Nouveautés

Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2025 aux usager·ère·s des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris.

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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2025 aux usager·ère·s des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	06/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	355
Nombre de page :	13
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Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération

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est abrogé par Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Espaces Verts [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	05/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	215
Nombre de page :	7
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Fixation, à compter du 1er avril 2025 des tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens

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Fixation, à compter du 1er avril 2025 des tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	05/03/2025
Date de la signature :	27/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Nombre de page :	5
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Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles

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Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	18/02/2025
Date de la signature :	10/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	1
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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, des véhicules ou structures à usage d’habitation présents sur la pelouse de Reuilly, à Paris 12ème lors de la Foire du Trône 2025

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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, des véhicules ou structures à usage d’habitation présents sur la pelouse de Reuilly, à Paris 12ème lors de la Foire du Trône 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Foires [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	14/02/2025
Date de la signature :	12/02/2025
Poids du PDF (en ko) :	161
Nombre de page :	3
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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 aux usager·ères des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris - arrêté modificatif

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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 aux usager·ères des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris - arrêté modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/01/2025
Date de la signature :	27/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	3
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Fixation des tarifs relatifs aux espaces de la Mairie du 20ème arrondissement et du Pavillon Carré de Baudoin

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Fixation des tarifs relatifs aux espaces de la Mairie du 20ème arrondissement et du Pavillon Carré de Baudoin [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	14/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	4
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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2025 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2025 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	203
Nombre de page :	2
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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2025 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2025 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	208
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32458

Fixation des taux des diverses prestations fournies par les Établissements Parisiens de l’Aide sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2025.

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Fixation des taux des diverses prestations fournies par les Établissements Parisiens de l’Aide sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2025. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	141
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32456

Fixation du taux de diverses allocations versées aux pensionnaires des Établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2025.

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Fixation du taux de diverses allocations versées aux pensionnaires des Établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2025. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	13/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	128
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32455

Fixation des tarifs des articles soldés et des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des articles soldés et des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/01/2025
Date de la signature :	06/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	199
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32351

Tarifs de redevances pour les emprises occupées par des stations-service en cessation d’activité

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Tarifs de redevances pour les emprises occupées par des stations-service en cessation d’activité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	152
Nombre de page :	2
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Fixation des tarifs des articles en promotion, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des articles en promotion, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	05/03/2025
Date de la signature :	03/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	1003
Nombre de page :	3
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	13/03/2025
Date de la signature :	11/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	1050
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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2025 aux activités du Centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement).

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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2025 aux activités du Centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	06/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36930

Modification des participations familiales au dispositif « Paris Sport Vacances » à compter du 1er juillet 2025

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Modification des participations familiales au dispositif « Paris Sport Vacances » à compter du 1er juillet 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/05/2025
Date de la signature :	29/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	499
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36763

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/04/2025
Date de la signature :	23/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	1017
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36602

Fixation, à compter du 1er mai 2025, des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal

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Fixation, à compter du 1er mai 2025, des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Commerce
Date de publication :	17/04/2025
Date de la signature :	14/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	216
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36372

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

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est abrogé par Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	17/04/2025
Date de la signature :	15/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	575
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36348

Fixation du montant des diverses contributions forfaitaires mensuelles dues par les familles hébergées par les centres maternels et parentaux de la Ville de Paris.

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Fixation du montant des diverses contributions forfaitaires mensuelles dues par les familles hébergées par les centres maternels et parentaux de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	10/04/2025
Date de la signature :	07/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36088

Fixation, à compter du 22 juillet 2024 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés

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Fixation, à compter du 22 juillet 2024 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	09/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	730
Nombre de page :	17
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36033

Fixation, à compter du 1er janvier 2025 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés

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Fixation, à compter du 1er janvier 2025 le tarif de vente relatifs aux matériaux neufs et recyclés [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	09/04/2025
Date de la signature :	08/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	784
Nombre de page :	21
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36032

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement d'office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux aux frais des responsables de dépôts et salissures

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Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement d'office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux aux frais des responsables de dépôts et salissures [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35601

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux

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Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	191
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35596

Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux

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Fixation, à compter du 1er avril 2025, des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	157
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35595

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	26/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35562

Relèvement des tarifs de redevances pour certaines occupation de la voie publique à Paris

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Relèvement des tarifs de redevances pour certaines occupation de la voie publique à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	338
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32241

Fixation pour l’année 2025 des tarifs des prestations réalisées par le Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris (LEM VP).

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Fixation pour l’année 2025 des tarifs des prestations réalisées par le Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris (LEM VP). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	244
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32240

Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 17 décembre 2024

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est rectifié par Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 19 décembre 2024 Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 17 décembre 2024 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Eau de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	19/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	1967
Nombre de page :	27
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31855

Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations

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est rectifié par Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 17 décembre 2024 Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Eau de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	17/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	398
Nombre de page :	16
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31808

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique »

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/12/2024
Date de la signature :	11/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	192
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31691

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique ».

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	21/11/2024
Date de la signature :	14/11/2024
Poids du PDF (en ko) :	339
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31005

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	09/10/2024
Date de la signature :	07/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	316
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29526

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	01/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	322
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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er octobre 2024

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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er octobre 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/09/2024
Date de la signature :	26/09/2024
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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique ».

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	23/09/2024
Date de la signature :	17/09/2024
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École Du Breuil. - Arrêté portant fixation tarifaire des produits du Domaine pour l’année 2024

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École Du Breuil. - Arrêté portant fixation tarifaire des produits du Domaine pour l’année 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	18/09/2024
Date de la signature :	12/09/2024
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	11/09/2024
Date de la signature :	06/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	319
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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique »

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/08/2024
Date de la signature :	27/08/2024
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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 aux usager·ère·s de l’équipement public municipal parisien « Le Patronage Laïque Jules Vallès », situé 72, avenue Félix Faure, 75015 Paris.

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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 aux usager·ère·s de l’équipement public municipal parisien « Le Patronage Laïque Jules Vallès », situé 72, avenue Félix Faure, 75015 Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	28/08/2024
Date de la signature :	26/08/2024
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Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 19 décembre 2024

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Etablissement Public Local dénommé EAU DE PARIS – Conseil d’Administration du jeudi 12 décembre 2024 – Délibérations - Annule et remplace la publication du 19 décembre 2024 [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Eau de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	12/12/2024
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Nombre de page :	16
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique »

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Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/12/2024
Date de la signature :	18/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	185
Nombre de page :	2
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Fixation des redevances pour occupation des carrières.

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Fixation des redevances pour occupation des carrières. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
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Fixation des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières

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Fixation des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
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Fixation des tarifs "Canaux", au 1er janvier 2025, correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers.

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Fixation des tarifs "Canaux", au 1er janvier 2025, correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Numérotation d'arrêté :	TC2401
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	1
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Fixation, à compter du 1er janvier 2025, des tarifs de redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition, des salles gérées par les conseils d’arrondissement, de l’Auditorium, du Foyer, de la salle Xavier Lacoste, de la salle Tignous et des salles de commissions de l’Hôtel de Ville.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2025, des tarifs de redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition, des salles gérées par les conseils d’arrondissement, de l’Auditorium, du Foyer, de la salle Xavier Lacoste, de la salle Tignous et des salles de commissions de l’Hôtel de Ville. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	9
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ARRETE N° 2024 - T003 FIXANT LES TARIFS DES PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LE LABORATOIRE CENTRAL DE LA PRÉFECTURE DE POLICE

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ARRETE N° 2024 - T003 FIXANT LES TARIFS DES PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LE LABORATOIRE CENTRAL DE LA PRÉFECTURE DE POLICE [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 - T003
Poids du PDF (en ko) :	262
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32235

ARRETE N° 2024 – 0002 FIXANT LE MONTANT DES RETRIBUTIONS DUES POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LA BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS

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ARRETE N° 2024 – 0002 FIXANT LE MONTANT DES RETRIBUTIONS DUES POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LA BRIGADE DE SAPEURS-POMPIERS DE PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 – 0002
Poids du PDF (en ko) :	630
Nombre de page :	19
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32234

ARRETE N° 2024 - T001 FIXANT LE MONTANT DE LA TARIFICATION POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS COMPOSANT LE SERVICE DE LA MEMOIRE ET DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA PREFECTURE DE POLICE : ARCHIVES, MUSEE ET PHOTOTHEQUE

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ARRETE N° 2024 - T001 FIXANT LE MONTANT DE LA TARIFICATION POUR LES SERVICES DIVERS RENDUS PAR LES DIFFERENTS DEPARTEMENTS COMPOSANT LE SERVICE DE LA MEMOIRE ET DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA PREFECTURE DE POLICE : ARCHIVES, MUSEE ET PHOTOTHEQUE [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Secrétariat général pour l'administration [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 - T001
Poids du PDF (en ko) :	243
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32233

Fixation des tarifs des articles soldés et des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli

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est rectifié par Fixation des tarifs des articles soldés et des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli Fixation des tarifs des articles soldés et des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	4
Nombre de page :	137
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32224

Fixation, à compter du 1er janvier 2025, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris

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Fixation, à compter du 1er janvier 2025, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	131
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32170

Fixation, à compter du 1er janvier 2025, du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de textes publiés par la Mission des Publications Administratives

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est abrogé par Fixation, à compter du 1er janvier 2026, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris Fixation, à compter du 1er janvier 2025, du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de textes publiés par la Mission des Publications Administratives [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	98
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32168

Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er janvier 2025

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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er janvier 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	26/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	1476
Nombre de page :	21
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32149

Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2025

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est abrogé par Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2025 Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2024
Date de la signature :	24/12/2024
Poids du PDF (en ko) :	378
Nombre de page :	13
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32148

Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e , pour l’édition 2024.

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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e , pour l’édition 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Foires [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/08/2024
Date de la signature :	25/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	588
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27834

Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2025.

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Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2025. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	06/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36933

Fixation du montant des diverses contributions forfaitaires mensuelles dues par les familles hébergées par les centres maternels et parentaux de la Ville de Paris.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	07/04/2026
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48657

Fixation des taux des diverses prestations fournies par les Établissements Parisiens de l’Aide sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2026.

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Fixation des taux des diverses prestations fournies par les Établissements Parisiens de l’Aide sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/01/2026
Date de la signature :	02/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	143
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45226

Fixation du taux de diverses allocations versées aux pensionnaires des Établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2026.

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Fixation du taux de diverses allocations versées aux pensionnaires des Établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’Enfance à compter du 1er janvier 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/01/2026
Date de la signature :	02/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	127
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45225

Fixation des tarifs des articles soldés, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli.

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Fixation des tarifs des articles soldés, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/01/2026
Date de la signature :	02/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	824
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45155

Fixation pour l’année 2026 des tarifs des prestations réalisées par le LEM.VP – Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris.

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Fixation pour l’année 2026 des tarifs des prestations réalisées par le LEM.VP – Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2025
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	345
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45076

Tarifs de redevances pour les emprises occupées par des stations-service en cessation d’activité

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Tarifs de redevances pour les emprises occupées par des stations-service en cessation d’activité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2025
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	260
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45075

Relèvement des tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique, à Paris

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Relèvement des tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique, à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2025
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	512
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45074

Fixation des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières

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Fixation des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2025
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	156
Nombre de page :	2
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Fixation des redevances pour occupation des carrières.

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Fixation des redevances pour occupation des carrières. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2025
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45072

Fixation, à compter du 1er janvier 2026, des tarifs "Canaux" correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers

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Fixation, à compter du 1er janvier 2026, des tarifs "Canaux" correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2025
Date de la signature :	31/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	142
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45071

Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements - Modificatif

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Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/12/2025
Date de la signature :	26/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	341
Nombre de page :	10
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Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2026

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Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2025
Date de la signature :	23/12/2025
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Revalorisation de la tarification des mises à disposition des salles en mairies d’arrondissement, des salles de l'Hôtel de Ville et du Théâtre de la Concorde, à compter du 1er janvier 2026.

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Revalorisation de la tarification des mises à disposition des salles en mairies d’arrondissement, des salles de l'Hôtel de Ville et du Théâtre de la Concorde, à compter du 1er janvier 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2025
Date de la signature :	22/12/2025
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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2026 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2026 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/01/2026
Date de la signature :	02/01/2026
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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2026 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2026 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/01/2026
Date de la signature :	02/01/2026
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Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli

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Approbation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville de Paris à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	10/04/2026
Date de la signature :	03/04/2026
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Fixation des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux

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Fixation des tarifs des travaux d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/03/2026
Date de la signature :	20/02/2026
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Fixation des tarifs des travaux d'enlèvement d'office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux aux frais des responsables de dépôts et salissures

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Fixation des tarifs des travaux d'enlèvement d'office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux aux frais des responsables de dépôts et salissures [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/03/2026
Date de la signature :	20/02/2026
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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux

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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/03/2026
Date de la signature :	20/02/2026
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Fixation, à compter du 1er juillet 2026, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes

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Fixation, à compter du 1er juillet 2026, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/02/2026
Date de la signature :	24/02/2026
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Liste des produits remisés, hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli.

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Liste des produits remisés, hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	16/02/2026
Date de la signature :	13/02/2026
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Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération

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Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/02/2026
Date de la signature :	09/02/2026
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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er février 2026 - Rectificatif

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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er février 2026 - Rectificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/02/2026
Date de la signature :	21/01/2026
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Fixation des remises, hors promotions et soldes, accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation des remises, hors promotions et soldes, accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à « Paris La Boutique » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/01/2026
Date de la signature :	23/01/2026
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Fixation des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal

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Fixation des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	28/01/2026
Date de la signature :	27/01/2026
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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er février 2026

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est rectifié par Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er février 2026 - Rectificatif Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux au 1er février 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/01/2026
Date de la signature :	21/01/2026
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Fixation, à compter du 1er février 2026, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre)

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Fixation, à compter du 1er février 2026, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	21/01/2026
Date de la signature :	19/01/2026
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Fixation, à compter du 1er janvier 2026, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris

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Fixation, à compter du 1er janvier 2026, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	22/12/2025
Date de la signature :	18/12/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	04/12/2025
Date de la signature :	01/12/2025
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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e, pour l’édition 2025.

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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e, pour l’édition 2025. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/06/2025
Date de la signature :	25/06/2025
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Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

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est modifié par Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements - Modificatif Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
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Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs d’occupation de la salle de conférence Jean Dame, située 17 rue Léopold Bellan à Paris (2e)

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Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs d’occupation de la salle de conférence Jean Dame, située 17 rue Léopold Bellan à Paris (2e) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/06/2025
Date de la signature :	24/06/2025
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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des tarifs d'utilisation des équipements du stade Charlety (13ème) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements

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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des tarifs d'utilisation des équipements du stade Charlety (13ème) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	23/06/2025
Date de la signature :	19/06/2025
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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes

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est abrogé par Fixation, à compter du 1er juillet 2026, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des tarifs d’occupation du domaine public dans le cadre de l’organisation de courses sur routes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des tarifs d’accès aux courts de tennis et de Padel de la Ville de Paris

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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des tarifs d’accès aux courts de tennis et de Padel de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des conditions d’accès et des tarifs des établissements balnéaires de la Ville de Paris

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Fixation, à compter du 1er juillet 2025, des conditions d’accès et des tarifs des établissements balnéaires de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
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Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli, et des remises hors promotions et soldes

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Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli, et des remises hors promotions et soldes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	18/06/2025
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Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli et des remises hors promotions et soldes.

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Approbation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli et des remises hors promotions et soldes. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	04/06/2025
Date de la signature :	02/06/2025
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Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération

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Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	12/05/2025
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Fixation des tarifs de vente des articles-souvenirs du musée des Égouts de Paris

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Fixation des tarifs de vente des articles-souvenirs du musée des Égouts de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	21/05/2025
Date de la signature :	19/05/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	15/05/2025
Date de la signature :	13/05/2025
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Nombre de page :	2
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli, et approbation des remises hors promotions et soldes

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/06/2025
Date de la signature :	27/06/2025
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Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2025

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Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	01/07/2025
Date de la signature :	27/06/2025
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Fixation des tarifs 2026 de la taxe sur la publicité extérieure applicables à différents supports

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Fixation des tarifs 2026 de la taxe sur la publicité extérieure applicables à différents supports [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/11/2025
Date de la signature :	25/11/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	22/11/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	21/11/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/11/2025
Date de la signature :	04/11/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/10/2025
Date de la signature :	27/10/2025
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Fixation, à compter du 1er mars 2025, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre)

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Fixation, à compter du 1er mars 2025, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	15/10/2025
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Fixation des tarifs des articles en promotion dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoines, les 20 et 21 septembre 2025, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des articles en promotion dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoines, les 20 et 21 septembre 2025, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	19/09/2025
Date de la signature :	17/09/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	17/09/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli ainsi que des remises hors promotions et soldes

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	04/09/2025
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/08/2025
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Fixation, des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/07/2025
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Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux d’arrondissement, au Conservatoire à rayonnement régional Ida Rubinstein et aux Ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2025-2026

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Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux d’arrondissement, au Conservatoire à rayonnement régional Ida Rubinstein et aux Ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2025-2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/07/2025
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Relèvement des tarifs d’hébergement du centre d’hébergement de court séjour du Centre Paris Anim’ « Louis Lumière » (20e) applicables à compter du 1er septembre 2025.

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Relèvement des tarifs d’hébergement du centre d’hébergement de court séjour du Centre Paris Anim’ « Louis Lumière » (20e) applicables à compter du 1er septembre 2025. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/05/2025
Date de la signature :	06/05/2025
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Fixation des taux de pourcentage des remises hors promotions et soldes, accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Fixation des taux de pourcentage des remises hors promotions et soldes, accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/05/2023
Date de la signature :	27/04/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire AMSAV 18 ; situé 136, rue Championnet – 75018 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire AMSAV 18 ; situé 136, rue Championnet – 75018 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire LES AMIS, situé 111, rue Cardinet – 75017 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire LES AMIS, situé 111, rue Cardinet – 75017 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire VYV3 Ile de France, situé 167, rue Raymond Losserand – 75014 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire VYV3 Ile de France, situé 167, rue Raymond Losserand – 75014 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire NOTRE VILLAGE AAD, situé 13, rue Bargue – 75015 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire NOTRE VILLAGE AAD, situé 13, rue Bargue – 75015 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire LA VIE A DOMICILE, situé 3, rue de la Faisanderie – 75016 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire LA VIE A DOMICILE, situé 3, rue de la Faisanderie – 75016 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire FOSAD, situé 35/37, rue Pierre Nicole – 75005 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire FOSAD, situé 35/37, rue Pierre Nicole – 75005 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ENTR’AIDE, situé 40 rue Dantzig – 75015 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ENTR’AIDE, situé 40 rue Dantzig – 75015 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ASAD, situé 132, rue du Faubourg Saint Denis – 75010 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ASAD, situé 132, rue du Faubourg Saint Denis – 75010 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire APSSAD, situé 224, rue du Faubourg Saint Antoine – 75012 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire APSSAD, situé 224, rue du Faubourg Saint Antoine – 75012 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile AMSAD géré par l’organisme gestionnaire La Fondation Léopold BELLAN, situé au situé 64, rue du Rocher – 75008 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile AMSAD géré par l’organisme gestionnaire La Fondation Léopold BELLAN, situé au situé 64, rue du Rocher – 75008 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ADIAM situé 42, rue Le Peletier 75009 PARIS.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ADIAM situé 42, rue Le Peletier 75009 PARIS. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	379
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7695

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ABRAPA, situé 1, rue Jean Monnet BP 70091 – 67201 ECKBOLSHEIM.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif horaire applicable afférent au service d'aide et d'accompagnement à domicile géré par l’organisme gestionnaire ABRAPA, situé 1, rue Jean Monnet BP 70091 – 67201 ECKBOLSHEIM. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/01/2023
Date de la signature :	24/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	445
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7694

Établissement de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

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Établissement de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	11/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
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Fixation des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal.

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Fixation des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/02/2023
Date de la signature :	01/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	169
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Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2023
Date de la signature :	05/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	324
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10913

2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris.

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2023 DAC 371 - Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale adoptées au Conseil de Paris. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 DAC 371
Poids du PDF (en ko) :	130
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10755

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des tarifs révisés en application de la formule de révision prévue par l’article 5 de la délibération n° 2022-052 du 19 décembre 2022 du conseil d’administration de l’EIVP.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des tarifs révisés en application de la formule de révision prévue par l’article 5 de la délibération n° 2022-052 du 19 décembre 2022 du conseil d’administration de l’EIVP. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] École des ingénieurs de la Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/03/2023
Date de la signature :	27/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	535
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10204

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	23/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	316
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9939

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris

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est modifié par Fixation du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris. - Modificatif Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris facturée aux administrations et organismes autres que les directions de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	235
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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de textes publiés par la Mission des Publications Administratives

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de textes publiés par la Mission des Publications Administratives [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	17/03/2023
Date de la signature :	22/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	151
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Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/03/2023
Date de la signature :	02/03/2023
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Fixation du montant trimestriel de la redevance perçue par la Ville de Paris pour l’enlèvement des déchets non ménagers.

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Fixation du montant trimestriel de la redevance perçue par la Ville de Paris pour l’enlèvement des déchets non ménagers. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	13/02/2023
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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux.

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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des affiches et marquages publicitaires illicites exécutés par les services municipaux. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	13/02/2023
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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux.

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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement d’office des déchets et de nettoiement exécutés par les services municipaux. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	13/02/2023
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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement des déchets, de nettoiement et de salubrité exécutés par les services municipaux pour le compte et à la demande de tiers.

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Fixation des tarifs des travaux d’enlèvement des déchets, de nettoiement et de salubrité exécutés par les services municipaux pour le compte et à la demande de tiers. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	13/02/2023
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Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	07/02/2023
Date de la signature :	30/01/2023
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Fixation des conditions d’accès et des tarifs des établissements balnéaires de la Ville de Paris.

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Fixation des conditions d’accès et des tarifs des établissements balnéaires de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/01/2023
Date de la signature :	23/01/2023
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Fixation, des tarifs des articles soldés, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous »

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Fixation, des tarifs des articles soldés, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	16/01/2023
Date de la signature :	10/01/2023
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Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	24/11/2022
Date de la signature :	21/11/2022
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Fixation, à compter du 1er novembre 2022, des tarifs d’accès aux courts de tennis de la Ville de Paris.

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Fixation, à compter du 1er novembre 2022, des tarifs d’accès aux courts de tennis de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/10/2022
Date de la signature :	17/10/2022
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Fixation du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de textes publiés par la Mission des Publications Administratives

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Fixation du prix de vente au public et aux administrations de reproductions de textes publiés par la Mission des Publications Administratives [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
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Fixation, à compter du 1er juillet 2022, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris

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Fixation, à compter du 1er juillet 2022, du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/10/2022
Date de la signature :	04/10/2022
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	04/10/2022
Date de la signature :	29/09/2022
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Fixation de la redevance forfaitaire à percevoir sur les artistes autorisés à exercer sur le carré aux artistes de la place du Tertre (18e).

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Fixation de la redevance forfaitaire à percevoir sur les artistes autorisés à exercer sur le carré aux artistes de la place du Tertre (18e). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	22/09/2022
Date de la signature :	20/09/2022
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Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	19/09/2022
Date de la signature :	14/09/2022
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Fixation, des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous ».

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/08/2022
Date de la signature :	23/08/2022
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Fixation, des tarifs 2023 de la taxe locale sur la publicité extérieure.

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Fixation, des tarifs 2023 de la taxe locale sur la publicité extérieure. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/08/2022
Date de la signature :	01/08/2022
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Boutiques de la Ville de Paris. - Régie d’avances et de recettes (Recettes n° 1101/ Avances n° 0101) - Désignation d’une mandataire agent de guichet

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Boutiques de la Ville de Paris. - Régie d’avances et de recettes (Recettes n° 1101/ Avances n° 0101) - Désignation d’une mandataire agent de guichet [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/07/2022
Date de la signature :	18/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	317,47
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Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	05/07/2022
Date de la signature :	01/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	422,85
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=494

Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/11/2022
Date de la signature :	24/11/2022
Poids du PDF (en ko) :	533
Nombre de page :	3
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EAU DE PARIS - Délibérations du Conseil d’Administration du mercredi 07 décembre 2022.

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EAU DE PARIS - Délibérations du Conseil d’Administration du mercredi 07 décembre 2022. [Délibération] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Eau de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	1002
Nombre de page :	21
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6059

Fixation, à compter du 1er février 2023, des tarifs de mise à disposition des salons de réception de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun.

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Fixation, à compter du 1er février 2023, des tarifs de mise à disposition des salons de réception de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/01/2023
Date de la signature :	06/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7137

Fixation, à compter du 1er février 2023, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement par des délibérations du Conseil de Paris.

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Fixation, à compter du 1er février 2023, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement par des délibérations du Conseil de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	10/01/2023
Date de la signature :	09/01/2023
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Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7092

Fixation, des tarifs des articles soldés, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation, des tarifs des articles soldés, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/01/2023
Date de la signature :	30/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6856

Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2023.

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Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	29/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	496
Nombre de page :	12
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6855

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des redevances pour occupation des carrières.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des redevances pour occupation des carrières. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	153
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6854

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des prix de vente de la documentation cartographique publiée par l’inspection générale des carrières. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
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Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6853

Fixation pour l’année 2023 des tarifs des prestations réalisées par LEM.VP – Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris.

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Fixation pour l’année 2023 des tarifs des prestations réalisées par LEM.VP – Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6852

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif des redevances dues pour occupations du sol et du sous-sol de la voie publique

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif des redevances dues pour occupations du sol et du sous-sol de la voie publique [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
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Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6851

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif des redevances dues pour l’occupation du sol et du sous-sol de la voie publique par des sociétés exploitantes de stations-service en cessation d’activité

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, du tarif des redevances dues pour l’occupation du sol et du sous-sol de la voie publique par des sociétés exploitantes de stations-service en cessation d’activité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6850

Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des tarifs "Canaux" correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2023, des tarifs "Canaux" correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	26/12/2022
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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l’année 2023.

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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
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Nombre de page :	20
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6825

Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation des tarifs des nouveaux produits, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16 e, pour l’édition 2022.

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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16 e, pour l’édition 2022. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	30/06/2022
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Fixation, à compter du 15 mai 2023, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre).

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Fixation, à compter du 15 mai 2023, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/05/2023
Date de la signature :	21/04/2023
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Fixation, des tarifs des nouveaux produits et remises, des produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli.

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits et remises, des produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	25/07/2024
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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2024 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Villepreux dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2024 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	12/03/2024
Date de la signature :	05/02/2024
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Fixation des tarifs de la redevance spéciale d’enlèvement des déchets non ménagers

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Fixation des tarifs de la redevance spéciale d’enlèvement des déchets non ménagers [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/02/2024
Date de la signature :	23/02/2024
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Tarifs d’inscription 2023-2024 aux conservatoires et aux ateliers beaux-arts de Paris - Arrêté modificatif

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Tarifs d’inscription 2023-2024 aux conservatoires et aux ateliers beaux-arts de Paris - Arrêté modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	21/02/2024
Date de la signature :	16/02/2024
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Foire du Trône 2024 - Tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, des véhicules ou structures à usage d’habitation présents sur la pelouse de Reuilly, à Paris 12ème

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Foire du Trône 2024 - Tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, des véhicules ou structures à usage d’habitation présents sur la pelouse de Reuilly, à Paris 12ème [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Foires [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	05/02/2024
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Fixation des tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération

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Fixation des tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	31/01/2024
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Tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens

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est abrogé par Fixation, à compter du 1er avril 2025 des tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens Tarifs des concessions funéraires et redevances dans les cimetières parisiens [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	31/01/2024
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Fixation du montant des contributions des familles ou apprenants majeurs pour les voyages d’études de l’année 2024.

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Fixation du montant des contributions des familles ou apprenants majeurs pour les voyages d’études de l’année 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ecole Du Breuil [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	25/01/2024
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Fixation des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal

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est abrogé par Fixation, à compter du 1er mai 2025, des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal Fixation des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre temporaire sur le domaine public municipal [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	23/01/2024
Date de la signature :	19/01/2024
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Fixation, à compter du 1er février 2024, des tarifs de mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun.

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Fixation, à compter du 1er février 2024, des tarifs de mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville et de l’Hôtel de Lauzun. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	15/01/2024
Date de la signature :	04/01/2024
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Fixation pour l’année 2024 des tarifs des prestations réalisées par le LEM.VP – Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris.

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Fixation pour l’année 2024 des tarifs des prestations réalisées par le LEM.VP – Laboratoire de l’Espace Public de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	28/12/2023
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Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2024

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Nouveaux tarifs applicables aux droits de voirie pour l’année 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	27/12/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif des redevances dues pour occupations du sol et du sous-sol de la voie publique

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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif des redevances dues pour occupations du sol et du sous-sol de la voie publique [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	26/12/2023
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Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20946

Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif horaire applicable aux services d’aide et d’accompagnement à domicile pour l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA), l’Aide Sociale Légale Personnes Âgées et Personnes en situation de Handicap au titre de l’aide-ménagère et pour la Prestation de Compensation du Handicap

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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif horaire applicable aux services d’aide et d’accompagnement à domicile pour l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA), l’Aide Sociale Légale Personnes Âgées et Personnes en situation de Handicap au titre de l’aide-ménagère et pour la Prestation de Compensation du Handicap [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	14/03/2024
Date de la signature :	19/01/2024
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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2024 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance.

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Fixation du tarif des prestations réalisées par le CEFP Le Nôtre dans le cadre de ses formations professionnelles à compter du 1er janvier 2024 - Budget annexe des établissements Parisiens de l’Aide Sociale à l’enfance. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	15/03/2024
Date de la signature :	12/03/2024
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23532

Fixation des tarifs de vente des articles-souvenirs du musée des Égouts de Paris.

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Fixation des tarifs de vente des articles-souvenirs du musée des Égouts de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/07/2024
Date de la signature :	18/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	345
Nombre de page :	3
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Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux d’arrondissement, au Conservatoire à Rayonnement régional et aux Ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2024-2025

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Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux d’arrondissement, au Conservatoire à Rayonnement régional et aux Ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2024-2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/07/2024
Date de la signature :	08/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	923
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27514

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous », au 29, rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous », au 29, rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/06/2024
Date de la signature :	19/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	791
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26757

Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	13/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	323
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26377

Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipemédicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles

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Fixation de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipemédicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Action sociale [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/05/2024
Date de la signature :	15/05/2024
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25884

Fixation du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris. – Modificatif

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Fixation du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris. – Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/05/2024
Date de la signature :	23/05/2024
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	1
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Relèvement des tarifs d’hébergement du centre d’hébergement de court séjour du Centre Paris Anim’ « Louis Lumière » (20e) applicables à compter du 1er septembre 2024.

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Relèvement des tarifs d’hébergement du centre d’hébergement de court séjour du Centre Paris Anim’ « Louis Lumière » (20e) applicables à compter du 1er septembre 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	323
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25176

Fixation des tarifs applicables, à compter du 1er septembre 2024, aux usager·ère·s des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris.

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est abrogé par Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2025 aux usager·ère·s des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris. est modifié par Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024 aux usager·ères des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris - arrêté modificatif Fixation des tarifs applicables, à compter du 1er septembre 2024, aux usager·ère·s des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	909
Nombre de page :	14
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25154

Fixation des tarifs applicables à partir du 1er septembre 2024 aux activités du Centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement).

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est abrogé par Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2025 aux activités du Centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement). Fixation des tarifs applicables à partir du 1er septembre 2024 aux activités du Centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	586
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25144

Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2024.

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est abrogé par Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2025. Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	06/05/2024
Date de la signature :	30/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	911
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25143

Fixation, à compter du 1er mars 2024, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre)

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Fixation, à compter du 1er mars 2024, du tarif de redevance pour l’occupation événementielle de la terrasse du niveau -1, du patio Pina Bausch et de la place Carrée du Forum des Halles (secteur Paris Centre) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	17/04/2024
Date de la signature :	29/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	177
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24585

Fixation du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris. - Modificatif

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est modifié par Fixation du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris. – Modificatif Fixation du prix de la publication électronique d’actes sur le portail de la Ville de Paris. - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	08/04/2024
Date de la signature :	25/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24209

Fixation, à compter du 1er janvier 2024, des redevances pour occupation des carrières.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, des redevances pour occupation des carrières. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	26/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20945

Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du prix de vente de la documentation cartographique publiée par l'inspection générale des carrières

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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du prix de vente de la documentation cartographique publiée par l'inspection générale des carrières [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	26/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	220
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20944

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	10/07/2023
Date de la signature :	30/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	459
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14344

Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux, au Conservatoire à Rayonnement régional et aux ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2023-2024

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Fixation des tarifs d’inscription aux conservatoires municipaux, au Conservatoire à Rayonnement régional et aux ateliers beaux-arts de Paris pour l’année 2023-2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	03/07/2023
Date de la signature :	01/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	416
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14033

Fixation de la redevance forfaitaire à percevoir sur les artistes autorisés à exercer sur le carré aux artistes de la place du Tertre (18e).

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Fixation de la redevance forfaitaire à percevoir sur les artistes autorisés à exercer sur le carré aux artistes de la place du Tertre (18e). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	30/06/2023
Date de la signature :	27/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	158
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13975

Fixation des opérations promotionnelles de la période des soldes, des tarifs des nouveaux produits, et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville et aux personnels de l’Office du Tourisme de Paris, dans la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation des opérations promotionnelles de la période des soldes, des tarifs des nouveaux produits, et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville et aux personnels de l’Office du Tourisme de Paris, dans la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	27/06/2023
Date de la signature :	22/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	347
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13765

Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e, pour l’édition 2023.

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Fixation de la tarification des emplacements de métiers forains et des activités commerciales non foraines, participant à la Fête à Neuneu sur la pelouse de la Muette, Paris 16e, pour l’édition 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Foires [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	23/06/2023
Date de la signature :	21/06/2023
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Nombre de page :	2
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Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération.

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est abrogé par Fixation des tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération Tarifs des prestations de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement et fixation du régime d’exonération. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	21/06/2023
Date de la signature :	12/06/2023
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Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	31/05/2023
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Nombre de page :	2
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Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2023.

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est abrogé par Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2024. Fixation des tarifs applicables pour la location de la salle de spectacle Paris Plaine (15e), et des salles de spectacles des Centres Paris Anim’ Jacques Bravo (9e), Mado Robin (17e) et Ken Saro Wiwa (20e) à compter du 1er septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
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Relèvement des tarifs d’hébergement du centre d’hébergement de court séjour du centre Paris Anim’ « Louis Lumière » (20e) applicables à compter du 1er septembre 2023.

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Relèvement des tarifs d’hébergement du centre d’hébergement de court séjour du centre Paris Anim’ « Louis Lumière » (20e) applicables à compter du 1er septembre 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
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Fixation des tarifs applicables à partir du 1er septembre 2023 aux activités du centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement).

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est abrogé par Fixation des tarifs applicables à partir du 1er septembre 2024 aux activités du Centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement). Fixation des tarifs applicables à partir du 1er septembre 2023 aux activités du centre Paris Anim’ Frères Voisin (15e arrondissement). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2023 aux usager·ère·s des centres Paris Anim’ de la Ville de Paris.

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est abrogé par Fixation des tarifs applicables, à compter du 1er septembre 2024, aux usager·ère·s des Centres Paris Anim’ de la Ville de Paris. Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2023 aux usager·ère·s des centres Paris Anim’ de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12732

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	23/05/2023
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12650

Fixation des opérations promotionnelles de la période des soldes, des tarifs des nouveaux produits, et des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville et aux personnels de l’Office du Tourisme de Paris, dans la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/07/2023
Date de la signature :	25/07/2023
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Fixation, des tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure.

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Fixation, des tarifs 2024 de la taxe locale sur la publicité extérieure. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	02/08/2023
Date de la signature :	01/08/2023
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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif des redevances dues pour l’occupation du sol et du sous-sol de la voie publique par des sociétés exploitantes de stations-service en cessation d’activité

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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, du tarif des redevances dues pour l’occupation du sol et du sous-sol de la voie publique par des sociétés exploitantes de stations-service en cessation d’activité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	26/12/2023
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20920

Fixation, à compter du 1er janvier 2024, des tarifs "Canaux" correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers.

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Fixation, à compter du 1er janvier 2024, des tarifs "Canaux" correspondant aux droits de navigation, de stationnement et aux redevances d'occupation du domaine public fluvial de la Ville de Paris, ainsi qu'à des prestations diverses pour le compte de tiers. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	29/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
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Nombre de page :	36
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Fixation, à compter du 1 er Janvier 2024, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement.

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Fixation, à compter du 1 er Janvier 2024, des montants des redevances liées à l’occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition de salles gérées par les conseils d’arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
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Nombre de page :	8
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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l’année 2024

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Mise à jour des barèmes de mise à disposition et des prestations automobiles servies par le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l’année 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	22/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	24
Nombre de page :	5404
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20769

Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes, accordées aux personnels de la Ville, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation des tarifs des nouveaux produits, dont le prix est inférieur à 4.600 € pièce et des remises hors promotions et soldes, accordées aux personnels de la Ville, commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	18/12/2023
Date de la signature :	14/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	320
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20464

Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés, des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité, et des opérations promotionnelles de la période de fin d’année, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Fixation, des tarifs des nouveaux produits commercialisés, des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité, et des opérations promotionnelles de la période de fin d’année, dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	28/11/2023
Date de la signature :	22/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	376
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19651

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	10/11/2023
Date de la signature :	08/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18996

Fixation des remises hors promotions et soldes accordées aux personnels de la Ville sur présentation de leur carte professionnelle et de leur carte d’identité à la boutique « Paris Rendez-Vous » au 29 rue de Rivoli.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	25/10/2023
Date de la signature :	18/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	323
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18430

Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait de la mise à l’abri de l’AMNA Mise à l'abri, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE à compter du 1er janvier 2023 – Modificatif.

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est modifié par Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait journalier de l’AMNA Mise à l'abri, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE. Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait de la mise à l’abri de l’AMNA Mise à l'abri, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE à compter du 1er janvier 2023 – Modificatif. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	19/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	387
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18226

Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait d’évaluation du service AMNA Evaluation, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE à compter du 1er janvier 2023 - Modificatif.

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Fixation, pour l’exercice 2023, du forfait d’évaluation du service AMNA Evaluation, gérée par l’organisme gestionnaire FRANCE TERRE D'ASILE à compter du 1er janvier 2023 - Modificatif. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	23/10/2023
Date de la signature :	19/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	386
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18225

Fixation, à compter du 1er septembre 2023, de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles.

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Fixation, à compter du 1er septembre 2023, de la valorisation de certaines prestations composant le plan d’aide élaboré par l’équipe-médicosociale de l’allocation personnalisée d’autonomie, mentionnée à l’article L 232-3 du code de l’action sociale et des familles. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes [Classement] Solidarités
Date de publication :	12/10/2023
Date de la signature :	05/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	326
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17804

Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2023 aux usager·ère·s de l’équipement public municipal parisien « Le Patronage Laïque Jules Vallès », situé 72, avenue Félix Faure, 75015 Paris.

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Fixation des tarifs applicables à compter du 1er septembre 2023 aux usager·ère·s de l’équipement public municipal parisien « Le Patronage Laïque Jules Vallès », situé 72, avenue Félix Faure, 75015 Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	21/09/2023
Date de la signature :	15/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	700
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16968

Fixation, à compter du 1er septembre 2023, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements

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est abrogé par Fixation, à compter du 1er septembre 2025, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. Fixation, à compter du 1er septembre 2023, des tarifs applicables pour l’utilisation des équipements sportifs parisiens gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Redevances - Tarifs - Taxes
Date de publication :	16/05/2023
Date de la signature :	15/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	1024
Nombre de page :	9
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12125