Nouveautés

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.08 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie du 16e arrondissement. - Arrêté n° 16.26.08 portant délégation à un Sénateur de Paris, Conseiller de Paris, pour exercer les fonctions d’officier d’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	16.26.08
Poids du PDF (en ko) :	97
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47443

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-26-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil.

0000-00-00 00:00:00

Mairie de Paris Centre. - Arrêté n° PC-26-02 portant délégation de fonctionnaires titulaires, dans les fonctions d’officier de l’état civil. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Arrondissements [Classement] Mairies d'arrondissement [Classement] Délégations [Classement] Fonctions
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47462

Arrêté n° 2026 T 11741 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bercy, à Paris 12e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11741 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Bercy, à Paris 12e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11741
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47463

Arrêté n° 2026 T 11685 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Plantes, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11685 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Plantes, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11685
Poids du PDF (en ko) :	49
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47464

Arrêté n° 2026 T 11727 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et circulation générale rue du Château des Rentiers, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11727 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et circulation générale rue du Château des Rentiers, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11727
Poids du PDF (en ko) :	51
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47465

Arrêté n° 2026 T 11686 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alphonse Daudet, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11686 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Alphonse Daudet, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11686
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47466

Arrêté n° 2026 T 11726 modifiant, à titre provisoire, les règles des stationnement et de circulation générale rue Nationale, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11726 modifiant, à titre provisoire, les règles des stationnement et de circulation générale rue Nationale, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11726
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47467

Arrêté n° 2026 T 11709 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Sérurier, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11709 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Sérurier, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11709
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47468

Arrêté n° 2026 T 11688 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Ouest, à Paris 14e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11688 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de l'Ouest, à Paris 14e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11688
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47469

Arrêté n° 2026 T 11702 du 9 mars 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris dans le 8e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11702 du 9 mars 2026 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Montaigne, à Paris dans le 8e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11702
Poids du PDF (en ko) :	198
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47470

Arrêté n° 2026 T 11690 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai des Grands Augustins, à Paris 6e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11690 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement quai des Grands Augustins, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11690
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47471

Arrêté n° 2026 T 11697 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Jonquière, à Paris 17e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11697 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue de la Jonquière, à Paris 17e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11697
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47472

Arrêté n° 2026 T 11723 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement place Jean-Baptiste Clément, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11723 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement place Jean-Baptiste Clément, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11723
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47473

Arrêté n° 2026 T 11728 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard de Clichy, à Paris 18e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11728 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard de Clichy, à Paris 18e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11728
Poids du PDF (en ko) :	104
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47474

Arrêté n° 2026 T 11700 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue Antoine Bourdelle, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11700 modifiant, à titre provisoire, les règles de la circulation générale et de stationnement rue Antoine Bourdelle, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11700
Poids du PDF (en ko) :	113
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47475

Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1022 / avances n° 0022) - Modification de l’arrêté municipal en date du 22 août 2005 consolidé, modifié, aux fins de mise à jour.

0000-00-00 00:00:00

Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1022 / avances n° 0022) - Modification de l’arrêté municipal en date du 22 août 2005 consolidé, modifié, aux fins de mise à jour. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	172
Nombre de page :	6
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47476

Arrêté n° 2026 T 11683 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Général Camou, à Paris 7e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11683 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Général Camou, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11683
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47461

Arrêté n° 2026 T 11250 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale passage des Taillandiers et passage Thiéré, à Paris 11e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11250 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale passage des Taillandiers et passage Thiéré, à Paris 11e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11250
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47460

Direction de la jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'une mandataire agent de guichet à la piscine Jean BOITEUX (12e).

0000-00-00 00:00:00

Direction de la jeunesse et des Sports. - Établissements Sportifs et Balnéaires Municipaux - Régie de recettes n° 1026 - Désignation d'une mandataire agent de guichet à la piscine Jean BOITEUX (12e). [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	112
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47444

Arrêté n° 2026 T 11667 du 9 mars 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris dans le 16e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11667 du 9 mars 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement avenue Victor Hugo, à Paris dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11667
Poids du PDF (en ko) :	240
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47445

Arrêté n° 2026 T 11674 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard Pereire, à Paris 17e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11674 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement boulevard Pereire, à Paris 17e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	05/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11674
Poids du PDF (en ko) :	103
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47446

Tableau d’avancement au choix dans le grade des Agents de la petite enfance principal de 2e classe

0000-00-00 00:00:00

Tableau d’avancement au choix dans le grade des Agents de la petite enfance principal de 2e classe [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	655
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47447

Arrêté n° 2026 T 11679 du 9 mars 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Flandrin, à Paris dans le 16e arrondissement.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11679 du 9 mars 2026 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Flandrin, à Paris dans le 16e arrondissement. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11679
Poids du PDF (en ko) :	251
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47448

Tableau d ’avancement au choix dans le grade des Agents de la petite enfance principal de 1ère classe

0000-00-00 00:00:00

Tableau d ’avancement au choix dans le grade des Agents de la petite enfance principal de 1ère classe [Liste] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	652
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47449

Arrêté n° 2026 T 11680 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11680 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement boulevard Vincent Auriol, à Paris 13e [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11680
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47450

Arrêté n° 2026 T 11691 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue François Bonvin, à Paris 15e.

0000-00-00 00:00:00

est complété par Arrêté n° 2026 T 11870 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement, rue des Volontaires, à Paris 15e (complète l'arrêté municipal n° 2026 T 11691, du 6 mars 2026). Arrêté n° 2026 T 11691 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue François Bonvin, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11691
Poids du PDF (en ko) :	55
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47451

Arrêté n° 2026 T 11701 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Terres au Curé, à Paris 13e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11701 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue des Terres au Curé, à Paris 13e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11701
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47452

Arrêté n° 2026 T 11703 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Beaujon, à Paris 8e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11703 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement rue Beaujon, à Paris 8e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	06/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11703
Poids du PDF (en ko) :	50
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47454

Arrêté n° 2026 T 11722 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Cambrai, à Paris 19e.

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 2026 T 11722 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue de Cambrai, à Paris 19e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 T 11722
Poids du PDF (en ko) :	105
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47455

Arrêté n° 20260732 VS 75 du 9 mars 2026 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection

0000-00-00 00:00:00

Arrêté n° 20260732 VS 75 du 9 mars 2026 portant autorisation d’installer un dispositif de vidéoprotection [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	247
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47456

Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Propreté et de l’Eau)

0000-00-00 00:00:00

est abrogé par Délégation de signature du Maire de Paris (Direction de la Propreté et de l’Eau) Délégation de signature de la Maire de Paris (Direction de la Propreté et de l’Eau) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Délégations
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	240
Nombre de page :	13
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47457

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

0000-00-00 00:00:00

est modifié par Fixation de la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel - Modificatif de l'arrêté du 9 mars 2026 Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Police Municipale et de la Prévention au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	180
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47458

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025

0000-00-00 00:00:00

Arrêté modifié fixant la composition de la formation spécialisée du comité social territorial de la Direction de la Jeunesse et des Sports au titre des représentants du personnel suite aux élections professionnelles du 1 er au 8 décembre 2022 - Modificatif de l'arrêté du 16 décembre 2025 [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Ressources humaines
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	09/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	176
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47459

Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1022 / avances n° 0022) - Modification de l’arrêté municipal du 7 octobre 2024, désignant le régisseur et une mandataire suppléante - Mise à jour du montant de l’avance consentie au régisseur.

0000-00-00 00:00:00

Direction des Finances et des Achats. - Régie Générale de Paris - Régie de recettes et d’avances (recettes n° 1022 / avances n° 0022) - Modification de l’arrêté municipal du 7 octobre 2024, désignant le régisseur et une mandataire suppléante - Mise à jour du montant de l’avance consentie au régisseur. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Régies
Date de publication :	11/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	153
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47477