Nouveautés

Arrêté n° 2026 T 19344 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale boulevard Jules Ferry et rue Toussaint Louverture, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 19344 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale boulevard Jules Ferry et rue Toussaint Louverture, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19344
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55325

Arrêté n° 2026 T 19248 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation de la piste cyclable et de stationnement, boulevard de Grenelle, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19248 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation de la piste cyclable et de stationnement, boulevard de Grenelle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19248
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55305

Arrêté n° 2026 T 19247 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Pondichéry, d'Ouessant at avenue de la Motte Picquet, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19247 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rues de Pondichéry, d'Ouessant at avenue de la Motte Picquet, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19247
Poids du PDF (en ko) :	108
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55304

Arrêté n° 2026 T 19240 du 12 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2026 T 19240 du 12 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Paix, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19240
Poids du PDF (en ko) :	214
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55303

Arrêté n° 2026 T 19198 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rues des Panoyaux et Victor Letalle, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2026 T 19198 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation rues des Panoyaux et Victor Letalle, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	08/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19198
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55301

Arrêté n° 2026 T 19251 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Charles, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19251 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Saint-Charles, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19251
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55300

Arrêté n° 2026 T 19291 modfiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Villa Thoréton, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19291 modfiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Villa Thoréton, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19291
Poids du PDF (en ko) :	53
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55299

Arrêté n° 2026 T 19184 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19184 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	08/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19184
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55298

Arrêté n° 2026 T 19181 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19181 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	08/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19181
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55297

Arrêté n° 2026 T 19162 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19162 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19162
Poids du PDF (en ko) :	58
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55296

Fixation, pour l’exercice 2026, de la dotation globalisée imputable à la Ville de Paris, relatif au service SAUFAH Classique de l’établissement JONAS ÉCOUTE, porté par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER

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Fixation, pour l’exercice 2026, de la dotation globalisée imputable à la Ville de Paris, relatif au service SAUFAH Classique de l’établissement JONAS ÉCOUTE, porté par l’organisme gestionnaire Fondation GRANCHER [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Dotation globale
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55295

Arrêté n° 2026 T 19092 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Lilas, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19092 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue des Lilas, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	08/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19092
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55294

Arrêté n° 2026 E 19286 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nélaton, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 E 19286 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nélaton, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 19286
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55293

Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAUFAH Fratries, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

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Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAUFAH Fratries, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55292

Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAUFAH classique, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

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Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAUFAH classique, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55291

Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAMSA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

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Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAMSA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55290

Arrêté n° 2026 T 19262 du 13 octobre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Breteuil, à Paris dans le 7e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 19262 du 13 octobre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de Breteuil, à Paris dans le 7e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19262
Poids du PDF (en ko) :	221
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55306

Arrêté n° 2026 T 19284 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Roger, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 19284 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Roger, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19284
Poids du PDF (en ko) :	101
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55307

Arrêté n° 2026 T 19297 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues de Rennes, Jean Ferrandi et boulevard Raspail, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19297 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues de Rennes, Jean Ferrandi et boulevard Raspail, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19297
Poids du PDF (en ko) :	115
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55308

Arrêté n° 2026 T 19150 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Avenue de Versailles, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 T 19150 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement Avenue de Versailles, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19150
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55323

Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n°14.26.32 de la Maire d’Arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 14e arrondissement. - Arrêté n°14.26.32 de la Maire d’Arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	14.26.32
Poids du PDF (en ko) :	107
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55322

Arrêté n° 2026 T 19237 du 13 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Marbeau à Paris, dans le 16e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 19237 du 13 octobre 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Marbeau à Paris, dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19237
Poids du PDF (en ko) :	220
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55321

Arrêté n° 2026 T 19325 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Jules Jouy, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 19325 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Jules Jouy, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19325
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55320

Arrêté n° 2026 T 19305 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Marcadet, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 19305 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Marcadet, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19305
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55319

Arrêté n° 2026 T 19143 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation du couloir de bus, avenue Mozart, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2026 T 19143 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation du couloir de bus, avenue Mozart, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	07/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19143
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55318

Arrêté n° 2026 T 19132 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Laos, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2026 T 19132 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Laos, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	06/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19132
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55317

Arrêté n° 2026 T 19316 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue du Général Humbert, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 19316 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue du Général Humbert, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19316
Poids du PDF (en ko) :	60
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55316

Arrêté n° 2026 T 19335 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai de l'Oise, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2026 T 19335 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai de l'Oise, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19335
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55315

Arrêté n° 2026 T 19314 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Génégaud, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19314 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation générale rue Génégaud, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19314
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55314

Arrêté n° 2026 T 19338 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Marguerite Moret, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 19338 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Marguerite Moret, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19338
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55313

Nouvelle organisation de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention

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Nouvelle organisation de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Structures
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	307
Nombre de page :	18
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Arrêté n° 2026 T 19308 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale avenue du Maine, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 19308 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale avenue du Maine, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19308
Poids du PDF (en ko) :	117
Nombre de page :	2
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Arrêté n° 2026 T 19300 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Émile Dubois, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 19300 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Émile Dubois, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19300
Poids du PDF (en ko) :	111
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55310

Mairies d’arrondissement. - Délégation de signature du Maire de Paris donnée à des fonctionnaires des Mairies d’arrondissement

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Mairies d’arrondissement. - Délégation de signature du Maire de Paris donnée à des fonctionnaires des Mairies d’arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	13/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	165
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55309

Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAFEA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

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Emission pour l’année 2025 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAFEA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55289

Emission pour l’année 2024 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAUFAH, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

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Emission pour l’année 2024 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAUFAH, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	183
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55288

Arrêté n° 2026 T 19233 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Folie-Méricourt, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 19233 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Folie-Méricourt, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	08/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19233
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55269

Arrêté n° 2026 T 19315 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Gambey, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 19315 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Gambey, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19315
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55268

Arrêté n° 2026 T 19208 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale Boulevard Poissonnière, à Paris 2e et 9e.

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Arrêté n° 2026 T 19208 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale Boulevard Poissonnière, à Paris 2e et 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19208
Poids du PDF (en ko) :	137
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55267

Exercice du droit de préemption urbain sur l’ensemble immobilier situé 3, rue Pasteur, à Paris 11e

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Exercice du droit de préemption urbain sur l’ensemble immobilier situé 3, rue Pasteur, à Paris 11e [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Préemptions [Classement] Urbanisme
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	D26SGVP-009814
Poids du PDF (en ko) :	93
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55266

Arrêté n° 2026 T 19134 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale cité Charles Godon, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 19134 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale cité Charles Godon, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19134
Poids du PDF (en ko) :	119
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55265

Arrêté n° 2026 T 19105 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 19105 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale dans plusieurs voies, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19105
Poids du PDF (en ko) :	138
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55264

Arrêté n° 2026 T 18989 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation générale, des cycles et des transports en communs rue Godefroy Cavaignac, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 18989 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, de circulation générale, des cycles et des transports en communs rue Godefroy Cavaignac, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18989
Poids du PDF (en ko) :	54
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55263

Arrêté n° 2026 T 18986 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Château Landon et rue Chaudron, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2026 T 18986 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue du Château Landon et rue Chaudron, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18986
Poids du PDF (en ko) :	137
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55262

Arrêté n° 2026 T 18956 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Léon Frot, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 18956 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Léon Frot, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18956
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55261

Arrêté n° 2026 T 18875 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue de Choiseul, à Paris 2e.

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Arrêté n° 2026 T 18875 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale rue de Choiseul, à Paris 2e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18875
Poids du PDF (en ko) :	140
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55260

Arrêté n° 2026 T 18813 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Provence, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 18813 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Provence, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18813
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55259

Arrêté n° 2026 T 18806 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Taitbout, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 18806 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Taitbout, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18806
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55258

Arrêté n° 2026 T 18721 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue du Faubourg Poissonnière, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 18721 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation générale rue du Faubourg Poissonnière, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18721
Poids du PDF (en ko) :	134
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55256

Arrêté n° 2026 T 18611 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Provence, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 18611 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de Provence, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18611
Poids du PDF (en ko) :	136
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55255

Arrêté n° 2026 T 18380 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale Place de la République, à Paris 3e.

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Arrêté n° 2026 T 18380 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation générale Place de la République, à Paris 3e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 18380
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55254

Arrêté n° 2026 T 19259 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Ambroise Thomas, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2026 T 19259 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Ambroise Thomas, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19259
Poids du PDF (en ko) :	135
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55270

Arrêté n° 2026 T 19271 du 12 octobre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris dans le 7e arrondissement.

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Arrêté n° 2026 T 19271 du 12 octobre 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris dans le 7e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19271
Poids du PDF (en ko) :	220
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55271

Arrêté n° 2026 T 19299 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Croix Faubin, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 19299 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue de la Croix Faubin, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19299
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55272

Emission pour l’année 2024 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAMSA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

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Emission pour l’année 2024 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAMSA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55287

Emission pour l’année 2024 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAFEA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS

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Emission pour l’année 2024 d’un ordre de reversement par la Ville de Paris au bénéfice de l’établissement JONAS ÉCOUTE pour son service SAFEA, porté par l’organisme gestionnaire La Fondation GRANCHER, situé au 119, rue de Lille - 75007 PARIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ordre de reversement
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55286

Fixation, pour l’exercice 2026, du tarif journalier applicable pour l’établissement Jonas Écoute concernant le service SAMSA

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Fixation, pour l’exercice 2026, du tarif journalier applicable pour l’établissement Jonas Écoute concernant le service SAMSA [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55285

Fixation, à compter du 1er septembre 2026, du tarif journalier applicable pour l’établissement Jonas Écoute concernant le service SAFEA

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Fixation, à compter du 1er septembre 2026, du tarif journalier applicable pour l’établissement Jonas Écoute concernant le service SAFEA [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Tarifs journaliers
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	182
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55284

Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 399 PP 1882 située dans le cimetière du Père Lachaise

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Mesures conservatoires intéressant la concession référencée 399 PP 1882 située dans le cimetière du Père Lachaise [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Cimetières
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	168
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55283

Mairie du 20e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris à la Directrice Générale des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints des Services, au Directeur des Ressources Humaines et au cadre technique, de la Mairie du 20e.

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Mairie du 20e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris à la Directrice Générale des Services, aux Directeurs Généraux Adjoints des Services, au Directeur des Ressources Humaines et au cadre technique, de la Mairie du 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55282

Mairie du 18e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services, au Directeur Général Adjoint des Services et à la Directrice du Développement de la Vie Associative et citoyenne, de la Mairie du 18e arrondissement

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Mairie du 18e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services, au Directeur Général Adjoint des Services et à la Directrice du Développement de la Vie Associative et citoyenne, de la Mairie du 18e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55281

Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services, au Directeur Général Adjoint des Services et à l’agent supérieur d’exploitation, de la Mairie du 5e arrondissement

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Mairie du 5e arrondissement. – Délégation de signature du Maire de Paris donnée à la Directrice Générale des Services, aux Directrices Générales Adjointes des Services, au Directeur Général Adjoint des Services et à l’agent supérieur d’exploitation, de la Mairie du 5e arrondissement [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Poids du PDF (en ko) :	147
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55280

Arrêté n° 2026 T 19293 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue de la Chapelle, à Paris 18e.

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Arrêté n° 2026 T 19293 modifiant, à titre provisoire, la règle de la circulation rue de la Chapelle, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19293
Poids du PDF (en ko) :	102
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55279

Arrêté n° 2026 T 19261 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de l'Observatoire, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2026 T 19261 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue de l'Observatoire, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19261
Poids du PDF (en ko) :	60
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55278

Arrêté n° 2026 T 19254 modifiant , à titre provisoire, la règle de stationnement rue des Couronnes, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2026 T 19254 modifiant , à titre provisoire, la règle de stationnement rue des Couronnes, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19254
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55277

Arrêté n° 2026 T 19225 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues du Douanier Rousseau et du Père Corentin, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2026 T 19225 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rues du Douanier Rousseau et du Père Corentin, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	09/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19225
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55276

Décision n° DDCT-SCP-078 - Mandat spécial accordé à une Adjointe au Maire de Paris, à se rendre à la Semaine Européenne des Régions et des Villes 2026 – Bruxelles (Belgique) – 13 octobre 2026.

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Décision n° DDCT-SCP-078 - Mandat spécial accordé à une Adjointe au Maire de Paris, à se rendre à la Semaine Européenne des Régions et des Villes 2026 – Bruxelles (Belgique) – 13 octobre 2026. [Décision] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Mandats [Classement] Conseil de Paris
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	DDCT-SCP-078
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55275

Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2026-58 du Maire du 20e arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil

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Mairie du 20e arrondissement. - Arrêté n° 2026-58 du Maire du 20e arrondissement portant délégation à des fonctionnaires titulaires dans les fonctions d’officier de l’état civil [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	02/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-58
Poids du PDF (en ko) :	548
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55274

Arrêté n° 2026 T 19303 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Emile Lepeu, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 T 19303 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Emile Lepeu, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 19303
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55273

Arrêté n° 2026 E 19018 modifiant à titre provisoire les conditions de stationnement et de circulation générale dans diverses voies à l'occasion des cérémonies de commémoration du 13 novembre, à Paris 11e.

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Arrêté n° 2026 E 19018 modifiant à titre provisoire les conditions de stationnement et de circulation générale dans diverses voies à l'occasion des cérémonies de commémoration du 13 novembre, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	14/10/2026
Date de la signature :	12/10/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 E 19018
Poids du PDF (en ko) :	56
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55253