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Pavoisement des bâtiments et édifices publics du lundi 14 octobre au mercredi 16 octobre 2024 à l'occasion de la visite d’Etat en France de Leurs Majestés, le Roi et la Reine des Belges

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics du lundi 14 octobre au mercredi 16 octobre 2024 à l'occasion de la visite d’Etat en France de Leurs Majestés, le Roi et la Reine des Belges [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/10/2024
Date de la signature :	04/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	1
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Interdiction d’escalader ou de dégrader le Monument à la République, situé place de la République, à Paris 3e, 10e et 11e.

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Interdiction d’escalader ou de dégrader le Monument à la République, situé place de la République, à Paris 3e, 10e et 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	24/06/2025
Date de la signature :	20/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	172
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Liste des personnes désignées pour procéder dans chaque arrondissement de Paris, à partir de la liste électorale, au tirage au sort public des citoyennes et des citoyens appelés à figurer sur la liste préparatoire annuelle en vue de la constitution du jury d’assises pour l’année 2026.

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Liste des personnes désignées pour procéder dans chaque arrondissement de Paris, à partir de la liste électorale, au tirage au sort public des citoyennes et des citoyens appelés à figurer sur la liste préparatoire annuelle en vue de la constitution du jury d’assises pour l’année 2026. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/07/2025
Date de la signature :	30/06/2025
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Nombre de page :	2
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Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour Création d'un pôle culturel (Conservatoire à Rayonnement Régional, Pôle Supérieur Paris Boulogne Billancourt ainsi qu’une bibliothèque), situé au 14 rue Noisy-le-Sec dans le 20ème arrondissement de Paris.

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Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour Création d'un pôle culturel (Conservatoire à Rayonnement Régional, Pôle Supérieur Paris Boulogne Billancourt ainsi qu’une bibliothèque), situé au 14 rue Noisy-le-Sec dans le 20ème arrondissement de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	07/07/2025
Date de la signature :	03/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	251
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Fixation de la composition du jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure avec négociation, lancée en vue de l’attribution d’un marché global de performance pour la restructuration extension de l’école Franc Nohain, située 9 rue Franc-Nohain dans le 13ème arrondissement de Paris.

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Fixation de la composition du jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure avec négociation, lancée en vue de l’attribution d’un marché global de performance pour la restructuration extension de l’école Franc Nohain, située 9 rue Franc-Nohain dans le 13ème arrondissement de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	18/07/2025
Date de la signature :	16/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	233
Nombre de page :	4
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Fixation de la programmation du rythme de transmission des évaluations des services autonomie à domicile (ex services d’aide et d’accompagnement à domicile) autorisés par la Maire de Paris et fixant cette programmation pour la période du 1er juillet 2025 au 31 décembre 2029. - Modificatif de l’arrêté du 15 décembre 2022

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Fixation de la programmation du rythme de transmission des évaluations des services autonomie à domicile (ex services d’aide et d’accompagnement à domicile) autorisés par la Maire de Paris et fixant cette programmation pour la période du 1er juillet 2025 au 31 décembre 2029. - Modificatif de l’arrêté du 15 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	18/07/2025
Date de la signature :	15/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	313
Nombre de page :	15
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Fixation de la composition du jury 2025 des Bourses de recherche de la Ville de Paris en études de Genre - Prix Margaret Maruani

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Fixation de la composition du jury 2025 des Bourses de recherche de la Ville de Paris en études de Genre - Prix Margaret Maruani [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	24/07/2025
Date de la signature :	11/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	2
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Constitution d’une instance mixte de médiation, dans le cadre du Conseil Parisien des Associations (CPA), afin de garantir aux associations parisiennes le respect de leurs droits, et l'épuisement de toutes les voies de recours amiables préalables à une sanction définitive qui serait envisagée en application du Contrat d’engagement républicain.

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Constitution d’une instance mixte de médiation, dans le cadre du Conseil Parisien des Associations (CPA), afin de garantir aux associations parisiennes le respect de leurs droits, et l'épuisement de toutes les voies de recours amiables préalables à une sanction définitive qui serait envisagée en application du Contrat d’engagement républicain. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	29/07/2025
Date de la signature :	28/07/2025
Poids du PDF (en ko) :	169
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Arrêté portant nomination du jury du Concours d’éloquence de la Ville de Paris (édition 2025)

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Arrêté portant nomination du jury du Concours d’éloquence de la Ville de Paris (édition 2025) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/10/2025
Date de la signature :	02/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	252
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Commémoration de la Toussaint, souvenir des Morts pour la France, le vendredi 31 octobre 2025 à 12 heures sous la voûte de la cour du Conseil et en Salle des Séances de l’Hôtel de Ville.

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Commémoration de la Toussaint, souvenir des Morts pour la France, le vendredi 31 octobre 2025 à 12 heures sous la voûte de la cour du Conseil et en Salle des Séances de l’Hôtel de Ville. [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	07/10/2025
Date de la signature :	30/09/2025
Poids du PDF (en ko) :	97
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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Syndicat mixte ouvert de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier pour l’année 2025

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Syndicat mixte ouvert de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier pour l’année 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	09/10/2025
Date de la signature :	07/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	3
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Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l’occasion de la commémoration du 107e anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l’occasion de la commémoration du 107e anniversaire de l’Armistice du 11 novembre 1918 [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	16/10/2025
Date de la signature :	07/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42423

Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription aux tests d’accès aux cursus de théâtre des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris, pour débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2

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Fixation des conditions générales d’utilisation du service numérique d’inscription aux tests d’accès aux cursus de théâtre des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris, pour débutants en cycle 1 et non débutants à partir du cycle 2 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	16/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	304
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38174

Fixation des conditions générales du service numérique d’inscription aux tests d’accès aux conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris, pour les non débutants en musique et danse

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Fixation des conditions générales du service numérique d’inscription aux tests d’accès aux conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris, pour les non débutants en musique et danse [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	16/06/2025
Date de la signature :	12/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	285
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38173

Avis de publicité de la signature d’un avenant n° 2 au traite de concession d’aménagement de la ZAC Gare des Mines-Fillettes Paris 18e arrondissement

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Avis de publicité de la signature d’un avenant n° 2 au traite de concession d’aménagement de la ZAC Gare des Mines-Fillettes Paris 18e arrondissement [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	22/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	652
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29983

Arrêté N° 2024-01866 Portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André

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Arrêté N° 2024-01866 Portant règlement de Police sur l’Héliport de Paris Issy-les-Moulineaux – Valérie André [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	06/01/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-01866
Poids du PDF (en ko) :	723
Nombre de page :	23
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32277

Fixation de la composition du jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour Création d'un pôle culturel (Conservatoire à Rayonnement Régional, Pôle Supérieur Paris Boulogne Billancourt ainsi qu’une bibliothèque), situé au 14 rue Noisy-le-Sec dans le 20e arrondissement de Paris

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Fixation de la composition du jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour Création d'un pôle culturel (Conservatoire à Rayonnement Régional, Pôle Supérieur Paris Boulogne Billancourt ainsi qu’une bibliothèque), situé au 14 rue Noisy-le-Sec dans le 20e arrondissement de Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	16/01/2025
Date de la signature :	15/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	252
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32710

Arrêté tripartite désignant la Ville de Paris comme autorité compétente pour organiser et ouvrir l’enquête publique portant sur la modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles

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Arrêté tripartite désignant la Ville de Paris comme autorité compétente pour organiser et ouvrir l’enquête publique portant sur la modernisation du parc des expositions de la Porte de Versailles [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	17/01/2025
Date de la signature :	08/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	663
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32770

Interdiction de fixer des boites à clefs, boites de consignes avec accroche cadenassée et tout autre dispositif, réceptacle ou objet destiné à contenir un effet personnel sur le mobilier urbain implanté sur le domaine public viaire de la Ville de Paris

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Interdiction de fixer des boites à clefs, boites de consignes avec accroche cadenassée et tout autre dispositif, réceptacle ou objet destiné à contenir un effet personnel sur le mobilier urbain implanté sur le domaine public viaire de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	24/01/2025
Date de la signature :	22/01/2025
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33150

Dons manuels acceptés au nom de la Ville de Paris

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Dons manuels acceptés au nom de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	18/03/2025
Date de la signature :	07/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	687
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35183

Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil d’Administration du CIDJ

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Désignation des représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil d’Administration du CIDJ [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Fonctions
Date de publication :	28/03/2025
Date de la signature :	27/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	196
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35594

Renouvellement des adhésions de la Ville de Paris à certaines associations pour l’année 2025

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Renouvellement des adhésions de la Ville de Paris à certaines associations pour l’année 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	31/03/2025
Date de la signature :	27/03/2025
Poids du PDF (en ko) :	176
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35604

Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales le jeudi 8 mai 2025 toute la journée, à l’occasion du 80e anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales le jeudi 8 mai 2025 toute la journée, à l’occasion du 80e anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945 [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	95
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35776

Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales, le dimanche 27 avril 2025 toute la journée, à l’occasion de la Journée Nationale du Souvenir des Victimes et des Héros de la Déportation

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics aux couleurs nationales, le dimanche 27 avril 2025 toute la journée, à l’occasion de la Journée Nationale du Souvenir des Victimes et des Héros de la Déportation [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/04/2025
Date de la signature :	01/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	94
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=35777

Décision n° 2025-018 désignant le président du comité d’éthique de la vidéoprotection à Paris

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Décision n° 2025-018 désignant le président du comité d’éthique de la vidéoprotection à Paris [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	22/05/2025
Date de la signature :	20/05/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-018
Poids du PDF (en ko) :	313
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37389

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Urbaine pour l’année 2025, avec le règlement d’une cotisation

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association France Urbaine pour l’année 2025, avec le règlement d’une cotisation [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	20/10/2025
Date de la signature :	16/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	184
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42511

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées, pour l’année 2025

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées, pour l’année 2025 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	24/10/2025
Date de la signature :	23/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	167
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42790

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel pour l’année 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel pour l’année 2026 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/02/2026
Date de la signature :	29/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	186
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46053

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association IFACI pour l’année 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association IFACI pour l’année 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	03/02/2026
Date de la signature :	30/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46104

Pavoisement des bâtiments et édifices publics le jeudi 19 mars 2026 toute la journée, à l’occasion de la Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc

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Pavoisement des bâtiments et édifices publics le jeudi 19 mars 2026 toute la journée, à l’occasion de la Journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	06/02/2026
Date de la signature :	28/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	94
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46221

Revalorisation des indemnités d’entretien et de nourriture versées aux assistant·e·s maternel·les des crèches familiales de la Ville de Paris

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Revalorisation des indemnités d’entretien et de nourriture versées aux assistant·e·s maternel·les des crèches familiales de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	09/02/2026
Date de la signature :	02/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	644
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46301

Désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention et de la Direction de la Voirie et des Déplacements autorisés à exploiter le système de vidéoprotection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéoprotection de la Préfecture de police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

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Désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention et de la Direction de la Voirie et des Déplacements autorisés à exploiter le système de vidéoprotection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéoprotection de la Préfecture de police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	09/02/2026
Date de la signature :	05/02/2026
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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association SFE, pour l’année 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association SFE, pour l’année 2026 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	13/02/2026
Date de la signature :	11/02/2026
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Nombre de page :	2
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Désignation de la Cheffe d’établissement de l’Hôtel de Ville de Paris et de l’immeuble situé au 9, place de l’Hôtel de Ville

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est abrogé par Désignation de la Cheffe d’établissement de l’Hôtel de Ville de Paris et de l’immeuble situé au 9, place de l’Hôtel de Ville Désignation de la Cheffe d’établissement de l’Hôtel de Ville de Paris et de l’immeuble situé au 9, place de l’Hôtel de Ville [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Fonctions
Date de publication :	24/02/2026
Date de la signature :	20/02/2026
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Nombre de page :	2
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Autorisation donnée pour la pratique du naturisme, au sein de la clairière située entre l’allée Royale et la route Dauphine dans le bois de Vincennes, à Paris 12e.

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Autorisation donnée pour la pratique du naturisme, au sein de la clairière située entre l’allée Royale et la route Dauphine dans le bois de Vincennes, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	26/02/2026
Date de la signature :	20/02/2026
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Liste des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles

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Liste des correspondantes du conseil national pour l’accès aux origines personnelles [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	06/03/2026
Date de la signature :	02/03/2026
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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli

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Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans la boutique de la Ville de Paris, « Paris La Boutique », au 29, rue de Rivoli [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	06/03/2026
Date de la signature :	04/03/2026
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Habilitation des agents de la Direction de la transition écologique et du climat (pôle énergie) à exercer le contrôle des concessions de distribution d’énergie

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Habilitation des agents de la Direction de la transition écologique et du climat (pôle énergie) à exercer le contrôle des concessions de distribution d’énergie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Fonctions
Date de publication :	18/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des Villes Marraines pour l’année 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des Villes Marraines pour l’année 2026 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/02/2026
Date de la signature :	29/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) pour l’année 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) pour l’année 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	28/01/2026
Date de la signature :	27/01/2026
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Signature de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF

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Signature de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) avec des services autonomie à domicile (SAD) dans le cadre du dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	28/10/2025
Date de la signature :	03/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	143
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42873

Liste des Services Autonomie à Domicile retenus au terme de l’examen de leurs candidatures au dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF, en vue de la signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec la Ville de Paris

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Liste des Services Autonomie à Domicile retenus au terme de l’examen de leurs candidatures au dispositif de dotation complémentaire mentionné à l’article L.314-2-1 du CASF, en vue de la signature d’un Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	28/10/2025
Date de la signature :	02/10/2025
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
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Désignation des lauréats dispositif « Parisculteurs en toutes saisons » pour les sites gérés ou appartenant à la Ville de Paris

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Désignation des lauréats dispositif « Parisculteurs en toutes saisons » pour les sites gérés ou appartenant à la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Espaces Verts
Date de publication :	10/11/2025
Date de la signature :	06/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	132
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Pavoisement aux couleurs nationales des bâtiments et édifices le vendredi 5 décembre 2025 toute la journée, à l’occasion de la journée nationale d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie

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Pavoisement aux couleurs nationales des bâtiments et édifices le vendredi 5 décembre 2025 toute la journée, à l’occasion de la journée nationale d’hommage aux morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie [Pavoisement] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	20/11/2025
Date de la signature :	05/11/2025
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Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43646

Fixation de la composition du jury à la Direction Constructions Publiques et Architecture destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration lourde et surélévation du Gymnase Maurice Berlemont, situé au 22, rue de l'Orillon, dans le 11e arrondissement de Paris.

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Fixation de la composition du jury à la Direction Constructions Publiques et Architecture destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration lourde et surélévation du Gymnase Maurice Berlemont, situé au 22, rue de l'Orillon, dans le 11e arrondissement de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	25/11/2025
Date de la signature :	21/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	580
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Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l’association Société Francophone de Santé et Environnement (SFSE)

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Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l’association Société Francophone de Santé et Environnement (SFSE) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	01/12/2025
Date de la signature :	24/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44000

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON)

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON) [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/12/2025
Date de la signature :	18/11/2025
Poids du PDF (en ko) :	186
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44257

Autorisation des ouvertures dominicales 2026

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Autorisation des ouvertures dominicales 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Commerce [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	22/12/2025
Date de la signature :	18/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	697
Nombre de page :	6
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Avis de conclusion d’un bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives sur une dépendance du domaine privé de la Ville de Paris

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Avis de conclusion d’un bail emphytéotique administratif sous conditions suspensives sur une dépendance du domaine privé de la Ville de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/01/2026
Date de la signature :	30/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45078

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) pour l’année 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Institut National de l’Economie Circulaire (INEC) pour l’année 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	28/01/2026
Date de la signature :	27/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45941

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Organisation pour le Renouveau de l’Economie par l’Environnement (OREE) pour l’année 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Organisation pour le Renouveau de l’Economie par l’Environnement (OREE) pour l’année 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	28/01/2026
Date de la signature :	27/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45942

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Union Nationale des Maisons Sport Santé (UNMSS) pour les années 2025 et 2026

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Union Nationale des Maisons Sport Santé (UNMSS) pour les années 2025 et 2026 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	09/04/2026
Date de la signature :	16/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=48618

Consultation de maitrise d’oeuvre pour le projet de réaménagement de la place de Concorde - Arrêté de composition du jury et son règlement intérieur.

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Consultation de maitrise d’oeuvre pour le projet de réaménagement de la place de Concorde - Arrêté de composition du jury et son règlement intérieur. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Règlements
Date de publication :	03/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	440
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29302

Désignation des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions. - Modificatif

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Désignation des agents habilités à constater par procès-verbaux des infractions. - Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Urbanisme
Date de publication :	18/07/2022
Date de la signature :	13/07/2022
Poids du PDF (en ko) :	341,27
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=919

Revalorisation, au titre de l’année 2023, des indemnités d’entretien et de nourriture versées aux assistant·e·s maternel·le·s des crèches familiales de la Ville de Paris.

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Revalorisation, au titre de l’année 2023, des indemnités d’entretien et de nourriture versées aux assistant·e·s maternel·le·s des crèches familiales de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	06/04/2023
Date de la signature :	17/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	157
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10534

Cession à titre onéreux au bénéfice d’un agent de la Ville de Paris, du chien dénommé « Nacho».

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Cession à titre onéreux au bénéfice d’un agent de la Ville de Paris, du chien dénommé « Nacho». [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	07/04/2023
Date de la signature :	03/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10586

Arrêté n° 2023-00390 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2023-00390 créant une emprise temporaire de stationnement et modifiant provisoirement la circulation Place Joffre, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	12/04/2023
Date de la signature :	11/04/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00390
Poids du PDF (en ko) :	440
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10784

Désignation des représentants de la Maire de Paris à la Commission départementale des professionnels forains.

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Désignation des représentants de la Maire de Paris à la Commission départementale des professionnels forains. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	19/04/2023
Date de la signature :	07/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	320
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11071

Arrêté n° 2023 T 17211 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Bastien Lepage, à Paris 16e

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Arrêté n° 2023 T 17211 modifiant, à titre provisoire, le stationnement rue Bastien Lepage, à Paris 16e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	05/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Numérotation d'arrêté :	2023 T 17211
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12836

Fixation de la composition de la commission de règlement amiable pour l’examen des demandes d’indemnisation des entreprises situées le long du tracé du tramway T3 de la Porte d’Asnières à la porte Dauphine - Modificatif 3.

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Fixation de la composition de la commission de règlement amiable pour l’examen des demandes d’indemnisation des entreprises situées le long du tracé du tramway T3 de la Porte d’Asnières à la porte Dauphine - Modificatif 3. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	19/06/2023
Date de la signature :	30/03/2023
Poids du PDF (en ko) :	251
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13418

Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor».

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Cession à titre onéreux du chien dénommé «Mordor». [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Conventions
Date de publication :	29/06/2023
Date de la signature :	19/06/2023
Poids du PDF (en ko) :	440
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13878

ARRETE n° 2023-00795 modifiant provisoirement la circulation rue Claude Debussy, à Paris 17e, le 06 juillet 2023

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ARRETE n° 2023-00795 modifiant provisoirement la circulation rue Claude Debussy, à Paris 17e, le 06 juillet 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	06/07/2023
Date de la signature :	05/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00795
Poids du PDF (en ko) :	722
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14342

Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint qui aura lieu le 18 juillet 2023, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e).

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est modifié par Modification l’arrêté du 17 juillet 2023 portant constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e).Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e). - Arrêté modifiant l’arrêté du 17 juillet 2023 modifié Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint qui aura lieu le 18 juillet 2023, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	18/07/2023
Date de la signature :	17/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=14791

Modification l’arrêté du 17 juillet 2023 portant constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e).

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est modifié par Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e). - Arrêté modifiant l’arrêté du 17 juillet 2023 modifié Modification l’arrêté du 17 juillet 2023 portant constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	688
Nombre de page :	3
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Habilitation d’agents de la Direction de la Propreté et de l’Eau à constater les infractions et manquements en matière de publicité.

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Habilitation d’agents de la Direction de la Propreté et de l’Eau à constater les infractions et manquements en matière de publicité. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	20/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	229
Nombre de page :	1
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Liste des agents soumis à l’obligation de transmission d’une déclaration d’intérêts prévue par l’article L. 122-2 du code général de la fonction publique, au sein de l’administration de la Ville de Paris.

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Liste des agents soumis à l’obligation de transmission d’une déclaration d’intérêts prévue par l’article L. 122-2 du code général de la fonction publique, au sein de l’administration de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	583
Nombre de page :	14
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Établissement au sein de la Ville de Paris d’une procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte.

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Établissement au sein de la Ville de Paris d’une procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	21/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	311
Nombre de page :	11
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Arrêté n° 2022-00893 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service de la mémoire et des affaires culturelles

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Arrêté n° 2022-00893 accordant délégation de la signature préfectorale au sein du service de la mémoire et des affaires culturelles [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	28/07/2022
Date de la signature :	26/07/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-00893
Poids du PDF (en ko) :	290
Nombre de page :	3
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Constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e) – Modificatif.

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Constitution à la Direction de la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et de divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e) – Modificatif. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	26/10/2022
Date de la signature :	24/10/2022
Poids du PDF (en ko) :	692
Nombre de page :	4
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Fixation, du montant pour l’année 2023, de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Conseil Horticole d’Ile-de-France.

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Fixation, du montant pour l’année 2023, de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Conseil Horticole d’Ile-de-France. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	07/12/2022
Date de la signature :	05/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	269
Nombre de page :	2
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Candidature de la Ville de Paris au volet territorialisé du programme régional FEDER-FSE+ de l’Île-de-France 2021-2027 « Investissement Territorial Intégré ».

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Candidature de la Ville de Paris au volet territorialisé du programme régional FEDER-FSE+ de l’Île-de-France 2021-2027 « Investissement Territorial Intégré ». [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	20/12/2022
Date de la signature :	13/12/2022
Poids du PDF (en ko) :	486
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2022-01506 modifiant provisoirement la circulation rue Eugène Labiche, à Paris 16e, à l’occasion du tournage de la série télévisée « RAISE THE DEAD ».

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Arrêté n° 2022-01506 modifiant provisoirement la circulation rue Eugène Labiche, à Paris 16e, à l’occasion du tournage de la série télévisée « RAISE THE DEAD ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	23/12/2022
Date de la signature :	22/12/2022
Numérotation d'arrêté :	2022-01506
Poids du PDF (en ko) :	769
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=6629

Arrêté n° 2023-00040 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Stade de Reims le 29 janvier 2023.

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Arrêté n° 2023-00040 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans plusieurs voies de Paris 16e et de Boulogne-Billancourt à l’occasion de la rencontre de football entre le Paris-Saint-Germain Football Club et le Stade de Reims le 29 janvier 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	13/01/2023
Date de la signature :	12/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00040
Poids du PDF (en ko) :	556
Nombre de page :	4
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Arrêté n° 2023-00067 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne.

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Arrêté n° 2023-00067 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	27/01/2023
Date de la signature :	25/01/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-00067
Poids du PDF (en ko) :	289
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7753

Commission de titularisation des agent-es-s en contrat PACTE sur le métier d’agent technique de la petite enfance

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Commission de titularisation des agent-es-s en contrat PACTE sur le métier d’agent technique de la petite enfance [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	31/01/2023
Date de la signature :	23/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	133
Nombre de page :	1
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Modification de l'arrêté du 16 juin 2022 fixant la composition du jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une école polyvalente, d’une cuisine de production et de locaux sociaux dans la ZAC Chapelle Charbon (îlot E) à Paris 18e

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Modification de l'arrêté du 16 juin 2022 fixant la composition du jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une école polyvalente, d’une cuisine de production et de locaux sociaux dans la ZAC Chapelle Charbon (îlot E) à Paris 18e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	31/01/2023
Date de la signature :	27/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	691
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7912

Autorisation donnée aux agents de la police municipale de la Ville de Paris afin de procéder à l’enregistrement audiovisuel de leurs interventions aux moyens de caméras individuelles dans le cadre d’un test.

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Autorisation donnée aux agents de la police municipale de la Ville de Paris afin de procéder à l’enregistrement audiovisuel de leurs interventions aux moyens de caméras individuelles dans le cadre d’un test. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	15/02/2023
Date de la signature :	15/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	447
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8538

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à 8 associations, pour l’année 2023.

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à 8 associations, pour l’année 2023. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	16/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	306
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8785

Arrêté n° 2023-01026 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 7 au 9 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby et retirant l’arrêté 2023-01011 du 1er septembre 2023

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Arrêté n° 2023-01026 modifiant provisoirement le stationnement et la circulation dans certaines voies et portions de voies à Paris Centre, 7e et 8e arrondissements de Paris, du 7 au 9 septembre 2023 à l’occasion de la Coupe du Monde de Rugby et retirant l’arrêté 2023-01011 du 1er septembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	07/09/2023
Date de la signature :	05/09/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-01026
Poids du PDF (en ko) :	596
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16486

Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint qui aura lieu le 29 août 2023, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’un équipement culturel polyvalent et d'un jardin, situés au 88 rue des Rigoles – Paris 20e.

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est modifié par Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’éco-construction d’un équipement culturel polyvalent et d'un jardin, situés au 88 rue des Rigoles - Paris 20e - Modificatif de l’arrêté du 13 septembre 2023 Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture, d’un jury destiné à intervenir dans le cadre d’une procédure de concours restreint qui aura lieu le 29 août 2023, lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’un équipement culturel polyvalent et d'un jardin, situés au 88 rue des Rigoles – Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	15/09/2023
Date de la signature :	13/09/2023
Poids du PDF (en ko) :	695
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16766

Autorisation de renouvellement des adhésions de la Ville de Paris aux associations pour l’année 2024.

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Autorisation de renouvellement des adhésions de la Ville de Paris aux associations pour l’année 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	19/02/2024
Date de la signature :	26/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	483
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22596

Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’éco-construction d’un équipement culturel polyvalent et d'un jardin, situés au 88 rue des Rigoles - Paris 20e - Modificatif de l’arrêté du 13 septembre 2023

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Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour l’éco-construction d’un équipement culturel polyvalent et d'un jardin, situés au 88 rue des Rigoles - Paris 20e - Modificatif de l’arrêté du 13 septembre 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	04/04/2024
Date de la signature :	02/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	692
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24123

Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme en ligne de réinscription pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris

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Fixation des conditions générales d’utilisation de la plateforme en ligne de réinscription pour les élèves des conservatoires de la ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	19/04/2024
Date de la signature :	15/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	653
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24680

Challenge « Innovation Résilience et Adaptation Climatique » Ville de Paris - 2024

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Challenge « Innovation Résilience et Adaptation Climatique » Ville de Paris - 2024 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	25/04/2024
Date de la signature :	22/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	437
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Fixation du montant des frais de gestion du Fonds de Solidarité pour le Logement Énergie de Paris pour 2023

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Fixation du montant des frais de gestion du Fonds de Solidarité pour le Logement Énergie de Paris pour 2023 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	26/04/2024
Date de la signature :	24/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	494
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24874

Arrêté fixant la composition du jury 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

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Arrêté fixant la composition du jury 2024 des Bourses de recherche de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	12/06/2024
Date de la signature :	10/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	725
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26325

Arrêté DPMP du 5 juin 2024 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci.

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Arrêté DPMP du 5 juin 2024 portant désignation et habilitation des agents de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention autorisés à exploiter le système de vidéo protection ou à visionner les images provenant des caméras exploitées au titre du plan de vidéo protection de la préfecture de Police (PVPP) et à diriger l’orientation de celles-ci. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	18/06/2024
Date de la signature :	05/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	541
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26543

Liste des personnes désignées pour procéder dans chaque arrondissement de Paris, à partir de la liste électorale arrêtée le 9 juin 2024 en vue des élections législatives anticipées, au tirage au sort public des citoyen·ne·s appelé·e·s à figurer sur la liste préparatoire annuelle en vue de la constitution du jury d’assises pour l’année 2025.

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Liste des personnes désignées pour procéder dans chaque arrondissement de Paris, à partir de la liste électorale arrêtée le 9 juin 2024 en vue des élections législatives anticipées, au tirage au sort public des citoyen·ne·s appelé·e·s à figurer sur la liste préparatoire annuelle en vue de la constitution du jury d’assises pour l’année 2025. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/07/2024
Date de la signature :	28/06/2024
Poids du PDF (en ko) :	139
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=26950

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées

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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Transparency International, Forum des collectivités engagées [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	31/07/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	584
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27702

Conseil de Paris - Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC gare des mines-fillettes, à Paris 18ème arrondissement

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Conseil de Paris - Approbation de la modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la ZAC gare des mines-fillettes, à Paris 18ème arrondissement [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	16/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	343
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28673

Désignation du titulaire pour occuper la guinguette mobile du Théâtre de la Concorde située 1-3 avenue Gabriel (8e)

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Désignation du titulaire pour occuper la guinguette mobile du Théâtre de la Concorde située 1-3 avenue Gabriel (8e) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	17/09/2024
Date de la signature :	13/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	678
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28710

Revalorisation, au titre de l’année 2024, des indemnités d’entretien et de nourriture versées aux assistant·e·s maternel·le·s des crèches familiales de la Ville de Paris.

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Revalorisation, au titre de l’année 2024, des indemnités d’entretien et de nourriture versées aux assistant·e·s maternel·le·s des crèches familiales de la Ville de Paris. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	08/02/2024
Date de la signature :	05/02/2024
Poids du PDF (en ko) :	159
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22264

Votation du 4 février 2024 : Rédaction du procès-verbal centralisateur dans les arrondissements

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Votation du 4 février 2024 : Rédaction du procès-verbal centralisateur dans les arrondissements [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	02/02/2024
Date de la signature :	31/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	699
Nombre de page :	1
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Habilitation donnée à l’ensemble des agents de la police municipale de la Ville de Paris à utiliser les caméras individuelles qui leur sont fournies au titre de l’équipement des personnels dans les conditions prévues au code de la sécurité intérieure.

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Habilitation donnée à l’ensemble des agents de la police municipale de la Ville de Paris à utiliser les caméras individuelles qui leur sont fournies au titre de l’équipement des personnels dans les conditions prévues au code de la sécurité intérieure. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	08/11/2023
Date de la signature :	30/10/2023
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Désignation des membres de droit siégeant à la Conférence des Financeurs de la Ville de Paris – Modificatif

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Désignation des membres de droit siégeant à la Conférence des Financeurs de la Ville de Paris – Modificatif [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	08/12/2023
Date de la signature :	04/12/2023
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Liste des espaces verts « sans tabac » de la Ville de Paris concernés par l’interdiction de fumer dans les lieux publics

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Liste des espaces verts « sans tabac » de la Ville de Paris concernés par l’interdiction de fumer dans les lieux publics [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Espaces Verts [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	12/12/2023
Date de la signature :	11/12/2023
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Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e). - Arrêté modifiant l’arrêté du 17 juillet 2023 modifié

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Constitution à la Direction Constructions Publiques et Architecture d’un jury dans le cadre d’une procédure de concours restreint lancée en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’oeuvre pour l’éco-construction d’une salle polyvalente et divers aménagements dans la cour basse du collège Clémenceau au 43 rue des Poissonniers à Paris (18e). - Arrêté modifiant l’arrêté du 17 juillet 2023 modifié [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	13/12/2023
Date de la signature :	12/12/2023
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Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022

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est rectifié par Fixation du règlement des étalages et des terrasses. - Modificatif Modification de l’arrêté municipal en date du 11 juin 2021 portant règlement des étalages et des terrasses dans sa version consolidée au 4 octobre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris [Classement] Règlements
Date de publication :	15/12/2023
Date de la signature :	13/12/2023
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Votation – 4 février 2024 - Règlement de la votation

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Votation – 4 février 2024 - Règlement de la votation [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	19/12/2023
Date de la signature :	15/12/2023
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Fixation du budget définitif pour 2023 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris

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Fixation du budget définitif pour 2023 du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	26/12/2023
Date de la signature :	21/12/2023
Poids du PDF (en ko) :	924
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Modification des conditions d’octroi de l’aide curative du Fonds de Solidarité pour le Logement au titre du maintien de la fourniture d’énergie.

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Modification des conditions d’octroi de l’aide curative du Fonds de Solidarité pour le Logement au titre du maintien de la fourniture d’énergie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	27/12/2023
Date de la signature :	26/12/2023
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Mairie du 12e arrondissement– remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

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Mairie du 12e arrondissement– remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	18/01/2024
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	1
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Mairie de Paris Centre– remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis

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Mairie de Paris Centre– remplacement d’un Conseiller d’arrondissement démissionnaire – Avis [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	18/01/2024
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Renouvellement, pour l’année 2024, de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Conseil Horticole d’Ile-de-France

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Renouvellement, pour l’année 2024, de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Conseil Horticole d’Ile-de-France [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	24/01/2024
Date de la signature :	22/01/2024
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Décision n° DDCT-SCP-MP098. - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Prix Cortes de la Real Isla de Leon – San Fernando – 23 au 25 septembre 2024

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Décision n° DDCT-SCP-MP098. - Mandat spécial effectué par la Maire de Paris - Prix Cortes de la Real Isla de Leon – San Fernando – 23 au 25 septembre 2024 [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conseil de Paris [Classement] Textes généraux de la Ville de Paris
Date de publication :	20/09/2024
Date de la signature :	18/09/2024
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-MP098
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Nombre de page :	2
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