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Arrêté n° 2024 T 15675 du 29 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai Saint-Bernard, à Paris 5e.

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Arrêté n° 2024 T 15675 du 29 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation quai Saint-Bernard, à Paris 5e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 15675
Poids du PDF (en ko) :	776
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30326

Arrêté n° 2024 T 16799 du 29 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Pergolèse, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2024 T 16799 du 29 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Pergolèse, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16799
Poids du PDF (en ko) :	832
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30339

Arrêté n° 2024 T 16819 du 28 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Valentin Haüy, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 16819 du 28 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Valentin Haüy, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16819
Poids du PDF (en ko) :	835
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30335

Arrêté n° 2024 T 16807 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Spontini, à Paris 16e.

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Arrêté n° 2024 T 16807 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Spontini, à Paris 16e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16807
Poids du PDF (en ko) :	814
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30334

Arrêté n° 2024 T 16768 du 28 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris 7e.

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Arrêté n° 2024 T 16768 du 28 octobre 2024 modifiant à titre provisoire les règles de stationnement rue Vaneau, à Paris 7e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16768
Poids du PDF (en ko) :	846
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30332

Arrêté n° 2024 T 16758 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Barthélémy et Bouchut, à Paris 15e.

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Arrêté n° 2024 T 16758 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Barthélémy et Bouchut, à Paris 15e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16758
Poids du PDF (en ko) :	618
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30331

Arrêté n° 2024 T 16753 du 29 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cambon, à Paris Centre.

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Arrêté n° 2024 T 16753 du 29 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Cambon, à Paris Centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	29/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16753
Poids du PDF (en ko) :	689
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30330

Arrêté n° 2024 T 16695 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Vaugirard, à Paris 6e.

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Arrêté n° 2024 T 16695 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation rue de Vaugirard, à Paris 6e. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16695
Poids du PDF (en ko) :	786
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30328

Arrêté n° 2024 T 16602 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Roch, à Paris centre.

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Arrêté n° 2024 T 16602 du 28 octobre 2024 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Saint-Roch, à Paris centre. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	28/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 T 16602
Poids du PDF (en ko) :	579
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30327

Arrêté n° 2024 P 16495 Instituant une Zone à Trafic Limité dans le centre de Paris

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Arrêté n° 2024 P 16495 Instituant une Zone à Trafic Limité dans le centre de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Voirie et déplacements [Classement] Préfecture de police [Classement] Usagers et polices administratives
Date de publication :	31/10/2024
Date de la signature :	21/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 P 16495
Poids du PDF (en ko) :	468
Nombre de page :	7
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=30358