Nouveautés

Arrêté n° 2026-MS-320 portant renouvellement de l’autorisation de fonctionnement de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Les Terrasses de Mozart » situé 11 bis, rue de la Source, à Paris (75016) géré par la S.A. EMEIS

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Arrêté n° 2026-MS-320 portant renouvellement de l’autorisation de fonctionnement de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Les Terrasses de Mozart » situé 11 bis, rue de la Source, à Paris (75016) géré par la S.A. EMEIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	05/10/2026
Date de la signature :	29/09/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-320
Poids du PDF (en ko) :	145
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54834

Arrêté n° 2026-MS-015 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Atmosphère en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis 22 rue du Sentier à Paris (75002) géré par la Fondation Partage et Vie, autorisation d’extension de 25 places de soins pour personnes âgées et 10 places de soins pour personnes handicapées

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Arrêté n° 2026-MS-015 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Atmosphère en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis 22 rue du Sentier à Paris (75002) géré par la Fondation Partage et Vie, autorisation d’extension de 25 places de soins pour personnes âgées et 10 places de soins pour personnes handicapées [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	06/03/2026
Date de la signature :	04/03/2026
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47327

Arrêté n° 2026-MS-023 portant autorisation de transformation de 3 places d’hébergement permanent en 3 places d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Saint Jacques » sis au 3 passage Victor Marchand à Paris (75013) géré par la S.A EMEIS et habilitation de 3 places à l’Aide Sociale

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Arrêté n° 2026-MS-023 portant autorisation de transformation de 3 places d’hébergement permanent en 3 places d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Saint Jacques » sis au 3 passage Victor Marchand à Paris (75013) géré par la S.A EMEIS et habilitation de 3 places à l’Aide Sociale [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations
Date de publication :	20/02/2026
Date de la signature :	10/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-023
Poids du PDF (en ko) :	173
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46778

Arrêté n° 2026-MS-014 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) AMSAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 29 rue Planchat à Paris (75020) géré par la Fondation Léopold Bellan et autorisation de modification de capacité

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Arrêté n° 2026-MS-014 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) AMSAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 29 rue Planchat à Paris (75020) géré par la Fondation Léopold Bellan et autorisation de modification de capacité [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations
Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	09/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-014
Poids du PDF (en ko) :	231
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46715

Arrêté n° 2026-MS-013 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) ADIAM en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 42 rue Le Peletier à Paris (75009) géré par l’association ADIAM et autorisation d’extension de 20 places pour personnes handicapées

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Arrêté n° 2026-MS-013 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) ADIAM en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 42 rue Le Peletier à Paris (75009) géré par l’association ADIAM et autorisation d’extension de 20 places pour personnes handicapées [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations
Date de publication :	19/02/2026
Date de la signature :	09/02/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-013
Poids du PDF (en ko) :	242
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46710

Avis de classement de la CISAAP

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Avis de classement de la CISAAP [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Solidarités
Date de publication :	18/02/2026
Date de la signature :	30/01/2026
Poids du PDF (en ko) :	52
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46679

Avis rendu par la commission d’information et de sélection conjointe d’appel à projet social ou médico-social réunie le 27 janvier 2026

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Avis rendu par la commission d’information et de sélection conjointe d’appel à projet social ou médico-social réunie le 27 janvier 2026 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Commission [Classement] Solidarités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/02/2026
Poids du PDF (en ko) :	189
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46473

Arrêté désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour, et 15 places de prestation en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre autistique (TSA), à Paris

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Arrêté désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour, et 15 places de prestation en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre autistique (TSA), à Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Commission
Date de publication :	20/01/2026
Date de la signature :	13/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026
Poids du PDF (en ko) :	175
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45652

Arrêté n° 2025 – 369 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) BCS-BIEN CHEZ SOI en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 8 rue Laugier à Paris (75017) géré par l’association BCS-BIEN CHEZ SOI

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Arrêté n° 2025 – 369 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) BCS-BIEN CHEZ SOI en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 8 rue Laugier à Paris (75017) géré par l’association BCS-BIEN CHEZ SOI [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	14/01/2026
Date de la signature :	06/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2025 - 369
Poids du PDF (en ko) :	233
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45470

Arrêté n° 2025 – 370 portant modification de la zone d’intervention du Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) APSSAD sis au 224 rue du Faubourg Saint Antoine à Paris (75012) géré par l’association APSSAD

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Arrêté n° 2025 – 370 portant modification de la zone d’intervention du Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) APSSAD sis au 224 rue du Faubourg Saint Antoine à Paris (75012) géré par l’association APSSAD [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France
Date de publication :	14/01/2026
Date de la signature :	06/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2025 – 370
Poids du PDF (en ko) :	227
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45469

Arrêté n° 2026 – MS - 005 désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant un PASA et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

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Arrêté n° 2026 – MS - 005 désignant les membres non permanents pour la commission d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant un PASA et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Commission
Date de publication :	13/01/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 – MS - 005
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45449

Arrêté n° 2025-372 fixant la composition de la commission d’information et de sélection d’appels à projets médico-sociaux pour les projets autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France

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Arrêté n° 2025-372 fixant la composition de la commission d’information et de sélection d’appels à projets médico-sociaux pour les projets autorisés conjointement par la Maire de Paris et le Directeur général de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Appels à projets
Date de publication :	05/01/2026
Date de la signature :	30/12/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-372
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=45116

Arrêté n° 2026-MS-060 portant autorisation de création d’un centre de ressources territorial porté par l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Anselme Payen sis 9, place Violet, à Paris (75015) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté n° 2026-MS-060 portant autorisation de création d’un centre de ressources territorial porté par l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Anselme Payen sis 9, place Violet, à Paris (75015) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	12/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-060
Poids du PDF (en ko) :	164
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47479

Arrêté n° 2026-MS-062 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Huguette Valsecchi sis 14, rue Mère Marie Skobtsov, à Paris (75015), géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Pari

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Arrêté n° 2026-MS-062 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Huguette Valsecchi sis 14, rue Mère Marie Skobtsov, à Paris (75015), géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Pari [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	12/03/2026
Date de la signature :	10/03/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-062
Poids du PDF (en ko) :	210
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=47504

Arrêté n° 2026-MS-116 portant réduction de places habilitées à l’Aide Sociale au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Saint-Simon sis au 127 bis, rue d’Avron, à Paris (75020) géré par la SAS « MEDICA FRANCE »

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Arrêté n° 2026-MS-116 portant réduction de places habilitées à l’Aide Sociale au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Saint-Simon sis au 127 bis, rue d’Avron, à Paris (75020) géré par la SAS « MEDICA FRANCE » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-116
Poids du PDF (en ko) :	178
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49148

Arrêté conjoint n° 2026 – MS - 219 portant programmation 2026-2030 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris

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Arrêté conjoint n° 2026 – MS - 219 portant programmation 2026-2030 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités
Date de publication :	06/08/2026
Date de la signature :	04/08/2026
Numérotation d'arrêté :	2026 – MS - 219
Poids du PDF (en ko) :	512
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53101

Arrêté n° 2026-MS-097 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Alice Prin sis 5 rue Maria Helena Vieira Da Silva à Paris (75014) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté n° 2026-MS-097 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Alice Prin sis 5 rue Maria Helena Vieira Da Silva à Paris (75014) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	26/05/2026
Date de la signature :	11/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-097
Poids du PDF (en ko) :	265
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50490

Arrêté n° 2026-MS-100 portant autorisation de création du Pôle d’activités et de soins adaptés de 14 places au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Annie Girardot sis 8-12 rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté n° 2026-MS-100 portant autorisation de création du Pôle d’activités et de soins adaptés de 14 places au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Annie Girardot sis 8-12 rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	26/05/2026
Date de la signature :	11/05/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-100
Poids du PDF (en ko) :	310
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=50486

Arrêté n° 2026-MS-109 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Brune sis au 117, boulevard Brune, à Paris (75014) géré par la SAS « Korian Brune ».

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Arrêté n° 2026-MS-109 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Brune sis au 117, boulevard Brune, à Paris (75014) géré par la SAS « Korian Brune ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-109
Poids du PDF (en ko) :	179
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49179

Arrêté n° 2026-MS-110 portant autorisation de transformation de 3 places d’hébergement permanent en 3 places d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Champ de Mars sis au 64, rue de la Fédération, à Paris (75020) géré par la SAS « MEDOTELS »

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Arrêté n° 2026-MS-110 portant autorisation de transformation de 3 places d’hébergement permanent en 3 places d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Champ de Mars sis au 64, rue de la Fédération, à Paris (75020) géré par la SAS « MEDOTELS » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-110
Poids du PDF (en ko) :	172
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49171

Arrêté n° 2026-MS-108 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Les Amandiers sis au 5, rue des Cendriers, à Paris (75020) géré par la SAS « MEDICA FRANCE »

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Arrêté n° 2026-MS-108 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Les Amandiers sis au 5, rue des Cendriers, à Paris (75020) géré par la SAS « MEDICA FRANCE » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-108
Poids du PDF (en ko) :	171
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49168

Arrêté n° 2026-MS-111 portant autorisation de transformation de 5 places d’hébergement temporaire en 5 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Les Arcades sis au 116, avenue Daumesnil, à Paris (75012) géré par la SAS « Korian Les Arcades » et portant habilitation de 10 places à l’Aide Sociale

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Arrêté n° 2026-MS-111 portant autorisation de transformation de 5 places d’hébergement temporaire en 5 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Les Arcades sis au 116, avenue Daumesnil, à Paris (75012) géré par la SAS « Korian Les Arcades » et portant habilitation de 10 places à l’Aide Sociale [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-111
Poids du PDF (en ko) :	173
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49165

Arrêté n° 2026-MS-112 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Jardins d’Alésia sis au 187 bis, avenue du Maine, à Paris (75014) géré par la SAS « MEDOTELS ».

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Arrêté n° 2026-MS-112 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Jardins d’Alésia sis au 187 bis, avenue du Maine, à Paris (75014) géré par la SAS « MEDOTELS ». [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-112
Poids du PDF (en ko) :	3
Nombre de page :	180
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49156

Arrêté n° 2026-MS-113 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Terrasses du XXème sis au 5, rue de l’Indre, à Paris (75020) géré par la SAS « Les Terrasses du XXème » et portant réduction de places habilitées à l’Aide Sociale

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Arrêté n° 2026-MS-113 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Terrasses du XXème sis au 5, rue de l’Indre, à Paris (75020) géré par la SAS « Les Terrasses du XXème » et portant réduction de places habilitées à l’Aide Sociale [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-113
Poids du PDF (en ko) :	154
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49154

Arrêté n° 2026-MS-114 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Magenta sis au 54-60, rue des Vinaigriers, à Paris (75010) géré par la SAS « Résidence Magenta » et habilitation de dix places à l’Aide Sociale

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Arrêté n° 2026-MS-114 portant autorisation de transformation d’une place d’hébergement permanent en une place d’hébergement temporaire au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Korian Magenta sis au 54-60, rue des Vinaigriers, à Paris (75010) géré par la SAS « Résidence Magenta » et habilitation de dix places à l’Aide Sociale [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Solidarités [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-114
Poids du PDF (en ko) :	180
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49150

Arrêté n° 2026-MS-115 portant autorisation de transformation de 3 places d’hébergement temporaire en 3 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) KORIAN Monceau sis au 26, rue Médéric, à Paris (75017) géré par la SAS « MEDOTELS »

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Arrêté n° 2026-MS-115 portant autorisation de transformation de 3 places d’hébergement temporaire en 3 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) KORIAN Monceau sis au 26, rue Médéric, à Paris (75017) géré par la SAS « MEDOTELS » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/04/2026
Date de la signature :	10/04/2026
Numérotation d'arrêté :	2026-MS-115
Poids du PDF (en ko) :	172
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49149

Arrêté n° 2025 – 360 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Fondation Maison des Champs en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 16, rue du Général Brunet, à Paris (75019), géré par la Fondation Maison des Champs

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Arrêté n° 2025 – 360 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Fondation Maison des Champs en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 16, rue du Général Brunet, à Paris (75019), géré par la Fondation Maison des Champs [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/12/2025
Date de la signature :	17/12/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 – 360
Poids du PDF (en ko) :	222
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44736

Arrêté n° 2025 – 359 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) AMSAV en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 136, rue Championnet, à Paris (75018), géré par l’association AMSAV

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Arrêté n° 2025 – 359 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) AMSAV en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 136, rue Championnet, à Paris (75018), géré par l’association AMSAV [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/12/2025
Date de la signature :	16/12/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 – 359
Poids du PDF (en ko) :	219
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44732

Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte)

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Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement [Classement] Solidarités
Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 – 274
Poids du PDF (en ko) :	882
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28651

Arrêté n° 2023-261 désignant les membres non permanents pour la commission inter-régionale d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création dans l’Oise d’un établissement d’accueil médicalisé de 35 places pour personnes vieillissantes – de plus de 45 ans - présentant un handicap psychique et concernées pour certaines d’entre elles par la grande précarité avec ou sans troubles addictifs

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Arrêté n° 2023-261 désignant les membres non permanents pour la commission inter-régionale d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création dans l’Oise d’un établissement d’accueil médicalisé de 35 places pour personnes vieillissantes – de plus de 45 ans - présentant un handicap psychique et concernées pour certaines d’entre elles par la grande précarité avec ou sans troubles addictifs [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Agence Régionale de Santé Hauts-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-261
Poids du PDF (en ko) :	682
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17904

Arrêté n° 2023-260 fixant la composition de la commission inter-régionale de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés conjointement par la maire de Paris et les directeurs généraux des agences régionales de santé d’Ile-de-France et des Hauts-de-France

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Arrêté n° 2023-260 fixant la composition de la commission inter-régionale de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés conjointement par la maire de Paris et les directeurs généraux des agences régionales de santé d’Ile-de-France et des Hauts-de-France [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Agence Régionale de Santé Hauts-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-260
Poids du PDF (en ko) :	667
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17902

Avis rendu par la commission interrégionale d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 09 octobre 2023

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Avis rendu par la commission interrégionale d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 09 octobre 2023 [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Agence Régionale de Santé Hauts-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	290
Nombre de page :	1
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17898

Arrêté n° 2023-187 portant renouvellement de l’autorisation de la structure expérimentale Hannah Arendt pour enfants et adolescents en situation de handicap confiés à l’aise sociale à l’enfance dans le département de Paris sise au 165 rue de Paris à Montlignon (95680), géré par l’association La Mutuelle la Mayotte.

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Arrêté n° 2023-187 portant renouvellement de l’autorisation de la structure expérimentale Hannah Arendt pour enfants et adolescents en situation de handicap confiés à l’aise sociale à l’enfance dans le département de Paris sise au 165 rue de Paris à Montlignon (95680), géré par l’association La Mutuelle la Mayotte. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-187
Poids du PDF (en ko) :	692
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=15028

Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan.

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Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-16
Poids du PDF (en ko) :	279
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8818

Arrêté conjoint n° 2023 - 17 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) APSSAD sis 224, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris, géré par l’Association APSSAD.

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Arrêté conjoint n° 2023 - 17 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) APSSAD sis 224, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris, géré par l’Association APSSAD. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-17
Poids du PDF (en ko) :	279
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8814

Arrêté conjoint n° 2023 - 18 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Notre Village, sis 13, rue Bargue - 75015 Paris géré par l’association Notre Village.

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Arrêté conjoint n° 2023 - 18 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Notre Village, sis 13, rue Bargue - 75015 Paris géré par l’association Notre Village. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-18
Poids du PDF (en ko) :	264
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8812

Arrêté conjoint n° 2023 - 19 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) FOSAD, sis 35-37, rue Pierre Nicole - 75005 Paris géré par l’association FOSAD.

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Arrêté conjoint n° 2023 - 19 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) FOSAD, sis 35-37, rue Pierre Nicole - 75005 Paris géré par l’association FOSAD. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-19
Poids du PDF (en ko) :	265
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8810

Arrêté conjoint n° 2023 - 21 portant autorisation d’un Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sis 22, rue du Sentier - 75002 Paris, géré par la Fondation Partage et Vie.

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Arrêté conjoint n° 2023 - 21 portant autorisation d’un Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sis 22, rue du Sentier - 75002 Paris, géré par la Fondation Partage et Vie. [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations
Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Numérotation d'arrêté :	2023-21
Poids du PDF (en ko) :	468
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8809

Fixation de la composition de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du d de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles

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Fixation de la composition de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du d de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	453,28
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=299

Arrêté n° 2024-326 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif 2024 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

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Arrêté n° 2024-326 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif 2024 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	22/10/2024
Date de la signature :	15/10/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-326
Poids du PDF (en ko) :	745
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29980

Arrêté n° 2024 - 396 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Annie Girardot » sis 8-12, rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris

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Arrêté n° 2024 - 396 portant renouvellement d’autorisation de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Annie Girardot » sis 8-12, rue Annie Girardot à Paris (75013) géré par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	05/12/2024
Date de la signature :	03/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 - 396
Poids du PDF (en ko) :	202
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31455

Arrêté conjoint n° 2024 - 389 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris

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Arrêté conjoint n° 2024 - 389 portant programmation 2024-2028 des évaluations de la qualité des établissements et services pour les personnes âgées autorisés conjointement par l’Agence Régionale de Santé et la Ville de Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Action sociale
Date de publication :	17/12/2024
Date de la signature :	22/11/2024
Numérotation d'arrêté :	2024-389
Poids du PDF (en ko) :	376
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=31809

Arrêté n° 2025-356 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif pluriannuel 2026 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

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Arrêté n° 2025-356 portant fixation du calendrier prévisionnel indicatif pluriannuel 2026 de l’appel à projet conjoint de l’Agence Régionale de Santé Île-de-France et de la Ville de Paris pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Solidarités [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets
Date de publication :	17/12/2025
Date de la signature :	12/12/2025
Poids du PDF (en ko) :	261
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44609

Arrêté n° 2025 - 342 portant renouvellement de l’autorisation de la Petite Unité de Vie (PUV) La Nouvelle Maison, sise 66 rue de la Convention 75015 Paris gérée par l’association ISATIS

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Arrêté n° 2025 - 342 portant renouvellement de l’autorisation de la Petite Unité de Vie (PUV) La Nouvelle Maison, sise 66 rue de la Convention 75015 Paris gérée par l’association ISATIS [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Solidarités [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France
Date de publication :	05/12/2025
Date de la signature :	26/11/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 - 342
Poids du PDF (en ko) :	205
Nombre de page :	2
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=44252

Arrêté n° 2025 - 312 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Notre Village en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 13, rue Bargue, à Paris (75015), géré par l’association Notre Village

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Arrêté n° 2025 - 312 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) Notre Village en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 13, rue Bargue, à Paris (75015), géré par l’association Notre Village [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 - 312
Poids du PDF (en ko) :	228
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43573

Arrêté n° 2025 – 311 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) FOSAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 1, rue Princesse, à Paris (75006), géré par l’association FOSAD

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Arrêté n° 2025 – 311 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) FOSAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 1, rue Princesse, à Paris (75006), géré par l’association FOSAD [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations
Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 – 311
Poids du PDF (en ko) :	233
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43572

Arrêté n° 2025 - 310 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) ASAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 132, rue du Faubourg Saint Denis, à Paris (75010), géré par l’association ASAD

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Arrêté n° 2025 - 310 portant requalification du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) ASAD en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte) sis au 132, rue du Faubourg Saint Denis, à Paris (75010), géré par l’association ASAD [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations
Date de publication :	19/11/2025
Date de la signature :	12/11/2025
Numérotation d'arrêté :	2025 - 310
Poids du PDF (en ko) :	228
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=43571

Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris

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Avis d’appel à projet. - Pour la création d’une plateforme médico-sociale reposant sur un établissement d’accueil médicalisé (EAM) de 54 places dont 24 places d’hébergement, 15 places d’accueil de jour et 15 places de prestations en milieu ordinaire à destination de personnes en situation de handicap présentant des troubles du spectre de l’autisme (TSA) sur le département de Paris [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Appels à projets [Classement] Solidarités
Date de publication :	17/09/2025
Date de la signature :	27/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	368
Nombre de page :	8
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=41365

Arrêté n° 2025-223 portant autorisation de transformation de 2 places d’hébergement temporaire en 2 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Amaraggi » géré par la Fondation CASIP-COJASOR

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Arrêté n° 2025-223 portant autorisation de transformation de 2 places d’hébergement temporaire en 2 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Amaraggi » géré par la Fondation CASIP-COJASOR [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	02/09/2025
Date de la signature :	18/08/2025
Numérotation d'arrêté :	2025-223
Poids du PDF (en ko) :	174
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40858

Arrêté n° 2025 – 235 portant autorisation de réduction de 10 places pour personnes en situation de handicap du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) « BCS – Bien Chez Soi » sis au 8 rue Laugier à Paris (75017) géré par l’association « BCS – Bien Chez Soi »

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Arrêté n° 2025 – 235 portant autorisation de réduction de 10 places pour personnes en situation de handicap du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) « BCS – Bien Chez Soi » sis au 8 rue Laugier à Paris (75017) géré par l’association « BCS – Bien Chez Soi » [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Autorisations [Classement] Fonctionnement
Date de publication :	01/09/2025
Date de la signature :	21/08/2025
Poids du PDF (en ko) :	229
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=40808

Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros

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Avis d’appel à projets pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 90 à 100 places d’hébergement permanent intégrant 1 PASA, et, de manière facultative, un centre d’hébergement d’urgence de 25 à 50 places adossé à l’EHPAD sur le territoire parisien intra-muros [Avis] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Préfecture de la région d'Île-de-France [Classement] Ville de Paris [Classement] Appels à projets
Date de publication :	20/06/2025
Date de la signature :	06/06/2025
Poids du PDF (en ko) :	430
Nombre de page :	11
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=38402

Arrêté portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) géré par l’association « Les Amis – Service à domicile » au profit de l’association « La Vie à Domicile », regroupement avec le SPASAD « La Vie à Domicile », et changement de dénomination en « BCS – Bien Chez Soi » sis 8 rue Laugier à Paris - 75017 Paris

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Arrêté portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SPASAD) géré par l’association « Les Amis – Service à domicile » au profit de l’association « La Vie à Domicile », regroupement avec le SPASAD « La Vie à Domicile », et changement de dénomination en « BCS – Bien Chez Soi » sis 8 rue Laugier à Paris - 75017 Paris [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Solidarités [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autorisations
Date de publication :	29/04/2025
Date de la signature :	22/04/2025
Poids du PDF (en ko) :	238
Nombre de page :	4
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=36702

Arrêté n° 2024 - 449 portant autorisation d’extension de capacité de 104 à 110 places de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Canal des Maraichers sis 136, boulevard Macdonald à Paris (75019) géré par la Fondation Partage et Vie

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Arrêté n° 2024 - 449 portant autorisation d’extension de capacité de 104 à 110 places de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Canal des Maraichers sis 136, boulevard Macdonald à Paris (75019) géré par la Fondation Partage et Vie [Arrêté] . - [s.d.].Langues : Français (fre)

Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Solidarités [Classement] Autorisations
Date de publication :	11/02/2025
Date de la signature :	31/12/2024
Numérotation d'arrêté :	2024 - 449
Poids du PDF (en ko) :	170
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33748

Fixation de la composition de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés en application du d de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles.

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Classement :	[Classement] Ville de Paris [Classement] Action sociale [Classement] Solidarités [Classement] Agence régionale de santé d'Île-de-France [Classement] Autres établissements publics - Organismes divers
Date de publication :	01/07/2022
Date de la signature :	23/06/2022
Poids du PDF (en ko) :	453,28
Nombre de page :	3
Permalink :	https://bovp.apps.paris.fr/index.php?lvl=notice_display&id=106