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 7, ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES MARCEL DASSAULT, à Paris 8e - Compensation

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Décision n° 22-320 de changement d’usage, avec compensation, d’un local d’habitation situé 7, ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES MARCEL DASSAULT, à Paris 8e - Compensation [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	26/07/2022
Date de la signature :	31/05/2022
Numérotation d'arrêté :	1
Poids du PDF (en ko) :	769,30
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1318

Autorisation de changement d’usage, avec compensation, de locaux d’habitation situés 51 rue DE CHABROL à Paris 10e. Rectificatif au Bulletin Officiel de la Ville de Paris n° 38 du vendredi 13 mai 2022, pages 2614, 2615.

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Autorisation de changement d’usage, avec compensation, de locaux d’habitation situés 51 rue DE CHABROL à Paris 10e. Rectificatif au Bulletin Officiel de la Ville de Paris n° 38 du vendredi 13 mai 2022, pages 2614, 2615. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1474

Avis de publicité suite à manifestation d’intérêt spontanée pour la conclusion d’un bail emphytéotique administratif portant sur l’immeuble communal situe 28, rue Molière (Paris 1er)

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Avis de publicité suite à manifestation d’intérêt spontanée pour la conclusion d’un bail emphytéotique administratif portant sur l’immeuble communal situe 28, rue Molière (Paris 1er) [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Manifestations d’intérêt
Date de publication :	29/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	489
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1505

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi. - 2 kiosques culturels et touristiques - Avis de conclusion de la convention d'occupation du domaine public pour l’attribution de 2 emplacements. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Communications diverses [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	02/08/2022
Date de la signature :	14/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1627

Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de soixante-quatre conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants.

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Direction de l’Attractivité et de l’Emploi — Avis de conclusion de soixante-quatre conventions d'occupation du domaine public pour l’attribution des emplacements suivants. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Conventions
Date de publication :	10/08/2022
Poids du PDF (en ko) :	547,58
Nombre de page :	17
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1819

Décision n° 22-401 de changement d’usage, avec compensation, de deux locaux d’habitation situés 147 AVENUE DE MALAKOFF, à Paris 16e. Compensation 25 RUE JASMIN / 11-13 RUE HENRI HEINE, à Paris 16e

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Décision n° 22-401 de changement d’usage, avec compensation, de deux locaux d’habitation situés 147 AVENUE DE MALAKOFF, à Paris 16e. Compensation 25 RUE JASMIN / 11-13 RUE HENRI HEINE, à Paris 16e [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses [Classement] Logement et habitat
Date de publication :	05/09/2022
Date de la signature :	22/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	827
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2515

Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales le samedi 8 juin 2024, toute la journée, l’occasion de la Journée Nationale d’hommage aux << Morts pour la France>> en Indochine

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales le samedi 8 juin 2024, toute la journée, l’occasion de la Journée Nationale d’hommage aux > en Indochine [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Communications diverses
Date de publication :	23/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25715