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Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public y compris du domaine public routier de la Ville de Paris, d’emprises et de volumes situés dans le secteur Python-Duvernois, à Paris 20e.

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Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public y compris du domaine public routier de la Ville de Paris, d’emprises et de volumes situés dans le secteur Python-Duvernois, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	27/09/2022
Date de la signature :	16/09/2022
Poids du PDF (en ko) :	242
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3303

Ouverture d’une enquête publique unique sur le projet de rénovation et de modernisation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles – Phase 3 - à Paris 15ème, Issy-les-Moulineaux et Vanves

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Ouverture d’une enquête publique unique sur le projet de rénovation et de modernisation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles – Phase 3 - à Paris 15ème, Issy-les-Moulineaux et Vanves [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Participation du public [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	22/04/2025
Date de la signature :	17/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	177
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36472

Ouverture d’une enquête publique du lundi 2 décembre au lundi 16 décembre 2024 inclus, sur le projet de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris, d’une emprise située au droit des 12 à 16, place de la Porte de Montreuil et du 50, avenue de la Porte de Montreuil, à Paris 20e.

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Ouverture d’une enquête publique du lundi 2 décembre au lundi 16 décembre 2024 inclus, sur le projet de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris, d’une emprise située au droit des 12 à 16, place de la Porte de Montreuil et du 50, avenue de la Porte de Montreuil, à Paris 20e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	15/10/2024
Date de la signature :	09/10/2024
Poids du PDF (en ko) :	354
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29706

Ouverture d’une enquête publique sur le projet d’abrogation partielle d’alignement et de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 50 et 52 rue du Moulinet, à Paris 13e

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Ouverture d’une enquête publique sur le projet d’abrogation partielle d’alignement et de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 50 et 52 rue du Moulinet, à Paris 13e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Enquêtes publiques [Classement] Urbanisme
Date de publication :	02/10/2024
Date de la signature :	30/09/2024
Poids du PDF (en ko) :	421
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29279

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris, de la rue Charles Moureu, entre le numéro 40 et la rue du Docteur Magnan, à Paris 13e.

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Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris, de la rue Charles Moureu, entre le numéro 40 et la rue du Docteur Magnan, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	16/04/2024
Date de la signature :	10/04/2024
Poids du PDF (en ko) :	279
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=24563

Arrêté d’ouverture de l’Enquête Publique portant sur le projet de Zone à Trafic Limité dans Paris Centre

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Arrêté d’ouverture de l’Enquête Publique portant sur le projet de Zone à Trafic Limité dans Paris Centre [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	26/03/2024
Date de la signature :	26/03/2024
Poids du PDF (en ko) :	712
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23921

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris (PLU)

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est rectifié par Arrêté rectificatif de l’arrêté de la Maire de Paris du 15 novembre 2023 portant ouverture de l’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par le Conseil de Paris Ouverture d’une enquête publique sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris (PLU) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	17/11/2023
Date de la signature :	15/11/2023
Poids du PDF (en ko) :	199
Nombre de page :	5
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19261

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une portion de la rue Charles Moureu, située entre le numéro 40 et la rue du Docteur Magnan, à Paris 13e et d’abrogation des alignements de cette voie

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Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une portion de la rue Charles Moureu, située entre le numéro 40 et la rue du Docteur Magnan, à Paris 13e et d’abrogation des alignements de cette voie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	03/05/2023
Date de la signature :	21/04/2023
Poids du PDF (en ko) :	334
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=11656

Ouverture d’une enquête publique portant modification du PLU de Paris au niveau du secteur du boulevard Carnot à proximité de la Porte de Vincennes dans le 12e arrondissement.

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Ouverture d’une enquête publique portant modification du PLU de Paris au niveau du secteur du boulevard Carnot à proximité de la Porte de Vincennes dans le 12e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Enquêtes publiques [Classement] Participation du public
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	335
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8786

Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public, notamment routier, de volumes en sous-dalle situés esplanade des Invalides, à Paris 7e.

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Ouverture d’une enquête publique sur le projet de déclassement du domaine public, notamment routier, de volumes en sous-dalle situés esplanade des Invalides, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Urbanisme [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	24/01/2023
Date de la signature :	18/01/2023
Poids du PDF (en ko) :	458
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=7619

Ouverture d’une enquête publique relative à la révision du zonage pluvial de la Ville de Paris

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Ouverture d’une enquête publique relative à la révision du zonage pluvial de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Enquêtes publiques
Date de publication :	23/05/2025
Date de la signature :	19/05/2025
Poids du PDF (en ko) :	256
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=37467