Nouveautés

Arrêté n° 2024 T 14623 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 5e

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Arrêté n° 2024 T 14623 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Saint-Germain, à Paris 5e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14623
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27706

Arrêté n° 2024 C 14679 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation dans diverses voies, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2024 C 14679 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation dans diverses voies, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 C 14679
Poids du PDF (en ko) :	167
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27720

Arrêté n° 2024 T 14682 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue Berzélius, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2024 T 14682 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale rue Berzélius, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14682
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27721

Arrêté n° 2024 T 14668 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Biot, à Paris 17e.

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Arrêté n° 2024 T 14668 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et du stationnement rue Biot, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14668
Poids du PDF (en ko) :	151
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27722

Autorisation donnée à l’association « Relais Ménilmontant » pour le fonctionnent d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Le Petit Relais », situé 155 rue Pelleport, à Paris 20e.

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Autorisation donnée à l’association « Relais Ménilmontant » pour le fonctionnent d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type multi-accueil, dénommé « Le Petit Relais », situé 155 rue Pelleport, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	515
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27723

Autorisation donnée à la Ville de Paris pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, type multi-accueil collectif et familial, situé 4-8 passage Duris, à Paris 20e

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Autorisation donnée à la Ville de Paris pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif municipal non permanent, type multi-accueil collectif et familial, situé 4-8 passage Duris, à Paris 20e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	669
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27724

Arrêté n° 2024 P 14586 instituant une aire piétonne rue d'Alsace, à Paris 10e.

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Arrêté n° 2024 P 14586 instituant une aire piétonne rue d'Alsace, à Paris 10e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 P 14586
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27725

Arrêté n° 2024 T 14707 du 31 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation pont des Invalides, à Paris dans les 7e et 8e arrondissements.

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Arrêté n° 2024 T 14707 du 31 juillet 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation pont des Invalides, à Paris dans les 7e et 8e arrondissements. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14707
Poids du PDF (en ko) :	664
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27726

Arrêté n° 2024 P 14578 instituant une aire piétonne passage Gambetta, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 P 14578 instituant une aire piétonne passage Gambetta, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 P 14578
Poids du PDF (en ko) :	149
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27727

Arrêté n° 2024 T 14688 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Tage, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14688 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Tage, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14688
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27728

Arrêté n° 2024 T 14704 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Butte aux Cailles, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14704 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de la Butte aux Cailles, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14704
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27729

Arrêté n° 2024 T 14695 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place Jeanne d'Arc, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14695 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement place Jeanne d'Arc, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14695
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27730

Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil d'administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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est abrogé par Centre d’Action Sociale de Ville de Paris. – Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil d'administration du Centre d'action sociale de la Ville de Paris Délégation de signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil d'administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	699
Nombre de page :	35
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27719

Arrêté n° 2024 T 14674 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bagnolet, à Paris 20e.

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Arrêté n° 2024 T 14674 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Bagnolet, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14674
Poids du PDF (en ko) :	146
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27718

Arrêté n° 2024 T 14663 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nationale, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14663 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Nationale, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14663
Poids du PDF (en ko) :	45
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27707

Arrêté n° 2024 T 14664 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Patay, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 T 14664 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Patay, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14664
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27708

Arrêté n° 2024 T 14669 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Rossini, à Paris 9e.

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Arrêté n° 2024 T 14669 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Rossini, à Paris 9e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14669
Poids du PDF (en ko) :	308
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27709

Arrêté n° 2024 T 14673 modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement et de la circulation générale rue des Lilas, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 14673 modifiant, à titre provisoire, les règles du stationnement et de la circulation générale rue des Lilas, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14673
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27710

Arrêté n° 2024 T 14678 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Courteline, à Paris 12e.

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Arrêté n° 2024 T 14678 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Courteline, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14678
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27711

Arrêté n° 2024 T 14683 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue d'Hautpoul, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 14683 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue d'Hautpoul, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14683
Poids du PDF (en ko) :	43
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27712

Arrêté n° 2024 T 14684 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale Boulevard de Belleville, à Paris 19e.

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Arrêté n° 2024 T 14684 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale Boulevard de Belleville, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14684
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27713

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats)

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est abrogé par Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats) Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction des Finances et des Achats) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	30/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	466
Nombre de page :	13
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27714

Arrêté n° 2024 P 13785 instituant une aire piétonne dans plusieurs voies, à Paris 13e.

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Arrêté n° 2024 P 13785 instituant une aire piétonne dans plusieurs voies, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	14/06/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 P 13785
Poids du PDF (en ko) :	148
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27715

Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels

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Avis de conclusion d’une convention d’occupation du domaine public non constitutive de droits réels [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Conventions [Classement] Domaine public
Date de publication :	01/08/2024
Poids du PDF (en ko) :	432
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27716

Arrêté n° 2024 T 14670 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Paul Fort, à Paris 14e.

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Arrêté n° 2024 T 14670 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Paul Fort, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	29/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14670
Poids du PDF (en ko) :	44
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27717

Arrêté n° 2024 T 14708 modifiant l’arrêté n° 2024 T 14431 réservant, à titre exceptionnel, des emplacements de stationnement aux autocars assurant des services de transports réguliers interurbains pendant les Jeux Olympiques de Paris 2024.

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Arrêté n° 2024 T 14708 modifiant l’arrêté n° 2024 T 14431 réservant, à titre exceptionnel, des emplacements de stationnement aux autocars assurant des services de transports réguliers interurbains pendant les Jeux Olympiques de Paris 2024. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Date de publication :	01/08/2024
Date de la signature :	31/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 14708
Poids du PDF (en ko) :	247
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27751