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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/031 du maire d’arrondissement portant delegation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 6e arrondissement. - Arrêté n° 2026/031 du maire d’arrondissement portant delegation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026/031
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55005

Arrêté n° 2026 C 18754 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Salomon de Caus, à Paris 3e.

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Arrêté n° 2026 C 18754 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Salomon de Caus, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 18754
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55034

Arrêté n° 2026 C 18392 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 3e et 11e.

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Arrêté n° 2026 C 18392 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 3e et 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 18392
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55033

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie Lamartine).

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie Lamartine). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	125
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55032

Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 50/2026 du Maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d ’arrondissement

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Mairie du 15e arrondissement. - Arrêté n° 50/2026 du Maire d’arrondissement portant délégations aux DGS et DGAS de la Mairie d ’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	584
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55031

Arrêté n° 2026 T 19030 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Ouessant, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19030 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Ouessant, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19142
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55030

Arrêté n° 2026 T 19142 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Mélingue, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19142 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Mélingue, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19142
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55029

Arrêté n° 2026 T 19128 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint Placide, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19128 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint Placide, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19128
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55028

Arrêté n° 2026 T 19117 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19117 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Assas, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19111
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55027

Arrêté n° 2026 E 18782 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de Louvois et rue Lulli, à Paris 2e.

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Arrêté n° 2026 E 18782 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue de Louvois et rue Lulli, à Paris 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 18782
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55035

Arrêté n° 2026 T 19109 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue André Gide, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19109 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue André Gide, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19109
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55036

Arrêté n° 2026 T 19112 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Robert Lindet, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19112 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Robert Lindet, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19112
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55044

Arrêté n° 2026 T 19052 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boileau, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 T 19052 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Boileau, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19052
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55043

Arrêté n° 2026 T 19096 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement avenue Bertie Albrecht, à Paris 8e.

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Arrêté n° 2026 T 19096 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement avenue Bertie Albrecht, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19096
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55042

Arrêté n° 2026 T 19048 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Chabrières, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19048 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Auguste Chabrières, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19048
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55041

Arrêté n° 2026 T 19046 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Croix Nivert, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19046 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Croix Nivert, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19046
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55040

Délégation de signature du Maire de Paris (Direction des Espaces Verts et de l’Environnement)

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Délégation de signature du Maire de Paris (Direction des Espaces Verts et de l’Environnement) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	298
Nombre de page :	20
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55039

Arrêté n° 2026 T 19015 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Lourmel, rue Héricard, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19015 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Lourmel, rue Héricard, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	01/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19015
Poids du PDF (en ko) :	106
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55038

Arrêté n° 2026 T 19039 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue de Javel, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19039 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue de Javel, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 18782
Poids du PDF (en ko) :	54
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55037

Arrêté n° 2026 T 19111 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Cherche-Midi, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19111 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Cherche-Midi, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19111
Poids du PDF (en ko) :	65
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55026

Arrêté n° 2026 T 19110 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Arsonval, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19110 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue d'Arsonval, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19110
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55025

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie YERSIN et PUV YERSIN)

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie YERSIN et PUV YERSIN) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	143
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55013

Composition des commissions du Conseil de Paris - Octobre 2026

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Composition des commissions du Conseil de Paris - Octobre 2026 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Conseil de Paris [Classement] Commission
Date de publication :	08/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	215
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55012

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie Les Célestins))

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie Les Célestins)) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55011

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie ROSALIE RENDU).

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie ROSALIE RENDU). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	121
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55010

Arrêté n° D26SGVP-009362 portant délégation de l’exercice du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à Elogie-Siemp concernant l’immeuble situé 4 place du Colonel Bourgoin – 14 rue de Rambouillet, à Paris 12e, cadastré section CW n° 3, à usage d’habitation et de commerce

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Arrêté n° D26SGVP-009362 portant délégation de l’exercice du droit de préemption urbain dont la Ville de Paris est titulaire sur le territoire parisien à Elogie-Siemp concernant l’immeuble situé 4 place du Colonel Bourgoin – 14 rue de Rambouillet, à Paris 12e, cadastré section CW n° 3, à usage d’habitation et de commerce [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations [Classement] Préemptions [Classement] Etablissement Public Foncier d’Île de France
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	D26SGVP-009362
Poids du PDF (en ko) :	211
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55009

Arrêté n° 2026 T 19094 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Pixérécourt, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2026 T 19094 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Pixérécourt, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19094
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55008

Arrêté n° 2026 T 19042 du 6 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place du Trocadéro et du 11 Novembre à Paris, dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 19042 du 6 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place du Trocadéro et du 11 Novembre à Paris, dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19042
Poids du PDF (en ko) :	196
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55007

Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n°1021 - Sous-régie de recettes: Centre Paris Anim’ Marc SANGNIER - Désignation d'un mandataire agent de guichet

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Direction de la Jeunesse et des Sports. - Établissements de Jeunesse - Régie de recettes n°1021 - Sous-régie de recettes: Centre Paris Anim’ Marc SANGNIER - Désignation d'un mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55006

Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie Moïse LEON)

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (Résidence Autonomie Moïse LEON) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (PUV Nouvelle Maison)

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (PUV Nouvelle Maison) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
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Arrêté n° 2026 T 19108 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, boulevard de Vaugirard et avenue du Maine conjointement avec un arrêté préfectoral, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19108 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, boulevard de Vaugirard et avenue du Maine conjointement avec un arrêté préfectoral, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19108
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Arrêté n° 2026 T 19074 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale et des cycles rues Dareau et Broussais, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 19074 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale et des cycles rues Dareau et Broussais, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19074
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Arrêté n° 2026 T 19072 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale avenue de l'Observatoire et rue Caroline et William Herschel, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19072 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale avenue de l'Observatoire et rue Caroline et William Herschel, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19072
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Arrêté n° 2026 T 19057 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des véhicules de transport en commun avenues Rapp, de la Bourdonnais, place Joffre et rue Saint-Dominique, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2026 T 19057 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale et des véhicules de transport en commun avenues Rapp, de la Bourdonnais, place Joffre et rue Saint-Dominique, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19057
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Arrêté n° 2026 E 19101 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Littré, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 E 19101 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Littré, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 19101
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Arrêté n° 2026 C 19106 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rues Jules Chaplain, Notre-Dame des Champs, Auguste Comte et d'Assas, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 C 19106 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rues Jules Chaplain, Notre-Dame des Champs, Auguste Comte et d'Assas, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 C 19106
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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (PUV Gautier Wendelen)

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (PUV Gautier Wendelen) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (PUV La Jonquière)

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Fixation du montant de la dotation relative à la revalorisation salariale dans le cadre de l’agrément de l’accord du 4 juin 2024 sur l’extension du Ségur versée aux salariés éligibles des Établissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux relevant de la compétence de la Ville de Paris au titre de 2025 (PUV La Jonquière) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	05/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
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Arrêté DRIEAT-IDF n° 2026-0772 portant fermeture de l’autoroute A13, dans le sens Paris -province, dans le cadre des opérations de maintenance sur les équipements des tunnels Ambroise Paré et de Saint-Cloud ainsi que des travaux d’entretien des chaussées.

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Arrêté DRIEAT-IDF n° 2026-0772 portant fermeture de l’autoroute A13, dans le sens Paris -province, dans le cadre des opérations de maintenance sur les équipements des tunnels Ambroise Paré et de Saint-Cloud ainsi que des travaux d’entretien des chaussées. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Préfecture des Hauts-de-Seine [Classement] Direction régionale et interdépartementale de l’Environnement, de l’Aménagement et des Transports d’Île-de-France
Date de publication :	08/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	391
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